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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
607941129ba5988459c401f5
11 juillet 1972
11 juillet 1972
SUR LES PREMIER ET SECOND MOYENS REUNIS : ATTENDU QUE SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, LE MAIRE DE BERCK-SUR-MER, AYANT REVOQUE L'AUTORISATION PRECAIRE, PRECEDEMMENT ACCORDEE A X..., D'EDIFIER
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2509187_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Il ressort des pièces du dossier que la décision contestée par la société Opale Renov est relative à un immeuble situé dans la commune de Berck, dans le département du Pas-de-Calais.
Source officielleciv3
61372135cd580146773f1df8
25 avril 1990
25 avril 1990
(épouse divorcée de BECDE LIEVRE Hervé), demeurant ...
Source officielleciv1
613722bfcd58014677400f8a
17 décembre 1996
17 décembre 1996
Alain et Albert A... se désister du pourvoi formé par eux contre l'arrêt rendu par la cour d'appel de Rennes (2e chambre) le 16 août 1994 au profit de Mme Michelle Z..., épouse Berk; Mais attendu que
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2516060_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Il ressort des pièces du dossier que la décision contestée par Mme B... est relative à un immeuble situé 22 rue du Transvaal à Berck, dans le département du Pas-de-Calais.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2408507_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
Van Der Beek
Source officielleChambre Procédures Collectives 3
69e579dacdc6046d47d8efe0
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Le Tribunal de Commerce de La Roche-sur-Yon, par jugement en date du 18/01/2023, a ouvert une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'encontre de : SASU [I] 30 Avenue des Becs 85270 Saint-Hilaire-de-Riez
Source officiellesoc
613723d1cd5801467740e8a5
10 avril 2002
10 avril 2002
Jean-Claude X..., demeurant ..., ès qualités de mandataire liquidateur de la société à responsabilité limitée Le Bon Bec, défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au Procureur général
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2406860_20250227
27 février 2025
27 février 2025
La demande d'extension a été communiquée à la Régie des Transports Métropolitains, à la société MMA IARD, à la société MMA IARD Assurances, à la société SAS Ferrier Marchetti Studio, à la SAS Razel-Bec
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6033bf2bcf382a72046f35e8
6 avril 2017
6 avril 2017
son siège social [Adresse 9] [Adresse 28] [Adresse 16] assignée le 5 décembre 2016 à domicile - n'ayant pas constitué avocat DÉBATS à l'audience publique du 07 mars 2017 tenue par Etienne Bech
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61609e50264c7ed035b03c68
24 janvier 2014
24 janvier 2014
Représentée par : Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assistée par : Me Patrice RODIER, avocat au barreau de PARIS, toque : C2027 DÉFENDEURS SA BUREAU D'ETUDES BECT
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00382_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Ils soutiennent que : - ils démontrent qu'ils ont mis en œuvre toutes diligences pour louer l'immeuble situé à Berck-sur-Mer ; - c'est à tort que l'administration a estimé que la SCI B V KUB s'était
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2300979_20230315
15 mars 2023
15 mars 2023
constat est sollicité en présence du maître d'œuvre le groupement Ingerop/Geos, du bureau de contrôle technique SOCOTEC, le groupement d'entreprises de travaux de génie civil par son mandataire Razel Bec
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2403699_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
projet de construction de la gare de la ligne 15 Ouest à Saint-Cloud (92210), en présence de : - la société Dodin Campenon Bernard ; - la société Chantiers Modernes Construction ; - la société Razel-Bec
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2403699_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
projet de construction de la gare de la ligne 15 Ouest à Saint-Cloud (92210), en présence de : - la société Dodin Campenon Bernard, - la société Chantiers Modernes Construction, - la société Razel-Bec
Source officiellecr
écembre 2005, qui, dans la procédure suiviec/Gérard Z
6137263dcd58014677424098
7 novembre 2006
7 novembre 2006
juin 2003 ; que les dispositions du jugement ayant condamné Gérard Z... à payer une rente de 32 670 euros par an à compter du 1er septembre 1989, date d'entrée de Simon Y... à l'IEM de Saint-Martin-du-Bec
Source officielle14e Chambre
5fdc957dee6c94b89ed91ef5
14 novembre 2018
14 novembre 2018
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 14 NOVEMBRE 2018 N°2018/948 Rôle N° RG 17/18442 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BBJ54 Société RAZEL-BEC C/ [K] [I] Société
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2203903_20220728
28 juillet 2022
28 juillet 2022
été précédée d'une procédure de sélection préalable, en méconnaissance des dispositions de l'article L. 2122-1-1 du code général de la propriété des personnes publiques, l'exploitant du commerce " Le bec
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
633fc2b1e633183e2ee1779d
3 octobre 2022
3 octobre 2022
L'arthroscanner précise une fissuration linéaire de petite taille à la face profonde du tendon supra épineux sans caractère transfixiant sur arthropathie acromio-claviculaire et bec osseux acromial.
Source officielle2 e chambre civile
634113c058bc223e2e3f08fc
4 octobre 2022
4 octobre 2022
ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social Représentée par Me Anne-line CUNIN de la SCP SCP du PARC - CURTIL - HUGUENIN - DECAUX - GESLAIN - CUNIN - CUISINIER - BECHE
Source officiellePage 68 sur 322