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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2107704_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Devys, rapporteure publique, - les observations de Me Bizarri, substituant Me Hurault, représentant
Source officielle5e chambre
DTA_2403372_20260428
28 avril 2026
28 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bronnenkant, - les conclusions de Mme Milbach, rapporteure publique, - les observations de Me Bizzarri, substituant Me Cossalter
Source officielle4ème Chambre
DTA_2300232_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les observations de Me Bizzarri, substituant Me Burkatzki, avocat de Mme C.
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
65a7821d8121050008662dc7
16 janvier 2024
16 janvier 2024
du 20 Mai 2021 -Juge des contentieux de la protection d'ETAMPES - RG n° 20-000098 APPELANTS Monsieur [C] [E] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Julien DUPUY de la SARL DUBAULT-BIRI
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
615e0e7bc25a97f0381f56ff
11 septembre 2014
11 septembre 2014
F] demeurant [Adresse 3] Représentés tous deux par Me David BOUAZIZ de la SCP BOUAZIZ - GUERREAU - SERRA - AYALA, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU Assistés sur l'audience par Me Sophie HAAS-BIRI
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC00694_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
B, représenté par Me Bizzarri, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 27 avril 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 28 octobre 2021 ; 3°) d'enjoindre à la préfète du Bas-Rhin de lui délivrer
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
627df9430d41e0057d43e61b
12 mai 2022
12 mai 2022
4] représentée par Me Mohamed CHERIF, avocat au barreau de PARIS, toque : K0020 DÉFENDEUR Monsieur [O] [M] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Nathalie FAUDOT de la SARL DUBAULT-BIRI
Source officielleChambre des référés
6709783f06866c0645d40a2b
11 octobre 2024
11 octobre 2024
septembre 2024 et de Fabien DUPLOUY, greffier, lors du prononcé ENTRE : Madame [E], [Z], [J] [Y] demeurant [Adresse 4] représentée par Maître Samuel GUEDJ de la SELARL CABINET D’AVOCATS GUEDJ HAAS-BIRI
Source officielleChambre des référés
67003dbdc34eb4cc857aa836
4 octobre 2024
4 octobre 2024
lors des débats à l’audience du 3 septembre 2024 et lors du prononcé ENTRE : Monsieur [X] [O] demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Emmanuelle GUEDJ de la SELARL CABINET D’AVOCATS GUEDJ HAAS-BIRI
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bbe
5 mai 2017
5 mai 2017
Représenté et assisté sur l'audience par Me Julien DUPUY de la SELARL DUBAULT/ BIRI, avocat au barreau d'ESSONNE, substitué sur l'audience par Me Charlotte CAEN, avocat au barreau d'ESSONNE COMPOSITION
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
61627778a2bc6369e8386d92
24 octobre 2013
24 octobre 2013
, toque : T07 DEMANDERESSE à Monsieur [T] [R] [Adresse 1] [Localité 1] Madame [Y] [U] épouse [R] [Adresse 1] [Localité 1] Représentés par Me Julien DUPUY de la SELARL DUBAULT/BIRI
Source officielle1ère chambre
DTA_2300960_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 23 janvier 2025, la commune de Saint-Morel, représentée par Me Bizzarri, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 500 euros soit mise à la charge
Source officielle7ème chambre
DTA_2108001_20240222
22 février 2024
22 février 2024
Victor Pouget-Vitale, rapporteur public, - les observations de Me Ambrosi, avocate de la société requérante, - les observations de Me Bizzarri, avocat de la commune de Peltre.
Source officielle3ème chambre
DTA_2107502_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
Laurent Guth, rapporteur public, - et les observations de Me Bizzarri, substituant Me Burkatzki, représentant la commune de Théding.
Source officielle3ème chambre
DTA_2406198_20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
B A, représenté par la SELARL Berard-Jemoli-Santelli-Burkatzki-Bizzarri, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 23 janvier 2024 par lequel la préfète du Bas-Rhin a refusé de lui délivrer un
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd93324
27 mai 2016
27 mai 2016
Représentée par Me David BOUAZIZ de la SCP BOUAZIZ-SERRA-AYALA-BONLIEU, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU Assistée sur l'audience par Me Sophie HAAS-BIRI, avocat au barreau d'ESSONNE, substituée sur
Source officielleChambre des référés
66a00065d9953d09165dad1c
23 juillet 2024
23 juillet 2024
JULIEN VERNET AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J098 DEMANDEURS D'UNE PART ET : Madame [L] [H], épouse [M] demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Julien DUPUY de la SARL DUBAULT-BIRI
Source officielle7ème chambre
DTA_2301994_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés les 18 juillet 2023 et 14 septembre 2023, la commune de Thionville, représentée par la Selarl Berard-Jemoli-Santelli-Burkatzki-Bizzarri, conclut au rejet de la
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-111792
29 mai 2012
29 mai 2012
lors de laquelle les slogans suivants furent scandés : « les détentions, les provocations, les pressions ne peuvent pas nous décourager » ( tutuklamalar, provakasyonlar, baskılar bizi
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
5fdd198965f268834b8c660b
11 octobre 2018
11 octobre 2018
Représentées par Me Julien Y... de la SELARL DUBAULT/BIRI, avocat au barreau D'ESSONNE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et907du code de procédure civile
Source officiellePage 7 sur 18