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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre
6791dff01c87724b5e69d8bb
21 janvier 2025
21 janvier 2025
attaquée en date du 16 Mai 2024, enregistrée sous le n° 21/03712suivant déclaration d'appel du 20 Août 2024 Nous, Catherine Clerc, président de chambre chargée de la mise en état, assistée de Anne BUREL
Source officielle1ere Chambre
67f8af47b5ff6e72c9612474
8 avril 2025
8 avril 2025
date du 05 Septembre 2024, enregistrée sous le n° 23/00239suivant déclaration d'appel du 08 Novembre 2024 Nous, Catherine Clerc, président de chambre chargée de la mise en état, assistée de Anne BUREL
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2302926_20250908
8 septembre 2025
8 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 26 avril 2023, la société Enedis, représentée par Me Burel, demande au tribunal : 1°) de condamner la commune de Steinbrunn-le-Haut à lui
Source officielle1ere Chambre
62848fe7498a54057d102dba
17 mai 2022
17 mai 2022
Laurent GRAVA, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 3 mai 2022 Madame COMBES Président de chambre chargé du rapport, assistée de Mme Anne BUREL, Greffier, a entendu les avocats en leurs
Source officielle1ere Chambre
62848ffa498a54057d102dc1
17 mai 2022
17 mai 2022
Laurent GRAVA, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 11 avril 2022 Madame BLATRY, Conseiller chargé du rapport en présence de Madame COMBES, Président de chambre, assistées de Mme Anne BUREL
Source officielle1ere Chambre
62848ffa498a54057d102dc3
17 mai 2022
17 mai 2022
Laurent GRAVA, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 7 février 2022 Madame BLATRY, Conseiller chargé du rapport en présence de Madame COMBES, Président de chambre, assistées de Mme Anne BUREL
Source officielle1ere Chambre
62848ffd498a54057d102dd5
17 mai 2022
17 mai 2022
Laurent GRAVA, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 3 mai 2022 Madame COMBES Président de chambre chargé du rapport, assistée de Mme Anne BUREL, Greffier, a entendu les avocats en leurs
Source officielle1ere Chambre
6710aa51be64d7e510244f9a
15 octobre 2024
15 octobre 2024
chambre, Mme Joëlle Blatry, conseiller, Mme Véronique Lamoine, conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 10 septembre 2024, Mme Blatry, conseiller chargé du rapport, assistée de Mme Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
64a3b89a6523a105dba2b00c
3 juillet 2023
3 juillet 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine Clerc, présidente, Mme Joëlle Blatry, conseiller, Mme Véronique Lamoine, conseiller, Assistées lors des débats de Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
668e255efcf93851fdd64709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine Clerc, président de chambre, Mme Joëlle Blatry, conseiller, Mme Véronique Lamoine, conseiller Assistées lors des débats de Mme Anne Burel
Source officielle2ème chambre
DTA_2106493_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Article 3 : La commune de Bures-sur-Yvette versera à Mme A la somme de 1800 euros sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle3ème chambre
DTA_2301228_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
B... un permis de construire modificatif ; 3°) de mettre à la charge de la commune de Bures-sur-Yvette et de M.
Source officiellecr
Espagnec/Irène Z
613725cecd58014677420a64
22 juin 1999
22 juin 1999
Buren Roncero, juge d'instruction central n° 1 à Madrid, pour appartenance à une bande armée, falsification de plaques minéralogiques d'un véhicule à moteur, détention illicite d'armes et d'explosifs,
Source officiellecr
613726a5cd580146774275b7
26 septembre 2006
26 septembre 2006
des blochets et à l'enduction du câble tracteur, effectuée la veille de l'accident, par un produit dégradé " (arrêt, pp. 68 et 69) ; qu'"il est établi que le frein de chariot du téléphérique du Pic de Bure
Source officielleChambre civile section A
69678188cdc6046d4741cb4a
13 janvier 2026
13 janvier 2026
l'exécution de [Localité 5], décision attaquée en date du 25 Juillet 2025, enregistrée sous le n° 25/03630 suivant déclaration d'appel du 08 août 2025 Nous, Catherine CLERC, Présidente, assistée de Anne BUREL
Source officielleChambre commerciale Sec2
69d98b94cdc6046d47d32514
1 avril 2026
1 avril 2026
le développement de dispositifs, systèmes, produits, applications dans le domaine de la sécurité de la personne siège social : [Adresse 5] RCS [Localité 2] 892 710 435 (23B1364) Président : Franck BUREL
Source officielleChambre civile section A
69e85defcdc6046d471958c1
21 avril 2026
21 avril 2026
date du 30 Septembre 2025, enregistrée sous le n° 24/01462suivant déclaration d'appel du 14 novembre 2025 Nous, Catherine Clerc, président de chambre chargée de la mise en état, assistée de Anne BUREL
Source officielle1ere Chambre
667fa3560693c2be63c5bc79
23 janvier 2024
23 janvier 2024
CATHERINE GOARANT AVOCAT, avocat au barreau de GRENOBLE APPELANTE Madame [S] [R] [Adresse 1] [Localité 2] INTIMEE Nous, Catherine Clerc, présidente chargée de la mise en état, assistée de Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
6811b384893ab038bd4660a5
29 avril 2025
29 avril 2025
l'exécution de [Localité 9], décision attaquée en date du 10 Octobre 2024, enregistrée sous le n° 24/02215 suivant déclaration d'appel du 23 Octobre 2024 Nous, Catherine CLERC, Présidente, assistée de Anne BUREL
Source officielle1ere Chambre
6791dfef1c87724b5e69d8b9
21 janvier 2025
21 janvier 2025
[Localité 3] Représentant : Me Catherine GOARANT de la SELARL CATHERINE GOARANT AVOCAT, avocat au barreau de GRENOBLE INTIME Nous, Catherine Clerc, président de chambre, assistée de Anne Burel
Source officiellePage 7 sur 161