CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

7 111 résultats pour « Alexia MAS »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre

6809c92c1f1ed98b447f42f6

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

[R] [F] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 2] Représentés par Me Alexia SADON de la SELAS AGIS, avocat au barreau de VIENNE A l'audience sur incident du 18 mars 2025, Nous, Véronique

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:453653.20211020

Admin. suprême

20 octobre 2021

20 octobre 2021

Par courrier du 17 mai 2021, le juge des référés a reporté la clôture de l'instruction au 24 mai à midi.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00915

Cassation

23 mai 2013

23 mai 2013

Alexis X... ce qui parait vraisemblable eu égard à l'activité de l'entreprise et aux fonctions exercées par le salarié.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

62c7cacfcb8dca058e3e7dec

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

DÉBATS : A l'audience publique le 10 MAI 2022.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

62c7cacbcb8dca058e3e7db4

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

DÉBATS : A l'audience publique le 10 MAI 2022.

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

66fc38d62416523b9957ff04

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

DEMANDEURS Monsieur [V] [L] né le 29 Septembre 1974 à [Localité 1] demeurant [Adresse 4] [Adresse 4] Madame [K] [D] née le 08 Janvier 1986 demeurant [Adresse 4] [Adresse 4] représentés par Maître Alexia

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

6622b0a9c91e3bdd7a889a65

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

dont la teneur suit : ENTRE : Monsieur [V] [T], demeurant [Adresse 2] Madame [R] [T], demeurant [Adresse 2] Tous deux représentés par Me Virginie LILLO, avocat (Plaidant)au barreau de PARIS & Me Alexia

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : SSI

AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDEUR

6793e85ddc35c03afb70d5b9

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Le 7 mai 2018, M. [Z] [S] a formé opposition à cette contrainte auprès de la présente juridiction. Elle a été retenue à l’audience utile du 24 octobre 2024.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : SSI

AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDEUR

679a7fa1e9a46d1f5a762dd8

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[12] [Adresse 9] [Localité 4] comparant assisté de Maître Clémence AUBRUN de la SELARL BREU-AUBRUN-GOMBERT ET ASSOCIES, avocats au barreau d’AIX-EN-PROVENCE c/ DEFENDEUR Monsieur [X] [C] né le 14 Mai

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : SSI

AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDERESSE

65b16383b9f94e984650cc83

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

23 Octobre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Présidente : BOUAFFASSA Myriam, Juge Assesseurs : MOLINO Patrick OUDANE Radia La greffière lors des débats : DI GIACOMO Alexia

Source officielle
CE

Section du Contentieux

ECLI:FR:CEORD:2022:461214.20220216

Admin. suprême

16 février 2022

16 février 2022

convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; - la convention relative aux droits de l'enfant ; - le code de la santé publique ; - la loi n° 2021-689 du 31 mai

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

627a017fdd6bd9057dc56d6e

Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS L. 340-1 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ORDONNANCE DU 09 MAI 2022 (1 pages

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

627a017fdd6bd9057dc56d70

Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS L. 340-1 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ORDONNANCE DU 09 MAI 2022 (1 pages

Source officielle
TJ

J.E.X

65985525b972daea1230c53f

T. Judiciaire

5 janvier 2024

5 janvier 2024

. - Une copie certifiée conforme à Maître Eric DE BERAIL de la SELARL KAIROS AVOCATS - 916, Maître Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON - 938 - Une copie à l’huissier instrumentaire : SAS ALEXIS MAS ([Localité

Source officielle
CE

7ème et 2ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2021:452903.20211027

Admin. suprême

27 octobre 2021

27 octobre 2021

Vu la procédure suivante : Par un jugement n°s 1905957, 2004468, 2004893 du 11 mai 2021, enregistré le 19 mai 2021 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, le tribunal administratif de Lyon, avant

Source officielle
CE

7ème et 2ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:458678.20221229

Admin. suprême

29 décembre 2022

29 décembre 2022

Par une décision du 5 mars 2015, le Grand port maritime de Marseille a résilié le marché aux torts de la société Can.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

686df88dbdbdd86396f390e9

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Représentée par Me Marie VERRANDO de la SELARL LX RENNES-ANGERS, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 256924 INTIME S [P] [X] pris en sa qualité de gérant de la SNC JAGV Représenté par

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007845272

Admin. suprême

3 juin 1994

3 juin 1994

Alexis Z..., demeurant à Boco, Cournon (56200) ; M.

Source officielle
TCOM

Quatrième chambre

69c4a9cccdc6046d47fb7bdc

Commerce

11 septembre 2025

11 septembre 2025

part, Le Tribunal après en avoir délibéré a rendu le jugement : Par actes en date du 15 et 20 Mai 2025, le demandeur a assigné les défendeurs par assignation enrôlée au Greffe du Tribunal de Commerce

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

69fd7976cdc6046d4703be5a

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

pour un délai maximum de trente jours ; Vu l'appel de ladite ordonnance interjeté le 06 mai 2026 à 14h09 par Monsieur [Q] [D], alias [G] [D], alias [L] [D], né le 08/07/2008 en LIBYE ; Après

Source officielle

Page 68 sur 356

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC27 résultats

Journal officiel
Créations

MAS, Candice, Alexia, Andrée

SIREN 101851855Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

11/03/2026

Voir →

Créations

VATINET, Alexia, Claudie, Anne-Marie, MASLAMA

SIREN 101594000Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

28/02/2026

Voir →

Modifications diverses

Antoine MASINI et Alexia MAURER, Commissaires de Justice associés

SIREN 889858189Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

04/01/2026

Voir →

Créations

MASSENGO-KEKOLO, Alexia

SIREN 928789676Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes

25/03/2025

Voir →

Radiations

MASSENGO KEKOLO, Alexia

SIREN 928789676Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes

05/02/2025

Voir →