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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre civile
65f8971243785a0593a51eba
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Les travaux de reprise, dont la durée est estimée à 6 semaines compte tenu des temps de séchage, consistent à déposer les linteaux et les tableaux en pierre, avant d’en poser d’autres conformément aux
Source officielle1ere Chambre Section 1
6710aa76be64d7e510245200
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Il ajoute qu'il y a double dégazage lors de l'opération avec 'séchage' pour éliminer l'eau.
Source officielle1ère Chambre
66975e9992a5b3e8ade13ed2
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Le devis Gur Construction ne porte pas sur les travaux de reprise préconisés par l'expert, mais seulement sur le séchage et le traitement anti-humidité des cloisons intérieures.
Source officielle8ème chambre 1ère section
668445588bcff606d9c53bf7
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Elle réclame également la somme de 51,45 euros en réparation de son préjudice financier constitué d'un surcoût de consommation électrique, par le recours à un chauffage électrique pour permettre un séchage
Source officielle1ere Chambre Section 1
67ee176951255e24994fc3bd
2 avril 2025
2 avril 2025
dépose et l'évacuation d'une terrasse en bois de 40 m² , l'ouverture d'une fouille de fondation en périphérie, le coulage d'une semelle de fondation en béton et le coulage d'une dalle en béton après séchage
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
65848c76e41137cbf9fc436c
20 décembre 2023
20 décembre 2023
infiltrante sur environ 1m50 en partie supérieure droite du tableau de la baie vitrée située à l’avant du bâtiment K, ayant pour origine la rotation du plancher due à l’enlèvement du coffrage avant le séchage
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2118289_20240201
1 février 2024
1 février 2024
solidaire, des sociétés Architectures D B et Frédéric Druot Architecture, ainsi que des sociétés Setec Equipements devenue Setec Bâtiment, Cabinet Fernand Tomasina, devenue Cabinet Philippe Votruba et Sechaud
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA00605_20240422
22 avril 2024
22 avril 2024
Le 2 février 2011, la société Artélia et la société Singer Sechaud et Bossuyt, ensuite dénommée société Grontmij puis société Oteis, se sont vu confier respectivement la conception notamment d'un ouvrage
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd92235
2 avril 2015
2 avril 2015
Par ailleurs comme l'a relevé la cour dans son arrêt du 9 mars 2010, l'importance du chantier, les moyens matériels et humains mis en oeuvre la durée des travaux, notamment à raison du temps de séchage
Source officielleChambre sociale-2ème sect
62c7cab5cb8dca058e3e7d3a
7 juillet 2022
7 juillet 2022
,avocat au barreau de Nancy Association UNEDIC DÉLÉGATION AGS (CGEA DE [Localité 3]) Représentée par sa Directrice nationale, Madame [S] [L] [Adresse 7] [Localité 3] Représentée par Me Eric SEGAUD
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
634f9592b5afe5adfff28a6c
18 octobre 2022
18 octobre 2022
[I] justifie avoir bénéficié de l'aide de tierces personnes pour ses accompagnements hors domicile, les travaux ménagers, le lavage, le séchage et le repassage du linge ainsi que la préparation des repas
Source officielle1ère Chambre civile
6358cd7bc40aa805a7864b44
25 octobre 2022
25 octobre 2022
de fissures sur la dalle qui sont la conséquence de l'absence de joints de dilatation prévus par la norme NF P11-213-1 (DTU 13.3), pour éviter les phénomènes de retrait qui surviennent au moment du séchage
Source officielleChambre sociale-2ème sect
68df5bdbcf4e7f1c37e1ccd9
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Représentée par Me Eric SEGAUD de la SELARL FILOR AVOCATS substitué par Me NAUDIN, avocats au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président : WEISSMANN
Source officielleChambre JAF
69789711cdc6046d47da7d84
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Sur la parcelle de bois Monsieur [O] déclare être propriétaire en propre d'une parcelle de bois acquise avant le mariage, dont le bois mis en séchage avant la célébration de celui-ci, aurait été utilisé
Source officielle2ème Chambre
63ca42b49066fd7c90fc256a
17 janvier 2023
17 janvier 2023
l'expert qui explique, à l'instar du sapiteur intervenu à sa demande, que cette détérioration de la panne centrale est la conséquence de sous-dimensionnements de plusieurs pièces composant la ferme, d'un séchage
Source officielleChambre 1-2
64a7af183bcaf505db696296
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Ces derniers lui indiquent qu'ils sont en train de préparer l'installation d'un portail automatique mais ne pas savoir quand la pose aura lieu exactement dès lors qu'il faut compter 20 jours de séchage
Source officielleChambre Sociale-Section 1
64a7b05a3bcaf505db696729
6 juillet 2023
6 juillet 2023
GESTION AGREEE DES CHIRURGIENS DENT ISTES ET DES PROFESSIONS DE SANTE DU GRAND EST [Adresse 1] Représentée par Me Emmanuelle SABATINI-GOEURIOT, avocat postulant au barreau de METZ et par Me Eric SEGAUD
Source officielle1ère ch. civile
630710917786aac563f275b4
24 août 2022
24 août 2022
La ventilation du local par percements des murs pour créer un courant d'air de séchage. 4. L'isolation du plafond à l'aide de dalles en polystyrène.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
628732f8c1d4e9057d612cfa
17 mai 2022
17 mai 2022
Au moment où je me séchais les mains, elle est venue me bousculer et là je me suis retournée et je lui ai dit que j'en avais marre qu'elle fasse cela. (...)
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
ésenté par Me Cedric HEULIN, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
66eb18df5d6ab01ec1756855
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Les procédés industriels de séchage de matières organiques par ventilation. 12. L'abattage, le tronçonnage et l'ébranchage mécaniques des arbres. 13.
Source officiellePage 64 sur 84