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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
cr
61372556cd5801467741ce0f
19 mars 1992
19 mars 1992
sur le chemin départemental n° 6, André A..., qui conduisait son véhicule sous l'emprise d'un état alcoolique a, par suite d'un défaut de maîtrise, percuté la barrière d'un pont et est tombé dans un torrent
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY02675_20220614
14 juin 2022
14 juin 2022
Il ressort des pièces du dossier que les constructions projetées doivent s'implanter à environ six mètres, au plus près, du torrent du Frémuzet.
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007748589
19 mars 1990
19 mars 1990
président du tribunal administratif de Marseille en date du 6 avril 1989 qui a rejeté sa demande tendant à ce que soit ordonné une expertise hydraulique en vue de déterminer les zones inondables du torrent
Source officiellesoc
613720a7cd580146773ecfb2
14 mai 1987
14 mai 1987
Sur le premier moyen : Attendu que Mme X..., qui était employée en qualité de V.R.P. par la société Torrente et qui a été licenciée le 8 mars 1979, fait grief à l'arrêt attaqué de l'avoir, en la déboutant
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-218102
1 juin 2022
1 juin 2022
Tortona FRANZOSI S.p.a. Tortona FRANZOSI CAVE S.r.l. Tortona FRANZOSI STRADE S.r.l. Tortona P. SCAPARONE 68472/17 D’Alessandro Lavori S.r.l. c.
Source officiellecomm
6079d3649ba5988459c58dcc
9 mai 1985
9 mai 1985
ET LA SOCIETE TOLRON REPROCHENT A L'ARRET D'AVOIR DECLARE RECEVABLE ET FONDEE LA DEMANDE DE LA SOCIETE MORILLON AUX FINS D'ADMISSION AU PASSIF DES NOUVEAUX REGLEMENTS JUDICIAIRES ALORS, SELON LE POURVOI
Source officiellesoc
613720f5cd580146773efcb8
16 janvier 1990
16 janvier 1990
spectacle ne peut avoir lieu, la partie défaillante versera à l'autre le salaire prévu, sauf le cas de force majeure" ; qu'en l'espèce, le dimanche 7 juin 1987 aux environs de 20 heures, une vraie tornade
Source officielleJuge unique - 1ère chambre
DTA_2200425_20240301
1 mars 2024
1 mars 2024
Torrente, premier conseiller, pour statuer sur les litiges énumérés par l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleJuge unique - 1ère chambre
DTA_2200846_20240809
9 août 2024
9 août 2024
Torrente, premier conseiller, pour statuer sur les litiges énumérés par l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleJuge unique - 1ère chambre
DTA_2100455_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Torrente, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25MA02996_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
arrêté de non-opposition à la déclaration préalable délivré par le maire de la commune de Turriers le 20 mai 2022 à la SCI les Baumelles en vue de réhabiliter un immeuble d’habitation situé au 4 route du Toron
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2024:0528DEC003282919
28 mai 2024
28 mai 2024
KHEIREDDINE 1962 TORINO italienne C. LA PIANA 1962 CUNEO italienne A. LA PROVA 1959 TORINO italienne G. LIBERO 1987 TORINO italienne L. LIBERO 1985 TORINO italienne E.
Source officielle1ère chambre
DTA_2501263_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Torrente, premier conseiller, M. Rifflard, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 juillet 2025. Le président-rapporteur, Signé B.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01793_20240327
27 mars 2024
27 mars 2024
Cependant, si la société pétitionnaire s'est appuyée sur les données connues du torrent voisin, comparable au torrent en litige, par sa surface, son orientation et son altitude, grâce aux relevés de la
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0219DEC004039712
19 février 2013
19 février 2013
liste de fichiers torrent, de leur avoir proposé des fonctions de recherche et de téléchargement de fichiers torrent ainsi qu’une fonction de suivi permettant aux personnes désireuses d’échanger des fichiers
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02600_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
Grenoble d'annuler l'arrêté du 26 décembre 2019 par lequel le préfet de la Savoie a refusé de lui délivrer une autorisation pour la création d'une microcentrale hydroélectrique utilisant les eaux du torrent
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-53323
9 juin 1999
9 juin 1999
font-size:6.67pt; vertical-align:super } .s47E2B0C6 { margin-top:6pt; margin-bottom:0pt } RÉSOLUTION INTÉRIMAIRE DH (99) 375 DROITS DE L’HOMME REQUÊTE N° 38482/97 BOCCABELLA ET TORLONE
Source officielleciv3
613720c8cd580146773ee56a
16 décembre 1987
16 décembre 1987
. ; 3°)- La SOCIETE TORRENTE dont le siège social est à Paris (8ème), ... ; 4°)- Monsieur Z..., ès qualité de syndic à la liquidation des biens de la société MANNELEC, demeurant à Paris (5ème), ... ; 5
Source officielleJuge unique - Eloignement
DTA_2300918_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
Torrente, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience publique.
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007921521
26 juin 1996
26 juin 1996
ressort des pièces du dossier que le terrain faisant l'objet des permis de construire litigieux ainsi que les terrains voisins et ceux situés en aval, sont exposés à des risques d'inondation dus au torrent
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