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Codes de loi français

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191 résultats pour « Victor MENU »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article ANNEXE 33

—

n° 219 ; - rue de la Chaînerie jusqu'à la limite nord-est de la parcelle section DS n° 221 ; - limite nord-est de la parcelle section DS n° 221 et limite est de la parcelle section DS n° 224 prolongée par la rue de la Chaînerie jusqu'à la rue Victor-Basch

Article Annexe

—

Le (la) cuisinier (ère) peut assurer la conception des menus et de la carte, l'élaboration de nouvelles recettes, l'achat et le stockage des denrées, le conditionnement et la distribution de la production ou y participer.

LEGIARTI000034461330

—

Ferry GABARRET Bordeaux 0400011V Collège Pierre de Castelnau GEAUNE Bordeaux 0400014Y Collège Felix Arnaudin LABOUHEYRE Bordeaux 0400025K Collège René Soubaigné MUGRON Bordeaux 0400092H Collège Mermoz BISCAROSSE Bordeaux 0400648M Collège Victor

Article Annexe 23

—

Rue de Mairieux, puis rue Victor-Hugo jusqu'à la rue de la Couturelle, y compris les parcelles AD 590 et AC 147. Rue de la Couturelle jusqu'à la rue de La Flamenne. Rue de La Flamenne jusqu'au CD 195. CD 195 jusqu'à la rue de Douzies.

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 21 > 21

Arrêté du 24 juillet 1985 relatif à la circulation par la poste, avec dispense d'affranchissement, des plis concernant la législation de sécurité sociale du régime des marins du commerce, de la pêche et de la plaisance

- 18, rue Victor-Hugo, 34200 Sète.

Article Annexe I

—

sont respectées, Les supports de vente ou d'accueil sont présentés aux clients et commentés, C 4.2 Prendre la commande Supports de commande manuels ou informatisés, Cartes et menus, Supports de vente, Consignes commerciales internes,

LEGIARTI000031350582

—

classes maternelles et classes de CP au CM1 uniquement Allemagne (République fédérale d') Düsseldorf Lycée français de Düsseldorf * * * Lycée : séries ES et S Allemagne (République fédérale d') Francfort-sur-le-Main Lycée français Victor

LEGIARTI000037561715

—

Gaulle-Adenauer * Ecole : classes maternelles et classes de CP au CM1 uniquement Allemagne (République fédérale d') Düsseldorf Lycée français de Düsseldorf * * * Lycée : séries ES et S Allemagne (République fédérale d') Francfort-sur-le-Main Lycée français Victor

LEGIARTI000032850921

—

Brésil Curitiba Ecole Renault do Brasil - Mlf * * Brésil Natal Ecole française * Brésil Rio de Janeiro Lycée Molière * * * Lycée : séries ES, L et S Brésil São Paulo Lycée Pasteur * * * Lycée : séries ES, L et S Bulgarie Sofia Lycée français Victor

LEGIARTI000035979744

—

Gaulle-Adenauer * Ecole : classes maternelles et classes de CP au CM1 uniquement Allemagne (République fédérale d') Düsseldorf Lycée français de Düsseldorf * * * Lycée : séries ES et S Allemagne (République fédérale d') Francfort-sur-le-Main Lycée français Victor

Article Annexe 2

—

Libellé CPU CPAM Meurthe-et-Moselle Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 950110015 FINESS géographiques 950000307 Etablissement CH VICTOR

Article Annexe II

—

, téléphone : 04-50-33-60-00 Préfecture du Rhône 106, rue Pierre-Corneille, 69003 Lyon, téléphone : 821-80-30-69 Préfecture de la Loire 2, rue Charles-de-Gaulle, 42000 Saint-Etienne, téléphone : 04-77-48-48-48 Préfecture de la Martinique Rue Victor-Sévère

Article 7

—

prouve qu'elles ont eu lieu par cas de force majeure, par la faute du bailleur ou par le fait d'un tiers qu'il n'a pas introduit dans le logement ; d) De prendre à sa charge l'entretien courant du logement, des équipements mentionnés au contrat et les menues

Article Annexe

—

postes de redressement et aux services techniques : 135, boulevard de Grenelle. 33 Sol de l'ancienne sous-station Porte-de-Versailles (objet d'une concession immobilière [66 logements sociaux] expirant le 28 février 2041) : 61 à 67, boulevard Victor

LEGIARTI000022970363

—

Saint-Paul-le-Jeune, Saint-Pierre-de-Colombier, Saint-Pierre-la-Roche, Saint-Pierre-Saint-Jean, Saint-Pierreville, Saint-Pons, Saint-Priest, Saint-Privat, Saint-Prix, Saint-Romain-de-Lerps, Saint-Sauveur-de-Montagut, Saint-Sernin, Saint-Sylvestre, Saint-Victor

Article (80 à 89)

—

88 VC Avenue Dutac RD 157 EPINAL Avenue Charles de Gaulle EPINAL 88 VC Avenue Charles de Gaulle Avenue Dutac EPINAL Place Baudoin EPINAL 88 VC Rue du Capitaine Grandval Rue Maréchal Victor

LEGIARTI000032711150

—

Les Hôpitaux de Saint-Maurice Saint-Maurice 94 Institut Gustave Roussy Villejuif 94 Centre hospitalier intercommunal de Villeneuve-Saint-Georges Villeneuve-Saint-Georges 94 Clinique des Noriets Vitry-sur-Seine 95 Centre hospitalier Victor

Article Annexe

—

Logis-Transports en bail à construction 1-13, rue Jean-Maridor, avenue Félix-Faure, Paris (15e) Section Q n° 55 610 000 119 Terrain PORTE DE VERSAILLES, immeuble Logis-Transports en bail à construction et centre médecine du travail 61-67, boulevard Victor

Article (45 à 50)

—

Montréjeau Avenue Montaigne ANGERS Rue Gandhi ANGERS 49 Rue Gandhi Rue du Grand Montréjeau ANGERS Rue Guillaume Lekeu ANGERS 49 Boulevard Gaston Birgé Rue Guillaume Lekeu ANGERS Avenue Victor

Article ANNEXE 6

—

Rue Victor-Bizé numéros 13 à 1. Rue Faidherbe numéros 130 à 154 ainsi que les parcelles BC 232 à BC 55 incluses riveraines de la rue Faidherbe. Limite sud des parcelles BC 55 à BC 222.

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