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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
soc
6137249dcd58014677416f29
14 juin 2005
14 juin 2005
Rémi Constant, - Mme Nadège Désir, - Mme Anne Malige, - M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE00112_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
La société civile (SC) Elevage des Effraies, qui déclare exercer une activité d'" élevage équin hors sol, élevage de poneys, de chevaux, de tous autres animaux, dressage de poneys et de tous autres animaux
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
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5 septembre 2023
5 septembre 2023
cause d'appel, une attestation du Docteur [X] médecin-conseil chef de service en date du 28 avril 2022, qui confirme que la fiche du colloque n'a pas été signée compte tenu de la crise sanitaire de l'année
Source officielleMagistrat M. BULIT
DTA_2501284_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
B A, retenu au centre de rétention administrative de Nice, représenté par Me Poncer, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 8 mars 2025 par lequel le préfet des Alpes-Maritimes a pris à son
Source officielle1ère Chambre civile
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24 octobre 2023
24 octobre 2023
GUIGUESSON, président, et Mme COLLET, greffier * * * FAITS ET PROCEDURE La société Syndicat Linaro a pour objet la gestion de la carrière d'étalons poneys sportifs.
Source officielle5ème Chambre
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12 janvier 2023
12 janvier 2023
[Z] [W], le 27 octobre 2014, - le poney Quick, appartenant à M. [Y] [D], en pension à la ferme, le 27 octobre 2014, - le poney Amiral, appartenant à M.
Source officielleCour d'Appel
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22 septembre 2015
22 septembre 2015
capital sensiblement moindre pourtant remboursable sur une durée plus longue (152. 920 ¿ sur 25 ans) ; Attendu qu'en justifiant d'une demande de prêt et d'une réponse de l'organisme prêteur dans l'année
Source officielleCour d'Appel
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15 mai 2012
15 mai 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller
Source officielle1ère Chambre
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11 avril 2023
11 avril 2023
Thierry MONGE, Président de Chambre Madame Anne VERRIER, Conseiller Monsieur Philippe MAURY, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Mme Elodie TISSERAUD, ARRÊT : - Contradictoire - Prononcé
Source officielle3ème Chambre
DTA_2201672_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
nombreuses pièces, notamment des bulletins de salaire, des documents fiscaux, des factures d'énergie, un contrat de bail et des quittances de loyers qui établissent sa présence habituelle en France depuis l'année
Source officielleAnnexe Rue de Crosne
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7 juillet 2025
7 juillet 2025
[I] [B] 8 rue de Ponches 80150 DOMPIERRE SUR AUTHIE représenté par Me Claudie ALQUIER, avocat au barreau de ROUEN M.
Source officielleChambre 2-4
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6 février 2019
6 février 2019
Jean-Baptiste COLOMBANI, Premier président de chambre Mme Annie RENOU, Conseiller Mme Annaick LE GOFF, Conseiller qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Mme Dominique COSTE.
Source officielleCour d'Appel
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16 avril 2008
16 avril 2008
- Madame Annie Y... - Madame Jeannine Z...née Y...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200047
14 janvier 2010
14 janvier 2010
de la propriété de M. et Mme X... à usage d'atelier et de rangement de produits et quatre travées consacrées au stockage de balles de paille à haute densité destinée à la litière des chevaux et des poneys
Source officielleCour d'Appel
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2 mai 2008
2 mai 2008
EN PRÉSENCE DE : Madame le Bâtonnier Isabelle AA..., Bâtonnier de l'Ordre des Avocats du Barreau de Saint- Pierre, ... 97410 F...PIERRE LE MINISTÈRE PUBLIC représenté par Madame Anne
Source officielleCour d'Appel
6253ca39bd3db21cbdd8a655
26 novembre 2007
26 novembre 2007
Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur François CREZE, Président de Chambre Madame Gilberte PONY, Conseillère, Monsieur Yves BLOT, Conseiller Qui
Source officielle1ère chambre
DTA_2201842_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
La décision précise sur ce point que le projet pédagogique présenté n'est pas adapté ni personnalisé et reprend le contenu de la plaquette du cours Sainte Anne.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C300541
24 juin 2021
24 juin 2021
Les quelques documents intitulés factures de location ou de vente de poneys versées en cause d'appel ne présentent pas, à elles-seules, une force probante suffisante pour établir l'existence d'une réelle
Source officielleCour d'Appel
6253cb85bd3db21cbdd8db12
4 avril 2011
4 avril 2011
paires, la première moitié les années impaires, outre les deuxième et quatrième quarts des congés scolaires d'été les années paires, les premier et troisième quarts les années impaires confirmer dans
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
668592261d2b47a9d8cb841b
3 juillet 2024
3 juillet 2024
FORWARD AVOCATS la SELARL KPDB INTER-BARREAUX COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats : Monsieur Gilles TOCANNE, Magistrat Honoraire Juridictionnel, magistrat rapporteur Lors du délibéré : Madame Anne
Source officiellePage 7 sur 17