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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101139
21 octobre 2015
21 octobre 2015
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 septembre 2014), qu'Emmanuel X... est
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300146
1 février 2011
1 février 2011
Emmanuel Y... a acquis une cave dont le numéro de lot, aux termes de l'état descriptif de division, est le 28, numéro faisant foi » ; que présentement, les numéros de lots peints sur les portes étaient
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102844_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
Emmanuelli, président, Mme Chevalier, conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de M. Cremieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 mai 2023.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2100944_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
Emmanuelli, président, Mme Chevalier, conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de M. Crémieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 mars 2023.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2104360_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
Emmanuelli, président, Mme Chevalier, conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de M. Cremieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 mai 2023.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7abd3db21cbdd9033b
29 janvier 2013
29 janvier 2013
Emmanuel X...
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000008120990
11 mars 2002
11 mars 2002
Emmanuel X..., demeurant ... ; M.
Source officielle5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008252930
27 octobre 2006
27 octobre 2006
Vu la requête, enregistrée le 23 août 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour Mme Emmanuelle A, demeurant ...
Source officiellePCP JTJ proxi fond
68e55b4c0e2901d10fa38abf
3 octobre 2025
3 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Me Nicolas LEDERMANN, Maître Emmanuelle AMAR Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 25/03338 - N° Portalis
Source officielleChambre 26 / Proxi fond
69d7ebf9cdc6046d47ae229b
8 avril 2026
8 avril 2026
01.48.44.08.02 @ : [Courriel 1] RÉFÉRENCES : N° RG 26/00056 N° Portalis DB3S-W-B7J-4MUQ Minute : DÉSISTEMENT D’INSTANCE Du 08 avril 2026 Copie conforme délivrée le : à : Me Emmanuelle
Source officielle1ère chambre
69735536cdc6046d47687f46
22 janvier 2026
22 janvier 2026
APPELANTES Me [Z] [R] Représentant : Me Clotilde LAMY de la SELARL CABINET LAMY POMIES-RICHAUD AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES Mme [I] [L] épouse [M] Représentant : Me Emmanuelle
Source officielleQuatrième Chambre
66883781342d338c20d2cc4b
2 juillet 2024
2 juillet 2024
19/06237 - N° Portalis DB2H-W-B7D-UBRY Minute Numéro : Notifiée le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Jennifer LEBRUN de l’EURL JENNIFER LEBRUN AVOCATS, vestiaire : 2820 Me Emmanuel
Source officielleChambre 4-5
65b359971d7564000872daff
25 janvier 2024
25 janvier 2024
2024 N° 2024/ MS/PR Rôle N°20/11307 N° Portalis DBVB-V-B7E-BGRC7 [W] [E] C/ [U] [D] Copie exécutoire délivrée le : 25/01/2024 à : - Me Emmanuel
Source officielleService des référés
6631373a19f939ca6242e354
25 avril 2024
25 avril 2024
N° RG 21/54056 - N° Portalis 352J-W-B7F-CUDXK N° : 1-CB Assignation du : 02 avril 2021 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE REFERE rendue le 25 avril 2024 par Emmanuelle
Source officielleChambre 1-3
678b47118cafc520068c164b
17 janvier 2025
17 janvier 2025
[M] [J] Représentant : Me Anne hélène REDE-TORT, avocat au barreau de MARSEILLE - Représentant : Me Mehdi-emmanuel JOUINI, avocat au barreau de PARIS Appelant M.
Source officielleJAF Droit Commun
6870c4b8d395d6ba9f1d39ad
1 juillet 2025
1 juillet 2025
/Me DIHACE Copie dossier AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DE NOUMEA Nous, Emmanuel ABENTIN, vice-président au tribunal de première instance de NOUMEA (Nouvelle-Calédonie),
Source officielleJAF Droit Commun
6870c4b8d395d6ba9f1d39b1
1 juillet 2025
1 juillet 2025
/Me MASCARENC DE RAISSAC Copie dossier AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DE NOUMEA Nous, Emmanuel ABENTIN, vice-président au tribunal de première instance de NOUMEA (Nouvelle-Calédonie
Source officielleJ.L.D.
67eed04fb848dd6814c5dcbc
3 avril 2025
3 avril 2025
COUR D APPEL DE LYON TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON N RG 25/01138 - N Portalis DB2H-W-B7J-2R5B - Hospitalisations sans consentement ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT Nous, Emmanuelle WIDMANN, juge au
Source officielle2ème chambre
67ef68be6b85edc07d345484
3 avril 2025
3 avril 2025
CCL COMPTOIR COMMERCIAL DU LANGUEDOC Notifié par RPVA le 1 copie dossier 1 grosse à Me Jean-charles MARRIGUES 1 grosse à Me Me Emmanuelle
Source officielleService des référés
65b163fdb9f94e984650cf81
16 janvier 2024
16 janvier 2024
N° RG 23/59580 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3RTT N° : 1-CB Assignation du : 20 Décembre 2023 [1] [1] 1 Copie exécutoire délivrée le: ORDONNANCE DE REFERE rendue le 16 janvier 2024 par Emmanuelle
Source officiellePage 67 sur 1588
Ramadier, Dorian, emmanuel
16/07/2026
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NOCHELSKI, Philippe Marc Emmanuel
16/07/2026
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LÉON EMMANUEL
16/07/2026
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LEGER, Pierre-Emmanuel, Pascal, Vincent
16/07/2026
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PRADE, Emmanuelle, Céline, Simone, PRADE
16/07/2026
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