Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Expropriations
671015962b8bce2aff39f7eb
14 octobre 2024
14 octobre 2024
On note à gauche une voie bétonnée permettant d’accéder à une cour carrelée qui dessert les bâtiments. A droite, devant la façade du bâtiment donnant côté rue, se trouve un espace potager.
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
668ecc822980a82f59d874a9
10 juillet 2024
10 juillet 2024
LAGAUSIE - RODRIGUES la SELARL KPDB INTER-BARREAUX la SCP SAUGE ET BONHOMME-CARDON COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats en juge rapporteur : Madame Louise LAGOUTTE, vice-président, Madame Fanny
Source officielleRéférés Proximité
679aa3f5e9a46d1f5a76976c
8 janvier 2025
8 janvier 2025
N°Minute:25/00036 DOSSIER : N° RG 24/00408 - N° Portalis DBYB-W-B7I-O7IZ Copie exécutoire à Me Fanny MEYNADIER expédition à Me Jacques CAVANNA le 09 Janvier 2025 TRIBUNAL
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
661825de4e82250580d205af
11 avril 2024
11 avril 2024
PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE Grosse Délivrée le : à Avocats : la SELAS ELIGE BORDEAUX la SELARL MEYER & SEIGNEURIC COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et de la mise à disposition : Madame Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253cdd0bd3db21cbdd94914
28 mai 2020
28 mai 2020
Après délibéré au cours duquel Madame Fanny CHENOT, Conseiller, a rendu compte à la Cour composée de : Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny
Source officielle16e chambre
64422a17d2fa6fd0f804064a
20 avril 2023
20 avril 2023
Juge de l'exécution de VERSAILLES N° RG : 21/02077 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 20.04.2023 à : Me Magali SALVIGNOL-BELLONavocat au barreau de VERSAILLES Me Fannie
Source officielleChambre Commerciale
643a42a9d83dbd04f5fb2a7c
13 avril 2023
13 avril 2023
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleChambre Commerciale
643a42a9d83dbd04f5fb2a7e
13 avril 2023
13 avril 2023
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleChambre Sociale
6971f707cdc6046d4739d286
2 janvier 2026
2 janvier 2026
Ordonnance de clôture : 14/03/2025 Audience publique du 01 Avril 2025 tenue par Mme Florence CHOUVIN, Conseiller, et ce, en l'absence d'opposition des parties, assistée lors des débats de Mme Fanny
Source officielleChambre Commerciale
662209789ce1420008389991
18 avril 2024
18 avril 2024
Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 23 NOVEMBRE 2023, à 14 heures, Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, en charge du rapport, Madame Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253cde2bd3db21cbdd94d27
25 mars 2021
25 mars 2021
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d93
17 décembre 2020
17 décembre 2020
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleCour d'Appel
6253cd8cbd3db21cbdd93a2a
24 février 2017
24 février 2017
No SIRET : 341 840 304 ayant son siège au 494 avenue du Prado-Direction Docks-13008 MARSEILLE Représentée par Me Fanny DESCLOZEAUX de la SELARL CARBONNIER LAMAZE RASLE ET ASSOCIES, avocat au barreau
Source officielleChambre Commerciale
652a30937ed1ea8318112506
12 octobre 2023
12 octobre 2023
[D] [M] avec la SARL Habitat de France, selon bon de commande du 2 mars 2015, - constaté et au besoin prononcé la nullité du contrat de crédit souscrit le 2 mars 2015 par M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:0310DEC003663897
10 mars 1998
10 mars 1998
#xa0; de la requête N° 36638/97 présentée par Susanna Fanni
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
67f41ab24e0040aa3735e013
11 juillet 2024
11 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 19 Septembre 2024 Président : Madame FATY, Vice-présidente Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2302508_20230901
1 septembre 2023
1 septembre 2023
Il aura pour mission de : 1) se rendre sur les lieux sis, Groupe scolaire du Plan du Castellet, Chemin des Fanges au Castellet (83330) ; 2) se faire communiquer tous documents utiles à l'exécution
Source officielleChambre des Etrangers
6350e52342150aadff23dd64
19 octobre 2022
19 octobre 2022
ordonnance de la première présidente de ladite cour pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont spécialement attribuées, Assistée de Nisrine ADNAOUI, Greffière présente lors des débats, et de Fanny
Source officielle3e chambre sociale
635a21a1c549ea05a7cd2c9c
26 octobre 2022
26 octobre 2022
[U] [Adresse 7] [Localité 6] Madame [X] [U] pris en tant que de besoin en la personne de Madame [G] [U] née [W] représentant légal [Adresse 7] [Localité 6] Toutes les parties appelantes représentées
Source officielle2e chambre sociale
635a21a5c549ea05a7cd2cbe
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Jugement du 03 JUIN 2019 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE SETE - N° RG F 17/00066 APPELANTE : S.A.S DACHSER FRANCE [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Fanny
Source officiellePage 62 sur 122