JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 60A Minute n° 24/ N° RG 24/00714 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YZQJ 5 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le24/06/2024 àla SCP BAYLE - JOLY Me Fanny

Thierry LACOSTE, Avocat à la Cour, membre de la SCP BATS – LACOSTE – JANOUEIX, Avocats associés, DEFENDERESSE société STELLANTIS & YOU FRANCE SAS, [Adresse 2] * [Localité 1], comparaissant par Maître Fanny

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 juin 2022, sous le n° 2203298, Mme D B E, représentée par Me Fanny Besson, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article

, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : SCI DE L'EVÊCHÉ, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 3] représentée par Maître Fanny

du prononcé de Mme VILLALBA, Greffière, APPELANTE : Mme [X] [M] née le 05 Janvier 1979 régulièrement avisée, comparante à l'audience, accompagnée d'un personnel soignant, assistée de Me Fanny

Maurice GONEDEC Juges : Mme Fanny FOURNON et M. David BRULIARD Assistés de Me C. LESTOURNELLE-HALLEZ, greffière, lors des débats et de Me O.

Sur l'application de l'article L 781-1 du Code du Travail Il a été vu précédemment que le fonds de commerce l'enseigne "BESSON CHAUSSURES" dont la gestion était confiée la SARL FANNY SERVICES en sa

CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Rouen, 18 décembre 2007), que, par jugement du 14 février 1992, Jacqueline X... a adopté Mme Marie-Fanny

Sur la demande de contribution alimentaire pour Fany Attendu que la mère sollicite en cause d'appel une contribution alimentaire du père d'un montant de 200 ¿ pour l'entretien de Fany qui résiderait

Thomas X..., Mme Fanny X...

APPELANTE : Madame Fanny X...

APPELANT ayant la SCP LEROUX pour avoué et la SCPA MAGDELAINE & SIMARD pour avocat Mademoiselle Fanny X...

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE MARDI 19 MAI 2026 STATUANT SUR REQUETE EN RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE par Philippe PASSAULT, Président du Tribunal, assisté de Fanny

G., convoquait Mme Fany X...à un entretien préalable de licenciement, fixé au jeudi 20 novembre 2003. Le 13 novembre 2003, l'avocat de Mme X...demandait à l'A. R. V. H.

Je ne suis pas venu en Fance. J’ai seulement transité. Mon surnom c’est [P] [N] mais c’est parce que j’aime ce film et mes amis m’appellent [P] [N]. J’ai beaucoup de choses à dire.

RG 24/57966 - N° Portalis 352J-W-B7I-C6CXF N° : 1 Assignation du : 18 Novembre 2024 [1] [1] 2 Copies certifiées conformes délivrées le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 08 avril 2025 par Fanny

* * * SUR CE : De l'union libre de Madame Carole X... et de Monsieur Alain Y... sont nées : - Fanny le 12 février 2001, - Giulia le 2 novembre 2004.

Par conclusions du 23 avril 2012, Fanny X...demande à la Cour de fixer la part contributive du père à la somme de 210 €.