AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre civile
6528df1daaebb88318fda465
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Elle reproche à la société BEB d'avoir utilisé des documents détournés par M.
Source officielle9 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000008097672
6 février 2002
6 février 2002
X... et de Me Cossa, avocat de la commune de Villiers-le-Bel, - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2503238_20250825
25 août 2025
25 août 2025
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la commune de Bazoches-sur-le-Betz.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2104871_20230913
13 septembre 2023
13 septembre 2023
Il est donné également acte à la commune de Belz du désistement de ses conclusions présentées au titre des frais liés au litige.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C110056
17 février 2016
17 février 2016
exerçant sous la dénomination Centre fluvial Axa, domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 14 octobre 2014 par la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 5), dans le litige les opposant à la société Bel
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:464150.20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
C BEN SLIMEN et Mme D BEN SLIMEN ont demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler la décision implicite par laquelle la caisse d'allocations familiales de la Drôme a rejeté leur contestation
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-177323
28 août 2017
28 août 2017
In the middle of October 2014 the nutrition became a little better.
Source officielleChambre civile 1-5
662b440efe25450008314db4
25 avril 2024
25 avril 2024
BEL AIR FITNESS C/ S.C.I.
Source officielleChambre 3 cab 03 C
66fd8cae38de0398b516f4a8
1 octobre 2024
1 octobre 2024
ENERGIES ET FLUIDES venant aux droits de la société BET FAGES, bureau d’études techniques, la SMABTP, son assureur, et, par ordonnance du 7 décembre 2015, la procédure a été jointe à la précédente.
Source officielle1ère Chambre D
603484cf20354272520ce978
24 novembre 2016
24 novembre 2016
La société [P] ET COMPAGNIE a été locataire d'un local à usage commercial appartenant à la SCI BEL AIR en vertu d'un bail commercial du 1er octobre 2011.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2305151_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Il ressort des pièces du dossier que la société Courcières, la société Mares, la société Calder-BET Structure Béton, la société BET Durand-BET Fluides et M.
Source officielle9 SS
CETAT:CETATEXT000007997601
13 septembre 2000
13 septembre 2000
BEN X..., demeurant ... ; M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
69fc2132cdc6046d47e11f23
6 mai 2026
6 mai 2026
décision : B N° RG 26/02530 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNFQO Décision déférée : ordonnance rendue le 04 mai 2026, à 12h18, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Laurent Ben-Kemoun
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
69fc215ccdc6046d47e1293f
6 mai 2026
6 mai 2026
décision : B N° RG 26/02518 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNFOJ Décision déférée : ordonnance rendue le 03 mai 2026, à 16h16, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Laurent Ben-Kemoun
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
69fc215fcdc6046d47e129d1
6 mai 2026
6 mai 2026
décision : B N° RG 26/02517 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNFOG Décision déférée : ordonnance rendue le 02 mai 2026, à 15h59, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Laurent Ben-Kemoun
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
69eafbebcdc6046d47570de6
23 avril 2026
23 avril 2026
décision : Q N° RG 26/02285 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNDQX Décision déférée : ordonnance rendue le 21 avril 2026, à 12h52, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Laurent Ben-Kemoun
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
69eafbf3cdc6046d47570e85
23 avril 2026
23 avril 2026
décision : B N° RG 26/02281 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNDME Décision déférée : ordonnance rendue le 21 avril 2026, à 12h59, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Laurent Ben-Kemoun
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
69eafbf6cdc6046d47570ea6
23 avril 2026
23 avril 2026
décision : B N° RG 26/02280 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNDLV Décision déférée : ordonnance rendue le 21 avril 2026, à 13h13, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Laurent Ben-Kemoun
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
69eafc08cdc6046d47571016
23 avril 2026
23 avril 2026
décision : B N° RG 26/02273 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNDKT Décision déférée : ordonnance rendue le 21 avril 2026, à 12h14, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Laurent Ben-Kemoun
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
69eafc15cdc6046d47571127
23 avril 2026
23 avril 2026
décision : B N° RG 26/02268 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNDJE Décision déférée : ordonnance rendue le 21 avril 2026, à 12h16, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Laurent Ben-Kemoun
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