CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 485 résultats pour « Alain TOUCAS »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2025:0424JUD004694921

Admin. suprême

24 avril 2025

24 avril 2025

Alors que J.F. tentait de lui toucher le sexe, elle s’y opposait en serrant les jambes.

Source officielle

Page 61 sur 75

← PrécédentSuivant →
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0330JUD003558908

Admin. suprême

30 mars 2017

30 mars 2017

Murad Nagmetov fut touché par une grenade lacrymogène et succomba à ses blessures.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

631834930876004f131a5f10

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

[R], " à partir de ce jour son amour-propre a été touché ", " il s'est senti rabaissé lui qui se sentait indispensable et irremplaçable'".

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-97812

Admin. suprême

4 mars 2010

4 mars 2010

  Dans sept régions, comptant onze maisons d’arrêt, l’espace personnel moyen allait de 2,6 à 3   m², et le taux de surpeuplement se situait entre 31 et 50% (Régions de Saratov, de Kaliningrad

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10224

Cassation

22 février 2017

22 février 2017

[J] explique qu'il n'allait pas tarder à partir et que les faits ne se sont pas déroulés le 3 septembre 2007 ; que toutefois l'erreur matérielle commise sur le jour ne remet pas en cause

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

697b0938cdc6046d471218ce

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

[E] a été très affecté son état de santé fût touché d'où elle fût arrêtée par son médecin'.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

64437c2e823e6dd0f8bf8116

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

Dans la chute j'ai cogné le bureau et ma tête a touché violemment le sol et je ne me souviens plus des faits à partir de ce moment.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

696aa638cdc6046d4793118b

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[Y] justifiant plusieurs tentatives de traitement psychotrope, - que l'état de Mme [N] [G] allait se dégrader le 15 décembre 2020 avec des troubles comportementaux et une hospitalisation sous contrainte

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

65a0f8f9383a880008fd099e

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Il tape nerveusement sur les touches du radiateur, me regarde et me dit avec un ton sec et nerveux : [AC], je t'ai déjà dit que je ne veux pas qu'il soit à 24°!».

Source officielle
CA

Chambre 4-5

68f1d90e9abd0e067a2193f1

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

[EJ] n'allait plus aux réunions', - une attestation de M. [XB] [M] du28 janvier 2020 : 'lors du séminaire annuel du service commercial de janvier 2015 à l'hôtel (...).

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300689

Cassation

11 juillet 2019

11 juillet 2019

que l'incendie qui s'est déclaré le 11 novembre 2012 a pris naissance dans la partie avant du bâtiment alors que les machines étaient dans la partie arrière et qu'ainsi ces machines n'ont pas été touchées

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO11073

Cassation

25 novembre 2020

25 novembre 2020

Je me suis vite rendu compte qu'elle n'allait pas fort. Elle a complètement craqué lorsque je lui ai demandé comment se passait son boulot.

Source officielle
CA

6e chambre

5fdb09d2fdb6a99e3bc7f54b

Appel

18 avril 2019

18 avril 2019

[C] [M] l'a suivie en criant de nouveau qu'elle était une salariée comme les autres, qu'elle avait le droit d'accéder à son vestiaire pour avoir ses blouses, que cela n'allait pas se passer comme ça (.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00635

Cassation

21 avril 2017

21 avril 2017

[T] a annoncé qu'il allait céder l'activité (octobre 2006), il aurait cessé de convoquer le comité de direction et invoque le courriel adressé par l'ancien président le 23 janvier 2007 dont

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6163bcba3dccc95e64c14345

Appel

1 juillet 2010

1 juillet 2010

En effet si une partie des terrains est inconstructible (coulée verte) il ne faut pas oublier qu'ils ont acheté une maison et que ladite zone verte touche également les propriétés voisines ce qui donne

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00978

Cassation

15 septembre 2021

15 septembre 2021

[B] aux obsèques car son époux lui rapportait régulièrement qu'il ne supportait plus la pression que lui infligeait celui-ci, qu'il allait travailler la boule au ventre et que la veille au soir

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01375

Cassation

22 septembre 2015

22 septembre 2015

2013, l'arrêt retient que l'employeur lui a versé une somme de 15 601 euros et que, par courriel du 13 mai 2013, il a porté à sa connaissance qu'un nouveau système de rémunération des temps de trajet allait

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00477

Cassation

8 février 2012

8 février 2012

X... que "conformément aux dispositions du plan social actuellement en vigueur, (son) congé pour recherche d'emploi étant arrivé à son terme, (elle) allait procéder notamment à une demande d'autorisation

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1905906_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Millénaire ; - en l'absence de convention conclue avec la SELAS Medipath pour la réalisation des actes hors nomenclature, la clinique ne pouvait ignorer que le parcours médical classique de ces actes allait

Source officielle
CC

cr

61372650cd58014677424962

Cassation

5 novembre 2003

5 novembre 2003

J'étais personnellement opposé à ce projet ; j'ai même été conduit à prendre des positions publiques ; cela s'est traduit par un conflit entre Claude Y... et moi-même ; le 22 octobre 1990, n'ayant pas touché

Source officielle