de matières premières, elle devait être classée dans la division 23 de la NACE dédiée à des produits issus d'une transformation physico-chimique, quand une telle activité de séchage de produits minéraux

, la cour d'appel a violé l'article 455 du code de procédure civile ; 2°/ qu'en affirmant que les désordres avaient pour cause une oxydation de la tuyauterie du Zatrec 2 due à une absence de séchage

grief à l'arrêt attaqué (Pau,13 mai 2004) rendu après cassation, pourvoi n° G 00-45.984, d'avoir dit que la rubrique excluant les entreprises fabriquant des conserves d'oeufs et celles effectuant le séchage

X... a été engagé le 2 juin 1991 par la société Roto impression à Emerainville (Seine-et-Marne) ; qu'après avoir refusé une reconversion sur rotative avec sécheur à l'usine de Lisses (Essonne), il a été

d'en Haut", puis le domaine "des Segauds d'en Bas", font grief à l'arrêt attaqué (Bourges, 22 janvier 1992), statuant sur renvoi après cassation de prononcer la résiliation de ces baux, alors, selon le

(les consorts X...) étaient adhérents de la société coopérative Prune d'Oc Provence, spécialisée dans le séchage des prunes et la commercialisation des pruneaux ainsi obtenus ; que les premiers, après

en cassation d'un arrêt rendu le 5 novembre 2003 par la cour d'appel de Paris (1re chammbre, section G), au profit : 1 / de la société EEG Simecsol, anciennement Simecsol, 2 / de la société Séchaud

industries de la conserve qui comporte un 1) renvoyant en bas de page à la mention suivante : "cette rubrique ne concerne pas les entreprises fabriquant les conserves d'oeufs et celles effectuant le séchage

d'études techniques de réalisation charbonnage de France ingenierie, dont le siège est ..., 3°/ de la société Omnium d'études techniques, dont le siège est 93250 Villemomble, 4°/ de la société Sechaud

A titre indicatif, il peut s'agir d'un appareil de séchage à résistance électrique et ventilateur incorporés, d'une puissance égale à et comparable aux appareils ou séchoirs à mains utilisés dans le domaine

n°03LY01236-03LY01483 du 27 décembre 2007 de la cour administrative d'appel de Lyon, en tant seulement que cet arrêt a rejeté ses conclusions d'appel en garantie contre les sociétés Arquitectonica, Séchaud

, demeurant à Bastia (Corse), cité Aurore, bâtiment 31, en cassation d'un arrêt rendu le 22 mars 1988 par la cour d'appel de Bastia (chambre sociale), au profit la société à responsabilité limitée SECAD

Z..., demeurant ..., pris ès qualités d'administrateur judiciaire de la société Paimboeuf, 5 / de la société d'études Sechaud et Metz, société anonyme dont le siège est ..., 6 / de la société Simecsol

Richard X..., II - Sur le pourvoi n° K 95-30.059 formé par la société Segaud, société anonyme, dont le siège est ..., représentée par son président-directeur général, M.

19 novembre 2014 a pu conférer à la société Stolz un avantage décisif dans la rapidité de développement de sa propre gamme de produits, particulièrement s'agissant des fourreaux d'air de colonne de séchage

Sechaud et C. Bossuyt, dont le siège est ..., 9°/ de M.

le moyen unique : Vu l'article L. 41135 du Code rural ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 12 décembre 1988), que Mlle X... a donné à ferme aux époux Z..., le 10 janvier 1978, le "domaine des Segauds

domiciliés audit siège et en qualité à la fois d'assureur de la société Cotrasec et d'assureur police maître d'ouvrage et aux droits de laquelle vient la compagnie Axa assurances, 5°/ de la société Bet Sechaud