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2 482 résultats pour « Pazzano »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20165199

Appel

12 janvier 2017

12 janvier 2017

c) le montant des recettes ; 2) les statistiques de fréquentation de la médiathèque depuis son ouverture, par année, notamment : a) le nombre d'adhérents à jour de leur cotisation (avec répartition payants-non

Source officielle

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TA

Magistrat Mme GAZEAU

DTA_2402215_20240429

Administratif

29 avril 2024

29 avril 2024

Après avoir entendu au cours de l'audience publique du 29 avril 2024 à 15h00 : - le rapport de Mme Gazeau, magistrate désignée, - et les observations de Me Pazzano, avocat commis d'office, représentant

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

5fd996f4c19ba788c6c85076

Appel

7 janvier 2020

7 janvier 2020

La SCI a sollicité l'entreprise SARL Daniel Pallaro pour exécuter les travaux conformément aux préconisations de M. [T] [O].

Source officielle
TJ

8ème Chambre Cabinet L

670ebbe21c3411ff34563406

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

DB3T-W-B7H-USET / 8ème Chambre Cabinet L AFFAIRE : [V] / [U] OBJET : DIVORCE - ARTICLE 237 DU CODE CIVIL TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Juge : Mme TAHAR Greffière : Mme PAGANI

Source officielle
TJ

CONTENTX GEN <ou= 10 000€

672d2cd24e0888abb7bfcb35

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

PALAZZO, lors du délibéré DEBATS : 10 septembre 2024 EXPOSE DU LITIGE   La SCI XL est copropriétaire, au sein de la copropriété de l'immeuble situé [Adresse 2] du lot numéroté 004.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007635957

Admin. suprême

16 février 1966

16 février 1966

REPARTITION DES COMPETENCES ENTRE LES DEUX ORDRES DE JURIDICTION - COMPETENCE DETERMINEE PAR UN CRITERE JURISPRUDENTIEL - TRAVAUX PUBLICS - DOMMAGES DE TRAVAUX PUBLICS -Société coopérative de reconstruction passant

Résumé IA — à vérifier
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1994:0629DEC001750290

Admin. suprême

29 juin 1994

29 juin 1994

mentionnée et qui menaient une enquête visant à retrouver le butin d'une série de cambriolages commis dans la même zone, décidèrent de perquisitionner la maison de campagne de la requérante, située à Parrano

Source officielle
CA

Chambre Sociale

669a01aabf9da27f384b0e50

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Plaignante : Mais [C]' DRH : Non, non, mais' Je te le dis juste, je suis juste, d'habitude, pas parano, mais je fais attention à l'entretien quand même' Plaignante : Ca veut dire [C]' Dans les échanges

Source officielle
CC

civ2

61372395cd5801467740bb0a

Cassation

16 novembre 2000

16 novembre 2000

Jean-Joseph X..., demeurant Résidence U Palazzo, bâtiment C, route de Saint-André, 20620 Biguglia, 2 / de l'Entreprise Lucciani, dont le siège est ..., 3 / de l'Union des assurances de Paris (UAP

Source officielle
TCOM

.

69c92bcecdc6046d4766b309

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Vincent BOITEL et Mme Antonia PALAZZO LACANFORA Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier. Ministère Public : M.

Source officielle
TCOM

.

69c92c20cdc6046d4766b877

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Vincent BOITEL et Mme Antonia PALAZZO LACANFORA Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bf8deccdc6046d47847d6e

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

e), Ainsi composé lors des débats en chambre du Conseil à l'audience du. 10/07/2025 et même composition pour le délibéré Président : Monsieur [C] [S] Juges : Madame Yveline DUFAUX Madame Sandrine PAGANI

Source officielle
TCOM

.

69c9264bcdc6046d4765fd3b

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Xavier PIRAUX, Mme Antonia PALAZZO LACANFORA et M. Christophe PILLARD Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2507444_20250326

Administratif

26 mars 2025

26 mars 2025

Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Pallany, greffière d'audience, M. Truilhé a lu son rapport, les parties n'étant ni présentes ni représentées.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-6672

Admin. suprême

21 octobre 1999

21 octobre 1999

} .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Information Note on the Court’s case-law 11 October 1999 Grande Oriente d'Italia di Palazzo

Source officielle
CC

cr

61372619cd58014677422ed0

Cassation

8 octobre 2003

8 octobre 2003

capitaux effectués en conformité avec les dispositions du droit communautaire ; qu'en constatant expressément qu'il s'agissait d' "un transfert d'espèces depuis l'Italie à destination du Luxembourg en passant

Source officielle
CC

cr

61372648cd580146774245a4

Cassation

3 décembre 2003

3 décembre 2003

ventes sans facture, en utilisant ou en délivrant des factures ou des documents ne se rapportant pas à des opérations réelles ou en omettant sciemment de passer ou de faire passer des écritures, ou en passant

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6263995981d302277d8e8cc0

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

Il se décrit lui-même parano par moment. Il est actuellement dans une adhésion passive aux soins et dans le refus de l'hospitalisation qu'il continue de critiquer en exigeant sa sortie.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00755

Cassation

16 septembre 2014

16 septembre 2014

Paris », le contrat de location du 10 juillet 2008 mentionne, dans la case détaillant l'identité du locataire, à savoir la société Day and Nous Charter Ltd, l'existence d'une adresse située à Malte (Palazzo

Source officielle
CC

cr

613724fdcd5801467741a0bb

Cassation

12 décembre 1989

12 décembre 1989

Annecienne figurait dans l'annuaire à la rubrique " conseils juridiques " ; que si cette insertion avait été ôtée de l'annuaire le 15 juin 1984, elle y avait à nouveau été intégrée par une demande payante

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