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17 389 résultats pour « Lambert-Rigaux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372316cd580146774053f7

Cassation

16 juin 1998

16 juin 1998

, avocat de la société Lambert Ollivier, les conclusions de M.

Source officielle

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CC

comm

6137230fcd58014677404deb

Cassation

17 mars 1998

17 mars 1998

X... et Y..., ès qualités, de la SCP Delaporte et Briard, avocat de la société Lambert distribution, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

6137224acd580146773fbc45

Cassation

28 février 1995

28 février 1995

Y... a utilisé un enduit extérieur fabriqué par la société Lambert Industries, aux droits de laquelle est la société Plâtres Lambert ; que d'importants désordres imputables à la mauvaise qualité de

Source officielle
CC

comm

613720dfcd580146773ef1d5

Cassation

14 mars 1989

14 mars 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société LAMBERT DISTRIBUTION, société anonyme, dont le siège est sis à Paris

Source officielle
CC

cr

éanmoins à l'existence de chargesc/Lamb

61372696cd58014677426c75

Cassation

16 mai 2007

16 mai 2007

Lambert, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de CAEN, en date du 13 février 2007, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la MANCHE sous l'accusation de viols ; Vu

Source officielle
CC

soc

613721d8cd580146773f8002

Cassation

9 mars 1993

9 mars 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Lambert Distribution, dont le siège est ... (19ème), en cassation

Source officielle
CC

civ3

61372328cd58014677406265

Cassation

25 novembre 1998

25 novembre 1998

est ..., Tour Albert 1er, 92500 Rueil Malmaison, venant aux droits de la société Lambert industries, et aux droits de laquelle vient la société Gypse Lambert, en cassation d'un arrêt rendu le 13 novembre

Source officielle
CC

soc

61372395cd5801467740bac6

Cassation

18 octobre 2000

18 octobre 2000

X..., domicilié ..., agissant en sa qualité d'administrateur judiciaire de la société à responsabilité limitée Lambert, 3 / M.

Source officielle
CC

comm

613722facd58014677403ed9

Cassation

16 décembre 1997

16 décembre 1997

Pierre Y..., pris tant en son nom personnel qu'en sa qualité de gérant des sociétés SCI Saint-Lambert Pafina, SCI Dirac Pafina, des sociétés GEFI, Immo et Plaza immobilier, toutes domiciliées ..., 3

Source officielle
CC

civ3

60794d089ba5988459c47da7

Cassation

15 janvier 2003

15 janvier 2003

rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu que la cour d'appel a souverainement retenu, répondant aux conclusions, que les époux X... avaient réglé à la société Lambert

Source officielle
CC

civ1

613722eccd58014677403464

Cassation

1 juillet 1997

1 juillet 1997

, société allemande, dont le siège est Wiesengrund Duisburg, (Allemagne), en cassation d'un arrêt rendu le 2 février 1995 par la cour d'appel de Douai (2e chambre), au profit : 1°/ de la société Lambert

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soc

6137226ccd580146773fcd8b

Cassation

30 mars 1995

30 mars 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Lambert, dont le siège est ...

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soc

613722f4cd58014677403ade

Cassation

19 novembre 1997

19 novembre 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n°s P 95-40.872 et R 95-40.874 formés par la société Rigaux, société à responsabilité limitée

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00470

Cassation

27 mai 2021

27 mai 2021

La SARL LAMPERT ainsi que M.

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CC

soc

6137266bcd580146774256ea

Cassation

7 mai 1998

7 mai 1998

Martin, avocat général, Mlle Lambert, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

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CC

soc

61372125cd580146773f1576

Cassation

8 novembre 1989

8 novembre 1989

RIGAL-SUPERMARCHE BANCO, ..., à Corbeil-Essonnes (Essonnes), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

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civ3

613720f9cd580146773efee0

Cassation

18 mai 1989

18 mai 1989

Z... en retenant qu'il n'était pas démontré que, bien qu'ayant eu connaissance de la plantation de sapins effectuée dans leur parcelle, celui-ci ait été informé de la suppression de la rigole, alors

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cr

6137266fcd5801467742589c

Cassation

12 février 1998

12 février 1998

. ; Statuant sur les pourvois formés par : - La société Banque BRUXELLES LAMBERT FRANCE, partie civile, - Y...

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CC

civ2

61372388cd5801467740b0d1

Cassation

28 septembre 2000

28 septembre 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lamberet constructions isothermes, société anonyme, dont le

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CC

comm

61372239cd580146773fb3b2

Cassation

12 juillet 1994

12 juillet 1994

Internationale Organisation service (IOS), dont le siège est ... (18e), en cassation d'un arrêt rendu le 30 septembre 1992 par la cour d'appel de Paris (5e Chambre, Section A), au profit de la société Lambert

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