Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca3abd3db21cbdd8a66b
23 janvier 2008
23 janvier 2008
le 14 Septembre 1938 à MIRE (49) ... 49130 LES PONTS DE CE Intervenante volontaire représentés par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués à la Cour-No du dossier 42. 739 assistés de Maître MILPIED, avocat
Source officielleChambre Sociale
63c10952bf9fd47c90a13b65
12 janvier 2023
12 janvier 2023
ACGV SERVICES , prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Alexis DEVAUCHELLE, avocat au barreau d'ORLEANS
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
66feeb10172da17169eabdb3
2 octobre 2024
2 octobre 2024
C.O.M.E., dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Alexis ZAKARIAN, avocat au barreau de GRASSE DEFENDERESSES Société AMBIANCE BOIS exerçant sous l’enseigne BLOOTIFUL, dont le siège
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64549f97eedb07d0f8186263
2 mai 2023
2 mai 2023
instance : Pôle social du Tribunal judiciaire de BLOIS en date du 29 Octobre 2021 ENTRE APPELANTE : Madame [G] [F] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Jean-françois MORTELETTE, avocat
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
63d37ad3d1bc2605de4b4b3d
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Stéphane CATHELY, avocat au barreau de PARIS, toque : D0986, avocat plaidant DEFENDERESSES S.A.S.
Source officielle18e Chambre B
6033bda8892e8a70b47d32cf
7 avril 2017
7 avril 2017
APPELANTE LA POSTE, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Alexis MANCILLA, avocat au barreau de NICE, vestiaire : 004 INTIMEE Madame [T] [G], demeurant [Adresse 2] représentée par Me
Source officielleChambre Commerciale
61637ed16fb0a05a234bb1cb
10 février 2011
10 février 2011
GRIMAUD, avoués à la Cour assisté de Me Valérie EZINGEARD, avocat au barreau de VALENCE Madame [J] [N] née le [Date naissance 5] 1961 [Adresse 8] [Localité 3] représentée par la SCP Franck
Source officielleChambre 2-4
69d1aef2cdc6046d47272d5d
5 février 2025
5 février 2025
Zekri-Postacchini, avocat (E740), présent.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68806c8abf1211186fbec939
21 juillet 2025
21 juillet 2025
Le pourvoi est formé par déclaration écrite remise au secrétariat greffe de la Cour de cassation par l'avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation constitué par le demandeur.
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd93291
26 avril 2016
26 avril 2016
Suite à un différend l'ayant opposé le 25 mars 2014 à monsieur Alexis Z..., son supérieur hiérarchique, responsable de manutention, il était convoqué, par lettre recommandée avec accusé de réception envoyée
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64549f94eedb07d0f8186253
2 mai 2023
2 mai 2023
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 28 FEVRIER 2023. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6684eafca0de54ff609f7f3c
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Il indique en outre que 'le facteur de risque qui nous est versé au dossier est un tabagisme actif qui est clairement reconnu comme un facteur de risque essentiel des sténoses coronaires' et que 'ceci
Source officielle3ème Chambre Commerciale
63be640313ef607c90ab67f1
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Me KONG Me VIGNERON RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 10 JANVIER 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielleChambre 2-5
69d25933cdc6046d47325b68
23 janvier 2025
23 janvier 2025
*1DE/06/36/79/71* LRAR: -SAS W RITERZ Copies : -TPG -SELARL 2M ETASSOCIES en la personne de Me [J] [Z] -SELARL ACTIS MANDATAIRES JUDICIAIRES en la personne de Me Stéphane-Alexis Martin -Parquet R.G.
Source officielleVENDREDI
69f080c8cdc6046d47d1d0b0
24 avril 2026
24 avril 2026
à la Cour, à la décharge de Maître Carolina CUTURI-ORTEGA, Avocat à la Cour, membre de la SCP JOLY-CUTURI, DYNAMIS AVOCATS, DEFENDEUR Monsieur [Z], [L] [O], [Adresse 2] comparaissant par Maître Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
63be640113ef607c90ab67df
10 janvier 2023
10 janvier 2023
LIBERTÉ GLON-GOBBE- BROUILLET-AUBRY-TESSIER, avocat au barreau de RENNES substitué par Me Aude NORMANT, avocat au barreau de RENNES S.A.S.
Source officielle1ère chambre
68e88bc23ea43407b9fbd0e2
9 octobre 2025
9 octobre 2025
D’UNE PART ET : Madame [Y] [O] née le [Date naissance 5] 1982 à [Localité 11] ([Localité 10] ATLANTIQUE), demeurant [Adresse 3] Rep/assistant : Me Alexis CRESTIN, avocat au barreau de NANTES Madame
Source officielle3ème Chambre Commerciale
627b561a76c5d9057df8029d
10 mai 2022
10 mai 2022
Me PRENEUX Me TROADEC RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 10 MAI 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielleChambre des Urgences
653a06b4d0451e8318d0eab1
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Mai 2023, RG 22/00128 PARTIES EN CAUSE APPELANTE : [20] agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 15] [Localité 13] représentée par Me Alexis
Source officielleChambre des Urgences
6a210c2ecdc6046d47095e22
3 juin 2026
3 juin 2026
2024 PARTIES EN CAUSE APPELANTE : Madame [T] [L] née le 09 décembre 1966 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Daniel OUNGRE de la SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN, avocat
Source officiellePage 7 sur 43