Y..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société Torrens et fils, les conclusions de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Lydia Y... den Torren, née Rigal, demeurant à Albi (Tarn), ..., en cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Tonon, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en

société à responsabilité limitée, enseigne Prologue 2, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 avril 1999 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre), au profit de la société Bill Tornade

unique, pris en ses trois branches : Attendu que la société Gec Alsthom transports a commandé le 27 mars 1992 à la société Felt automatisme une machine à calbage wrapping automatique avec option torsades

DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Toro

texte précité ; alors, de troisième part, qu'en écartant tout reproche fait à l'employeur pour avoir utilisé, à titre de moyen destiné à assurer la sécurité de ses salariés, un simple fil de fer recuit torsadé

secondaire [Adresse 1], 7°/ à la société Generali Business Solutions, dont le siège est [Adresse 8] (Italie), venant aux droits de la société Toro Assicurazioni, défendeurs à la cassation.

(Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 5 décembre 1990 par la cour d'appel de Paris (21ème chambre, section A), au profit de la société anonyme Torrente, dont le siège est ... (8ème), défenderesse

immobilière, 4°/ à la société M Cacao, société civile immobilière, toutes deux ayant leur siège [...] , 5°/ à la société SMABTP, dont le siège est [...] , pris en qualité d'assureur de la société Tonon

le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 17 juin 2003), que Mme X... a assigné la société Georges Y..., qui était intervenue à la demande de la commune pour curer le lit d'un torrent

., demeurant 10, square de la Drionne, Bougival (Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 19 décembre 1989 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section C), au profit de la société anonyme Torrente

ou se voient supprimer l'avantage ainsi accordés et que les règles déterminant l'octroi ou la suppression de cet avantage soient préalablement définies et contrôlables ; qu'en l'espèce en écartant à tord

; alors, ensuite, que s'agissant des consorts Z... qui avaient commandé un salon en buffle pleine fleur, il était reproché à Mme Y... d'avoir sollicité du fabricant une croute de cuir appellation Toro

d'achèvement a été délivré le 11 février 1965 ; que, dans la nuit du 7 au 8 juillet 1977, au cours d'un orage, le terrain et la maison de Mme David, qui avait acquis un lot, ayant été envahis par un torrent

Y..., licencié le 27 janvier 1997, avait pu prendre acte de la rupture de son contrat de travail aux tords de la société CIAD pour refus de le réintégrer et que cette rupture s'analysait comme un licenciement

Jean-François X..., pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Toyon, domicilié ..., 3 / de la société Rochelois et Besins, société civile professionnelle de notaires

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 6 avril 2022), en 2016, la société Rimowa a constaté que la société HP Design offrait à la vente, sous la marque « Bill Tornade » exploitée par la société Intersod, une valise