CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

56 768 résultats pour « Lejar-Ricardi »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

661f660f2313f20008a527a3

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

SELARL LEXAVOUE NORMANDIE, avocat au barreau de ROUEN APPELANT Monsieur [W] [F] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Kevin HAMELET, avocat au barreau de l'EURE INTIME Nous, Martine LEBAS-LIABEUF

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6622097f9ce1420008389a83

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

barreau de ROUEN APPELANT Monsieur [H] [G] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Anne-Laure COCONNIER de la SELARL VERDIER MOUCHABAC, avocat au barreau de l'EURE INTIME Nous, Martine LEBAS-LIABEUF

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67874f20d61a5c2f4aa365ca

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

MJ FINANCES [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Orianne CAFFEAU, avocat au barreau de ROUEN INTIME Nous, Martine LEBAS-LIABEUF, présidente de la Chambre sociale et des affaires et de sécurité

Source officielle
CA

Chambre Sociale

686df887bdbdd86396f39099

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

SANOFI PASTEUR [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Simon MOSQUET-LEVENEUR de la SELARL LEXAVOUE NORMANDIE, avocat au barreau de ROUEN INTIME Nous, Martine LEBAS-LIABEUF, présidente de la

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67ecc5d4955548e0aba48fc0

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

. : N° RG 24/02311 - N° Portalis DBV2-V-B7I-JWIW ORDONNANCE DE RENOUVELLEMENT DE LA MISSION DE MÉDIATION Nous, Martine LEBAS-LIABEUF, présidente de la Chambre sociale et des affaires et de

Source officielle
CA

Chambre Sociale

677e14a526e046654dc50d2f

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Représentant : Me Sophie DEFRESNE, avocat au barreau de ROUEN APPELANT Monsieur [G] [M] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Hadda ZERD, avocat au barreau de ROUEN INTIMÉ Nous, Martine LEBAS-LIABEUF

Source officielle
CA

Chambre Sociale

677e14ac26e046654dc50d6f

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

TRANSPORTS JMS [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Dominique LEMIEGRE de la SCP LEMIEGRE ROISSARD LAVANANT, avocat au barreau de DIEPPE INTIME Nous, Martine LEBAS-LIABEUF, présidente de la

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6554713da52b3483180986c8

Appel

29 août 2023

29 août 2023

TRANSDEV NORMANDIE INTERURBAIN [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Stéphane SELEGNY de la SELARL AXLAW, avocat au barreau de ROUEN INTIME Nous, Martine LEBAS- LIABEUF, présidente de la Chambre

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6555c3ea30a74083181bd8f0

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

barreau de l'EURE APPELANT Société CP HOLDING L'Artois, [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Cécilia ARANDEL de la SCP FROMONT BRIENS, avocat au barreau de PARIS INTIME Nous, Martine LEBAS-LIABEUF

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6555c3f530a74083181bd924

Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

APPELANT Madame [Y] [V] Représentant : Me Saliha LARIBI, avocat au barreau de DIEPPE INTIME Décision attaquée : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE ROUEN du 20 Février 2023 Nous, Martine LEBAS-LIABEUF

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2412148_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

octobre 2024 par laquelle le président d'Aix-Marseille Université a rejeté la demande présentée le 13 septembre 2024 tendant à la révision de la moyenne des notes permettant son admission en Licence 2 LEA

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047192455

—

1 février 2023

1 février 2023

UN ACCORD SALARIAL LEA 2023

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053404459

—

14 janvier 2026

14 janvier 2026

UN ACCORD SALARIAL LEA 2026

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045333121

—

19 janvier 2022

19 janvier 2022

UN ACCORD SALARIAL LEA 2022

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049287081

—

21 février 2024

21 février 2024

UN ACCORD SALARIAL LEA 2024

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051236540

—

31 janvier 2025

31 janvier 2025

UN ACCORD SALARIAL LEA 2025

Source officielle
CC

soc

613723c4cd5801467740ddf8

Cassation

27 juin 2001

27 juin 2001

Richard de la Tour, Leblanc, conseillers référendaires, Mme Barrairon, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Lebée, conseiller référendaire, les observations de Me Blanc

Source officielle
CC

soc

égale à deux années de cotisations la créance de la caissec/M. Y

61372160cd580146773f33ae

Cassation

25 octobre 1990

25 octobre 1990

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Hanne, les observations de Me Odent, avocat de la Caisse de prévoyance sociale de la Polynésie française, de la SCP Jean et Didier Le Prado

Source officielle
CC

soc

6137217bcd580146773f41e4

Cassation

7 février 1991

7 février 1991

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Lesire, les observations de Me Ricard, avocat de la société Ondoid, de Me Delvolvé, avocat de l'URSSAF de la Gironde, les conclusions

Source officielle
CC

soc

6137218bcd580146773f4a89

Cassation

10 octobre 1991

10 octobre 1991

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Feydeau, les observations de Me Ricard, avocat de M.

Source officielle

Page 68 sur 2839

← PrécédentSuivant →