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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c902bd3db21cbdd86fc4
25 novembre 2004
25 novembre 2004
Le gros-oeuvre a été sous-traité à la société BRULARD. La réception a été prononcée le 13 décembre 1990.
Source officiellejuge unique (2)
DTA_2401942_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Bruneau, première conseillère, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative, pour statuer seul sur les litiges énumérés par cet article
Source officiellejuge unique (2)
DTA_2401282_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Bruneau, première conseillère, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative, pour statuer seule sur les litiges énumérés par cet article
Source officiellejuge unique (2)
DTA_2405001_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Bruneau, première conseillère, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative, pour statuer seule sur les litiges énumérés par cet article
Source officielleCour d'Appel
6253cc56bd3db21cbdd8fcea
6 août 2012
6 août 2012
(bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2011/ 377 du 24/ 06/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NOUMEA) représentée par Me Barbara BRUNARD COMPOSITION DE LA COUR :
Source officiellecomm
61372133cd580146773f1d40
17 mai 1990
17 mai 1990
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi n° 8910.466/Q formé par : 1°) la société Schon et Brullard, dont le siège est ...
Source officielleJU 9ème chambre
DTA_2207233_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
client à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Bremaud de la somme de 1 000 euros.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00057
15 janvier 2013
15 janvier 2013
ensemble l'article 117 du code de procédure civile ; Attendu, selon le jugement attaqué, que le 22 mars 2011 a été organisé le premier tour de l'élection des membres du comité d'entreprise de la société Bruneau
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2506988_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Le président du tribunal a désigné, Mme Bruneau, première conseillère, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer en matière de référés.
Source officielle4ème chambre
DTA_2303036_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 juin 2023, Mme B A, représentée par Me Bruneau, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 22 mai 2023 par lequel le préfet de la
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2214177_20230817
17 août 2023
17 août 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 1er juillet 2022, Mme B A, représentée par Me Bremaud, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 31 mai 2022 par lequel le préfet de
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
68ed3fa20da7cb996dc8eac0
9 octobre 2025
9 octobre 2025
- N° Portalis DBX6-W-B7I-Z3KW 7E CHAMBRE CIVILE MÉDIATION RENOUVELLEMENT TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] 7E CHAMBRE CIVILE 50B N° RG 24/10465 N° Portalis DBX6-W-B7I-Z3KW AFFAIRE : SAS BRUNSARD
Source officielleTrib. de Commerce
69ba32b2cdc6046d470c863a
28 janvier 2026
28 janvier 2026
après quoi les Juges sus-nommés en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision : Rôle n° 2026J76 ENTRE * la société TLG SAS [Adresse 1] [Localité 1] - représenté(e) par Maître Julien BRICAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd9242e
21 mai 2015
21 mai 2015
C/ SA CREATIS PLP/ MCM DEMANDE RELATIVE A UN PRET Grosse délivrée à Me BROUSSAUD, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 21 MAI 2015 --- = = = oOo
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00718
8 septembre 2015
8 septembre 2015
échanges des opérations de paiement de masse ; en l'espèce, la CRCM de Loire Atlantique et du Centre Ouest apporte la preuve par un historique comptable de relevés de compte de sa cliente la société Bricaud
Source officiellejuge unique (2)
DTA_2402632_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique, à l’issue de laquelle l’instruction a été close, en application de l’article R. 772-9 du code de justice administrative : - le rapport de Mme Bruneau
Source officiellesoc
6079b2149ba5988459c55a3b
9 juillet 1975
9 juillet 1975
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL; ATTENDU QUE SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, BRUNEAU, ANCIEN INSPECTEUR GENERAL DES PTT, AVAIT ETE VICTIME LE7 OCTOBRE 1973 D'UNE CHUTE
Source officielle25e chambre MEE commune
6549e341bc1a528318e097e6
6 novembre 2023
6 novembre 2023
CROWN WORLDWIDE SAS [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Frédéric BRISSAUD de la SELARL KONIKOFF - BRISSAUD ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1615 INTIMEE
Source officielleciv3
613721a8cd580146773f5c07
12 mai 1992
12 mai 1992
exclusive de dénaturation, des stipulations imprécises des actes de vente du 10 octobre 1960, qu'il ressortait du plan annexé à ces actes que l'expert avait commis une erreur en incluant dans la propriété Bruriaud
Source officiellesoc
6137233fcd580146774074d2
20 janvier 1999
20 janvier 1999
Daniel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 novembre 1996 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), au profit de la société Philippe Bruneau (Ultimate Nutrition Products), dont
Source officiellePage 7 sur 163