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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 1-9
67ef71668d5c08d4a262e60e
3 avril 2025
3 avril 2025
COHEN-TOMAS-TRULLU Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Henri-Charles LAMBERT Décision déférée à la Cour : Ordonnance n° 24/M089 de la présidente de
Source officielleChambre 1-9
67ef71668d5c08d4a262e612
3 avril 2025
3 avril 2025
DOMAINE DE LA COLLE SAINT PIERRE C/ [I] [W] [T] [M] ÉPOUSE [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Henri-Charles LAMBERT Décision déférée à la Cour :
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2517653_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Lambert pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2320233_20240301
1 mars 2024
1 mars 2024
Délibéré après l'audience du 6 février 2024, à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Deniel, première conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253c872bd3db21cbdd854f7
11 janvier 2001
11 janvier 2001
ARRET DU 11/01/2001 N" RG 1999/01678 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE SAINT OMER du 29/01/1999 Réf DC/MCH/MW APPELANTE SA M., représentée par SES DIRIGEANTS LEGAUX Représentée par Mes LEVASSEUR-CASTILLE-LAMBERT
Source officiellesoc
613722b5cd5801467740065d
19 décembre 1996
19 décembre 1996
primaire d'assurance maladie (CPAM) du Val-de-Marne, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 mars 1995 par la cour d'appel de Paris (18e Chambre, Section B), au profit de la société Lambert
Source officielleciv1
613723efcd58014677410165
25 juin 2002
25 juin 2002
Olivier X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 mars 2000 par la cour d'appel de Versailles (3ème chambre civile), au profit de la société Clinique Lambert, dont le siège est ...,
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2328949_20240610
10 juin 2024
10 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lambert, - et les observations de Me Megherbi pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2329238_20240610
10 juin 2024
10 juin 2024
Délibéré après l'audience du 16 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Deniel, première conseillère.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2315497_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Le rapport de Mme Lambert a été entendu à l'audience, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2315660_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lambert, - et les conclusions de M. Beaujard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2405654_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Lambert, et les conclusions de M. Beaujard, rapporteur public.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2407276_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2407526_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
Délibéré après l'audience du 9 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme B..., première présidente.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2427358_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2430550_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2430882_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2009609_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Le rapport de Mme Sainquain-Rigollé a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_1811682_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Giraud, président, Mme Le Lay, première conseillère, Mme Sainquain-Rigollé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 mai 2023. La rapporteure, H.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-216081
10 février 2022
10 février 2022
During the proceedings the Riga City Zemgale District Court ordered forensic genetic testing.
Source officiellePage 61 sur 870