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4 182 résultats pour « Dominique Richard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69c83fd4cdc6046d4754fb43

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

DEVELOPPEMENT SAS, [Adresse 1], [Localité 1] Représentant (s) : Monsieur, [L] BIEN Composition du trib ounal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Catherine LE POUL Juges : Monsieur Dominique

Source officielle

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CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6358cd67c40aa805a7864b11

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

DE LA TOUR, agissant poursuites et diligences en son représentant légal domiilié en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Localité 2] Assignée à personne morale, le 28/1/21 DEBATS :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Dans le cadre de la présente information ouvertec/Mlle Dominique X

6253c885bd3db21cbdd857fb

Appel

17 octobre 2001

17 octobre 2001

Dominique née le 21 Septembre 1958 à LA ROCHELLE (Charente-Maritime) de X... Jean et de Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd92297

Appel

15 avril 2015

15 avril 2015

venant aux droit de Monsieur Dominique-André X...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300809

Cassation

17 juin 2014

17 juin 2014

102, une petite bande de terrain partant de la rue du Tire-Sachot et aboutissant sur la parcelle n° 97 ; que cette bande de terrain ne porte aucun numéro cadastral ; que la commune de Lavoncourt et Richard

Source officielle
CC

soc

613722d5cd580146774020f3

Cassation

26 février 1997

26 février 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Dominique X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue

Source officielle
CC

comm

613723b0cd5801467740cf90

Cassation

5 décembre 2000

5 décembre 2000

Richard de X..., portant le nom de X..., était manifestement falsifiée, la mention de l'adresse étant en partie décalée, et le domicile indiqué (Puteaux) ne correspondant pas au timbre de l'Administration

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c5bd3db21cbdd89303

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

Richard Z... Marie A...épouse Z...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO02150

Cassation

10 décembre 2015

10 décembre 2015

RICHARD DUCROS, et en conséquence d'avoir condamné la société FAYAT à verser à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02300

Cassation

26 octobre 2017

26 octobre 2017

Dominique DDDDDDD..., domicilié [...]                                    , 206°/ M. Richard EEEEEEE..., domicilié [...]                                           , 207°/ M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO02149

Cassation

10 décembre 2015

10 décembre 2015

Richard Ducros, dont M.

Source officielle
CC

soc

613722eacd58014677403273

Cassation

4 juin 1997

4 juin 1997

Richard de La Tour, conseiller référendaire rapporteur, MM. Finance, Texier, Lanquetin, conseillers, M. Boinot, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

soc

613722cdcd58014677401a9c

Cassation

16 janvier 1997

16 janvier 1997

Richard de la Tour, conseiller référendaire rapporteur, MM. Monboisse, Finance, conseillers, M. Boinot, Mme Trassoudaine-Verger, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab7bd3db21cbdd8bd47

Appel

8 avril 2008

8 avril 2008

Dominique X....

Source officielle
CC

soc

61372314cd58014677405242

Cassation

24 juin 1998

24 juin 1998

Richard et de M. X..., les conclusions de M.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6162c1cf34defd4c4b3b4640

Appel

29 mars 2012

29 mars 2012

Le 5 décembre 2011, la société Richard Barbett International forme un contredit de compétence à l'encontre de cette décision.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR60894

Cassation

15 juin 2023

15 juin 2023

Paul Mas, société à responsabilité limitée, dont le siège est domaine de Nicole, route de Villeveyrac, 34530 Montagnac, 3°/ la société Domaine des Cres Ricards, société à responsabilité limitée, dont

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023296327

Admin. suprême

23 décembre 2010

23 décembre 2010

part, a rejeté sa requête tendant à l'annulation de la décision du 24 octobre 2008 de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des médecins d'Alsace rejetant sa plainte contre Mme Dominique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd72bd3db21cbdd9361b

Appel

26 octobre 2016

26 octobre 2016

née le 30 Juin 1948 à ROUEN (76000) ... 20129 BASTELICACCIA assistée de Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMEE : SARL MAHOGANY prise en la personne de son représentant légal

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023946443

Admin. suprême

29 avril 2011

29 avril 2011

Richard B, demeurant ... ; Me A et M.

Source officielle