Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8a
668e254bfcf93851fdd645f3
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre 4-8a
668e254cfcf93851fdd64601
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre 4-8a
681063e54a3347c4e4cc4d9c
28 avril 2025
28 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre 4-8a
6811b6e744bf0d1935aef9c0
28 avril 2025
28 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre 4-8a
6811b6e744bf0d1935aef9c2
28 avril 2025
28 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre 4-8a
6811b6e744bf0d1935aef9c4
28 avril 2025
28 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre 4-8a
67908ed99b4b0b8d25008d0e
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre 4-8a
67f0bdfa2b128a299768571c
3 avril 2025
3 avril 2025
application des dispositions de l'article 462 du code de procédure civile, il y a lieu de statuer sans audience, la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD-DERIEUX
Source officielleChambre 4-8b
660cf2547c1ccb0008628b91
2 avril 2024
2 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre 4-8b
6538b33a7ffc2c8318edfe68
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente Mme Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre 4-8b
65b9f1f68452800008b2b414
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6035f3086e492f58af614dbe
26 janvier 2016
26 janvier 2016
Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 13/16358 APPELANT Monsieur [F] [E] né le [Date naissance 1] 1938 à [Localité 2] (Congo) [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Nicolas DEFIEUX
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1981:28
3 février 1981
3 février 1981
#Société Havraise Dervieu-Delahais i drugi protiv Directeur général des douanes et droits indirects.#Zahtjev za prethodnu odluku: Tribunal d'instance de Paris 1er - Francuska.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100801
29 juin 2016
29 juin 2016
défaut de réalisation de la cession, en raison de la défaillance du promettant, celui-ci sera redevable envers chacun des bénéficiaires d'une indemnité forfaitaire » ne constituait pas une clause de dédit
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
69fd7843cdc6046d47038a52
7 mai 2026
7 mai 2026
Ils font valoir qu'aux termes du jugement entrepris, le premier juge a considéré que seuls les travaux relatifs à l'installation du système de ventilation et à la réfection de l'étanchéité derrière la
Source officiellecr
6137262acd58014677423734
30 octobre 2001
30 octobre 2001
au prévenu de tenir à la disposition de l'inspecteur les documents lui permettant de comptabiliser les heures effectuées par les techniciens, ce qu'il n'a pas fait, tandis qu'il ne peut s'abriter derrière
Source officiellecr
613725fdcd580146774221d2
3 mai 2001
3 mai 2001
malade par le même praticien, l'acte du coefficient le plus important est seul inscrit avec son coefficient propre ; le deuxième acte est ensuite noté à 50 % de son coefficient " ; qu'en se retranchant derrière
Source officielle4eme Chambre Section 2
63cb938d9c02507c9078df07
20 janvier 2023
20 janvier 2023
GASPARINI PUITS C/ [S] [U] CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 20 01 23 à Me Marc LE HOUEROU Me Guy DEDIEU CCC
Source officielle1ere Chambre Section 1
67f750b06527a11effc4b6b5
9 avril 2025
9 avril 2025
ANIERE CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 09/04/2025 à Me Guy DEDIEU Me
Source officielle9ème chambre 2ème section
668445698bcff606d9c53ea7
2 juillet 2024
2 juillet 2024
DECIEUX-FAVRE-PICOT-RAMBAUD-POMMIER-MOREL [Adresse 17] [Localité 18] représentée par Maître Philippe KLEIN, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE, avocat plaidant, et Maître Thierry KUHN, avocat au barreau
Source officiellePage 62 sur 214