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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2111135_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

Timothée Gallaud, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2104613_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Timothée Gallaud, président, - les conclusions Mme Sophie Delormas, rapporteure publique, - et les observations de Me Arnail, avocate de la société Aerolis. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2104614_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Timothée Gallaud, président, - les conclusions Mme Sophie Delormas, rapporteure publique, - et les observations de Me Arnail, avocate de la société Aerolis. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2104615_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Timothée Gallaud, président, - les conclusions Mme Sophie Delormas, rapporteure publique, - et les observations de Me Arnail, avocate de la société Aerolis. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre, JU

DTA_2103761_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les requêtes relevant du champ d'application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0710DEC001850605

Admin. suprême

10 juillet 2012

10 juillet 2012

Timofei Vieru, M me   Natalia Vieru et M. Valeriu Vieru sont des ressortissants moldaves, nés en 1950, 1976, 1971 et 1971 respectivement. Ils résident à Chişinău.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2008:0311DEC002802402

Admin. suprême

11 mars 2008

11 mars 2008

inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } FOURTH SECTION FINAL DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 28024/02 by Timothy

Source officielle
CA

Chambre des Terres

66e1591875650f6c7dca1f7b

Appel

16 août 2024

16 août 2024

APPELANTE Madame [L] [H] épouse [S] [Adresse 10] [Adresse 7] assistée de Me Vahinerii TAVANAE, avocat au barreau de POLYNESIE INTIMES Monsieur [R] [T] [Adresse 4] [Localité 3] assisté de Me Timothée

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

67100407fac14a1f31d9b8a1

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

ELYSEES HOTEL AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Timothée BRAULT - #G0129 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Maia ESCRIVE, Vice-président, assistée de Paulin MAGIS, Greffier, Vu les articles 799 et suivants

Source officielle
TJ

2ème Chambre

67082c9a89f19e8c50fa72a8

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : PN 54 Madame [J] [C] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Sonia KEPES de la SELARL KEPES SONIA, avocats au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : PN 54 Nous Timothée

Source officielle
TJ

2ème Chambre

J046c/S.A

67082c9b89f19e8c50fa72c5

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

représenté par Maître Ghislain DECHEZLEPRETRE de la SELARL CABINET DECHEZLEPRETRE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : E1155 CPAM Illes et Vilaine [Adresse 7] [Localité 3] défaillante Nous Timothée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd1bd3db21cbdd8e5f0

Appel

10 mai 2011

10 mai 2011

né le 10 Juillet 1981 à SEINE SAINT DENIS ... 84200 CARPENTRAS représenté par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoué à la Cour assisté de Me Jacques TARTANSON, avocat au barreau d'AVIGNON Monsieur Timothée

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007836262

Admin. suprême

22 juin 1994

22 juin 1994

TIMONet au ministre de l'agriculture et de la pêche.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-187163

Admin. suprême

27 septembre 2018

27 septembre 2018

font-family:Arial; font-weight:bold; text-transform:uppercase } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic }   Communicated on 27 September 2018   THIRD SECTION Application no. 70468/17 Timofey

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:0928DEC004068220

Admin. suprême

28 septembre 2023

28 septembre 2023

of any effective remedy in domestic law in respect of inadequate conditions of detention – 10/03/2023 12/04/2023 3,600   9698/22 14/02/2022 Raba Rabe MOUKRANI MOUKANE 1990 Kazanas Alexandros-Timotheos

Source officielle
TJ

2ème Chambre

67082c9789f19e8c50fa7257

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : PN 54 Madame [Z] [E] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Sonia KEPES de la SELARL KEPES SONIA, avocats au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : PN 54 Nous Timothée

Source officielle
CC

civ1

61372423cd58014677412c30

Cassation

16 mars 2004

16 mars 2004

X... reproche encore à l'arrêt attaqué d'avoir fixé sur ses deux plus jeunes enfants Chloé et Timothée, un droit de visite amiable et à défaut les premier, troisième et quatrième dimanches de chaque mois

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2310455_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Timothée Gallaud, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2303019_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Timothée Gallaud, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2404409_20240606

Administratif

6 juin 2024

6 juin 2024

Timothée Gallaud, président, - les conclusions de M. Cyril Dayon, rapporteur public, - et les observations des représentants de la préfète du Val-de-Marne. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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