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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 9
653a06e4d0451e8318d0eb81
25 octobre 2023
25 octobre 2023
RAPPEL DES FAITS, PROCEDURE ET PRETENTION DES PARTIES Monsieur [T] [F] a été engagé par la société Aps2, par contrat indéterminé de chantier à compter du 5 janvier 2015, en qualité de poseur.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
653a06e5d0451e8318d0eb83
25 octobre 2023
25 octobre 2023
RAPPEL DES FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Monsieur [V] [Z] [R] a été engagé par la société Aps2, par contrat indéterminé de chantier à compter du 22 septembre 2014, en qualité de poseur
Source officielleREFERES 2ème Section
6615831fdb5098996d5a43cd
8 avril 2024
8 avril 2024
D] [W] et Madame [J] [L], épouse [W] exposent que lors du nettoyage de leur toiture par Monsieur [I], ce dernier a constaté une usure anormale des tuiles qui sont totalement décolorées et devenues poreuses
Source officielleChambre des Référés
658dd00ee5473c8abb61c7f9
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Mais cela faisait bien longtemps que les parois poreuses laissaient passer l’eau qui enlevait les fines du sol, sous et aux abords du bassin.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2503320_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
A... résident au Maroc et la seule circonstance que deux de ses frères, dont celui à l’origine du contrat à durée indéterminée conclu le 18 août 2023 pour un poste de « poseur de clôture », résident régulièrement
Source officielle2ème chambre
DTA_2303968_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Le projet est implanté au sein de la vallée du Doux, laquelle comporte déjà, selon les écritures mêmes des requérants, une quinzaine de bâtiments destinés à l'élevage de poules pondeuses.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301711_20240215
15 février 2024
15 février 2024
qu'il ne faisait pas valoir de motifs exceptionnels ou humanitaires lui permettant de bénéficier d'une admission exceptionnelle au séjour, qu'il ne justifiait pas d'une qualification particulière de poseur
Source officielleJU-5ème chambre
DTA_2306118_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Le requérant fait également valoir qu'il n'a pas été pris en compte la circonstance qu'il a occupé plusieurs emplois, en qualité de soudeur-serrurier et d'ouvrier poseur.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2304647_20231009
9 octobre 2023
9 octobre 2023
A E, le métier de poseur de panneaux photovoltaïques n'est pas dans les catégories d'emplois en tension.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10352
20 juin 2018
20 juin 2018
et ce sans aucune pose et que dans ces conditions, il a été improprement qualifié de contrat d'entreprise, le seul fait que le commercial de la société Menuiseries Grégoire ait indiqué le nom d'un poseur
Source officielle3ème Chambre Commerciale
5fca9878b0fb9d8d5363026d
28 juillet 2020
28 juillet 2020
Représentée par Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES, postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Jean-Paul POLLEUX de la SELARL CABINET VALOIS, plaidant, avocat au barreau de LA
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10557
8 juillet 2020
8 juillet 2020
d'ailleurs pour la même raison qu'il avait la capacité de représenter la société ARBAN GROSFILLEXGROSFILLEX vis-à-vis des tiers, notamment lors des réunions de chantier ou dans la relation avec les poseurs
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10823
4 septembre 2019
4 septembre 2019
C..., au cours de la période avril/juin 2013, des propos particulièrement désobligeants envers Mme L... alors enceinte la qualifiant de "grosse baleine" de "baleine échouée" ou encore de "poule pondeuse
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300658
11 juillet 2019
11 juillet 2019
titre des désordres susceptibles d'affecter l'immeuble de M. et Mme O..., la société Maaf leur oppose que l'assurance n'a été souscrite par la société Eurocombles que pour des activités de menuisier poseur
Source officielle3ème Chambre
DTA_2302239_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
D en France en 2020, la déclaration par celui-ci d'une activité professionnelle salariée comme poseur de fibre optique ainsi que diverses informations relatives à son lieu d'hébergement et à sa situation
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
61625c85d64a6b1f51487636
15 novembre 2013
15 novembre 2013
le monde, vous vous mêlez de ce qui ne vous regarde pas, * vous donnez des ordres aux responsables de site adjoint et vérifiez voire contrôlez le travail de vos collègues, * vous vous adressez aux poseurs
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61631f538007cf6451ddcd91
11 janvier 2012
11 janvier 2012
rencontrés dans l'art antérieur n'avaient pas été corrigés par l'invention qu'elle met en oeuvre; Considérant qu'il résulte enfin de la réalité commerciale effective que la lisse est fournie par le poseur
Source officielleCour d'Appel
6253c9f6bd3db21cbdd89a97
11 octobre 2007
11 octobre 2007
Appartement 8 - 1er étage 3, square Saint Martin 91150 ETAMPES Monsieur Joachim C... ... 77515 POMMEUSE SYNDICAT CFDT CONSTRUCTION ET BOIS INTERDÉPARTEMENTAL DE FRANCE ... 75010 PARIS représentés
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10819
29 septembre 2021
29 septembre 2021
[H] tant sur le site d'[Localité 4] (78), impacté par les suppressions de poste, que sur celui de [Localité 5] (77), qui emploie uniquement un assistant ADV, un pilote équipe travaux et un poseur, elle
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e43c
1 juillet 2011
1 juillet 2011
compter de la signification du présent arrêt ; Que le préjudice occasionné par le défaut de jouissance de la chose vendue, auquel il doit être observé qu'il aurait pu être remédié par le recours à un poseur
Source officiellePage 61 sur 92