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2 368 résultats pour « Montecel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

1ERE ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008259268

Admin. suprême

21 juin 2006

21 juin 2006

Patrice A, demeurant ... et la SCI BARBORA MARIA, dont le siège est route de Monticello à l'Ile Rousse (20220) ; M.

Source officielle

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CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000031289363

Admin. suprême

7 octobre 2015

7 octobre 2015

François Monteagle, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

3ème SSJS

CETAT:CETATEXT000031978224

Admin. suprême

3 février 2016

3 février 2016

François Monteagle, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2213269_20221102

Administratif

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Le président du tribunal a désigné Mme Monteagle, première conseillère, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2204910_20220720

Administratif

20 juillet 2022

20 juillet 2022

ligne SNCF 890 000 Lyon-Genève ; 2°- décrire l'état du terrain de Mme E au regard du domaine public ferroviaire ; 3°- dresser un relevé précis de tous désordres relatifs à : - la présence de monticules

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8bbd3db21cbdd939e1

Appel

15 février 2017

15 février 2017

Me Joseph SAVELLI, avocat au barreau D'AJACCIO SCI SAN SEBASTIANO Prise en la personne de son représentant légal demeurant audit siège en cette qualité Mare Turchina Lieu dit Guardiola 20200 MONTICELLU

Source officielle
CC

civ3

613721dfcd580146773f856a

Cassation

12 mai 1993

12 mai 1993

etuérin à Castelsarrasin (Tarn-et-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 15 mai 1991 par la cour d'appel d'Agen, au profit de : 18/ la société Entreprise Culetto, dont le siège est 18, allées Montebello

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2300104_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Monteagle, première conseillère, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2301883_20230215

Administratif

15 février 2023

15 février 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Monteagle, première conseillère, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2301884_20230215

Administratif

15 février 2023

15 février 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Monteagle, première conseillère, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2211263_20220901

Administratif

1 septembre 2022

1 septembre 2022

Le président du tribunal a désigné Mme Monteagle, première conseillère, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2211845_20220901

Administratif

1 septembre 2022

1 septembre 2022

Le président du tribunal a désigné Mme Monteagle, première conseillère, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2306003_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

une durée de dix mois, après que cette dernière a fait l'objet d'une verbalisation à la suite d'une infraction de conduite tenant en l'usage de plantes classées comme stupéfiants le 24 août 2023 à Monteleger

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2609594_20260504

Administratif

4 mai 2026

4 mai 2026

Vu : - la décision par laquelle la présidente du tribunal administratif de Paris a désigné Mme Monteagle, première conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue à l’article

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00196

Cassation

14 février 2012

14 février 2012

INVESTMENTS SA qui a interrompu ses activités ; que la liquidation de la société ARCHIDUC INVESTMENTS SA est à considérer comme définitivement close ; que les sociétés EURO MANAGEMENT SERVICES SA, MONTEREY

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2009040_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Ont été entendues au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02778_20251029

Admin. Appel

29 octobre 2025

29 octobre 2025

Cette activité, dont la cessation a été déclarée à compter du 1er janvier 1977, a donné lieu à la création d’un monticule, constitué de résidus d’incinération de déchets et de remblais de matériaux issus

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TA

4ème Chambre

DTA_2102087_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

Ont été entendues au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, - et les conclusions de M. Lebdiri, rapporteur public. 1.

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TJ

1ère Chambre

6a0cce44cdc6046d473c4cf6

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

représentée par son président en exercice domicilé en cette qualité audit siège, représentée par Me Ludovic SIREAU, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, avocat postulant et Maître Damien MONTIBELLER

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

6700d6fc836fac7141b7eaa6

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

la SELARL ERIC ARNAUD-OONINCX, avocat au barreau de TOULOUSE DÉFENDERESSE À LA SAISINE SUR RENVOI APRÈS CASSATION Madame [I] [V] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Arianna MONTICELLI

Source officielle