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541 résultats pour « Philippe CORNET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Contentieux général Proxi

69dffd2bcdc6046d47602be7

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

DEMANDEUR: Syndicat des copropriétaires de L'IMMEUBLE dénommé [Adresse 2] ayant pour syndic l'EURL CITYA OCIMMO ( CITYA ETANG DE L'OR ), dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Philippe

Source officielle

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TJ

Référés Cabinet 2

67f6bd9ba9d5adc26061fc74

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

sis [Adresse 5] pris en la personne de son syndic en exercice la SAS GESPAC IMMOBILIER, dont le siège social est sis [Adresse 3] pris en la personne de son représentant légal représenté par Maître Philippe

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

672134a2d174fb458d869c09

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

[K] [W], né le 13 Décembre 1938 à [Localité 5] domicilié [Adresse 3] ayant pour mandataire le Cabinet D’AGOSTINO - [Adresse 2] pris en la personne de son représentant légal représenté par Maître Philippe

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

6722861e3f64f31269862ccf

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

représenté par son syndic en exercice, la SCP AJILINK AVAZERI-BONETTO, dont le siège social est sis [Adresse 5] - [Localité 3] prise en la personne de son représentant légal Représenté par Maître Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4bbd3db21cbdd8a963

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

.-69232 CRENSOVCI-SLOVENIE représenté par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assisté de Me Philippe CORNET, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me PERETTI, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

69af4a8acdc6046d47156912

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 05 Mars 2026 Président : Madame CHAREF, JCP Greffier : Madame DEGANI, Greffier Débats en audience publique le : 08 Janvier 2026 GROSSE : Le 06 mars 2026 à Me CORNET

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

6881296a795daea26ff7f23f

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 20 Juin 2024 Président : Madame FATY, Vice-présidente Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience publique le : 11 Avril 2024 GROSSE : Le 20 juin 2024 à Me CORNET

Source officielle
TJ

Adjudications

6620125bf05edb385fb2a2f8

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

Localité 15], agissant poursuites et diligences de son Président en exercice domicilié en cette qualité audit siège, - hypothèque légale publiée le 19 novembre 2019 volume 2019 V n°3754, Ayant Me Philippe

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A4

6786b7e0df5b5c7d10ca561a

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

& [Adresse 1] représenté par son Syndic en exercice la Société COULANGE IMMOBILIER dont le siège social est sis [Adresse 2] prise en la personne de son représentant légal représenté par Maître Philippe

Source officielle
CA

Chambre 1-6

67ef716d8d5c08d4a262e678

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

ALPES MARITIMES Compagnie d'assurance EUROINS ROMANIA ASSIGURARE REASIGURARESA Organisme CPAM DU PUY DE DOME Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Bernard GINEZ - Me Philippe

Source officielle
CA

Chambre 1-7

679336c1cc9763289b7251f0

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

CITYA PARADIS SCI CAJOLER Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX Me Emmanuelle PLAN Me Philippe CORNET Décision déférée à la Cour : Jugement

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

6853065f3dab2c52f54eca6f

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 12 Juin 2025 Président : Mme HAK, Vice-présidente Greffier : Madame DEGANI, Greffier Débats en audience publique le : 03 Avril 2025 GROSSE : Le 13 juin 2025 à Me CORNET

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A5

670576da1296b51ba2b2295b

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

CITYA PARADIS immatriculée au RCS de Marseille sous le numéro 352 590 616 dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal représenté par Maître Philippe CORNET

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

672134a3d174fb458d869c22

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

le siège social est sis [Adresse 1] - [Localité 4] pris en la personne de son représentant légal représenté par le Cabinet D’AGOSTINO PATRICK sis [Adresse 7] - [Localité 2] représentée par Maître Philippe

Source officielle
CA

Chambre 1-5

653b554808c361831812f55d

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

syndic en exercice, lasociété COULANGE IMMOBILIER, SAS, dont le siège social est [Adresse 3] prise en la personne de son président en exercice, domicilié en cette qualité audit représenté par Me Philippe

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A2

68e0157974e929a9d8fa422d

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

RCS de NANTERRE sous le n° 429 369 309, dont le siège social est sis 109 rue Victor Hugo 92300 LEVALLOIS PERRET, prise en la personne de son représentant légal en exercice représentée par Maître Philippe

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

67f6bd97a9d5adc26061fc14

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

en la personne de son représentant légal non comparante La Société HDI GLOBAL SE dont le siège social est sis [Adresse 1] pris en la personne de son représentant légal représentée par Maître Philippe

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A3

65b162cfb9f94e984650bac2

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

1935 à [Localité 6] demeurant [Adresse 1] Madame [K] [J] épouse [L] née le 6 juillet 1961 à [Localité 5] (13) de nationalité Française demeurant [Adresse 2] toutes deux représentées par Maître Philippe

Source officielle
CA

Chambre 1-5

653b554808c361831812f55b

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Adresse 1], représenté par son syndic en exercice la SAS GESPAC IMMOBILIER, sis [Adresse 4], prise en la personne de don représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représenté par Me Philippe

Source officielle
TJ

0P13 Aud. civile prox 4

6877f26ffd93c2d1757f7062

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

à Me CORNET ...................................................... Le .......................................................... à Me ......................................................

Source officielle