CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 334 résultats pour « Pilonel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère CHAMBRE

DTA_2200132_20221025

Administratif

25 octobre 2022

25 octobre 2022

PILVENLe président, D. SABROUXLe greffier, J.

Source officielle
CAA

Page 61 sur 117

← PrécédentSuivant →

6ème chambre

DCA_23VE02369_20240718

Admin. Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

PILVENLe président, P.-L. ALBERTINILa greffière, F.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_23VE02436_20250513

Admin. Appel

13 mai 2025

13 mai 2025

PilvenLe président-rapporteur, F. Etienvre La greffière, S.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23VE02459_20240718

Admin. Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

PILVENLe président, P.-L. ALBERTINI La greffière, F.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23VE02843_20240527

Admin. Appel

27 mai 2024

27 mai 2024

PILVENLe président-rapporteur, P.-L. ALBERTINILa greffière, F.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_23VE02844_20250408

Admin. Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

PilvenLe président, F. EtienvreLa greffière, S.

Source officielle
TCOM

Fond

69f31468cdc6046d47106a79

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

TRANSPORTS [Adresse 1] DEMANDERESSE comparant par Maître François CHADAL, Avocat inscrit au Barreau de BRIVE d'une part, ET : La SAS [I] [Adresse 2] DEFENDERESSE comparant par Maître Stéphane PILON

Source officielle
CA

2ème Chambre

64a50cf2b8594705dbfccc3f

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

APPELANTE : Madame [U] [D] née le [Date naissance 3] 1962 à [Localité 9] (37) [Adresse 1] [Localité 8] Ayant pour avocat plaidant Me Stéphane PILON de la SELARL AVOCATS DU GRAND LARGE, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca93bd3db21cbdd8b6cf

Appel

11 avril 2008

11 avril 2008

S'ensuivaient pour les deux salariés des blessures importantes, monsieur Joël X... souffrant spécifiquement de fractures graves du genou gauche et du pilon tibial droit.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

Portalis DBVQ-V-B7H-FJUE S.A.S. SUPERETTE LA VERRERIEc/MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE REIMS

64c8a0f2dfabddd9699e0081

Appel

25 juillet 2023

25 juillet 2023

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Véronique MAUSSIRE, conseillère faisant fonction de présidente de chambre Madame Florence MATHIEU, conseillère Madame Sandrine PILON, conseillère

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd6fb1cdc6046d47234fb2

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Franck SAUL qui en ont délibéré ce même jour en Chambre du Conseil Assistés de Me Karine PILON, Greffier, Après audition de M.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

DBVQ-V-B7H-FNQM Société MSA - MARNE ARDENNE MEUSEc/C.E

661f660a2313f20008a5271b

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

avocat au barreau de REIMS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH, présidente de chambre Madame Florence MATHIEU, conseillère Madame Sandrine PILON

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

6684eb18a0de54ff609f80f8

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Christina DIAS DA SILVA, présidente de chambre, Mme Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH, présidente de chambre, Mme Sandrine PILON, conseillère, GREFFIER :

Source officielle
TJ

Service des référés

67ed8132da9e15c5131fb73f

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

En l'espèce, le contrat de bail, antérieure à la loi dite Pinel entrée en vigueur le 1er septembre 2014, prévoit une indexation du loyer en fonction de l'indice du coût de la construction et Monsieur [

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

671894b7d8ceca1cd7019280

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

personne, COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH, présidente de la chambre, Madame Christina DIAS DA SILVA, présidente de chambre, Madame Sandrine PILON

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

68f864fc5d3e42c22e13ba09

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Christina DIAS DA SILVA, présidente de chambre Madame Sandrine PILON, conseillère Madame Anne POZZO DI BORGO, conseillère et de Madame [R] [H],

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301701_20230731

Administratif

31 juillet 2023

31 juillet 2023

attestation d'une psychologue de l'université de Picardie Jules Verne en date du 5 octobre 2005 ainsi qu'une attestation de la cadre de santé de l'équipe mobile psychiatrique du centre hospitalier Philippe Pinel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2307773_20240206

Administratif

6 février 2024

6 février 2024

O R D O N N E : Article 1er : Le Professeur G E, exerçant à l'hôpital Mère Enfant, boulevard Pinel à Bron (69500), est désigné pour procéder, en présence des parties à l'instance, à une 1°) examiner

Source officielle
CE

8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008134423

Admin. suprême

25 avril 2003

25 avril 2003

; que, d'une part, si la société requérante conteste cette méthode de reconstitution de ses recettes en faisant valoir que pour obtenir les achats revendus, il faut tenir compte des revues mises au pilon

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2210701_20230602

Administratif

2 juin 2023

2 juin 2023

Il soutient que : - suite à l'échec d'une intervention chirurgicale impliquant l'ablation du matériel de la cheville gauche après la résorption d'une fracture ouverte du pilon tibial, il présente aujourd'hui

Source officielle