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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd53bd3db21cbdd92f2b

Appel

22 février 2016

22 février 2016

C/ Christophe Y... P-L. P/ E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

X... Y... Syndicat UNION SYNDICALE DE L'INTERIM CGTc/SAS SUPPLAY

6253cda2bd3db21cbdd93f0c

Appel

20 février 2018

20 février 2018

REIMS CHAMBRE CIVILE-1o SECTION ARRET DU 20 FEVRIER 2018 APPELANTS : d'une ordonnance de référé rendue le 08 septembre 2017 par le président du tribunal de grande instance de REIMS, Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca13bd3db21cbdd89f9d

Appel

4 février 2008

4 février 2008

04/02/2008 DECISION No 4 NoRG: 06/00017 Christophe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Christophe Xc/Madame MARGUERITE Y

6253ccfbbd3db21cbdd91e5a

Appel

14 janvier 2015

14 janvier 2015

Christophe X...

Source officielle
TCOM

Référés

69e9c284cdc6046d47396d77

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Dominique FAGUET, président assisté de Mme Claudia VIRAPIN, greffier RG n°: 2024R01432 DEMANDEURS SAS LTM3 [Adresse 1] comparant par SASU CABINET D'AVOCATS CHRISTOPHE GOUGET - Me Christophe GOUGET [

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022446157

Admin. suprême

28 juin 2010

28 juin 2010

Christophe A ; Vu la requête, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Pau le 28 septembre 2007, présentée par M. Christophe A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200197

Cassation

5 février 2009

5 février 2009

Christophe et Eric Y..., par un juge de proximité ; Attendu que la juridiction de proximité a condamné M.

Source officielle
CA

6e chambre

6035f1d2e3c5d8578686cdee

Appel

26 janvier 2016

26 janvier 2016

 : Jugement rendu le 19 Février 2015 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° RG : 14/10011 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : Me Philippe CHATEAUNEUF Me Christophe

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01258

Cassation

16 juin 2010

16 juin 2010

Il importe, ensuite, de se reporter à la chronologie des faits ayant conduit au prononcé du licenciement de Christophe X....

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO01258

Cassation

7 décembre 2010

7 décembre 2010

Jean-Christophe X..., dans les locaux et dépendances sis... à Paris susceptibles d'être occupés par M. Jean-Christophe X... et (ou) Mme Brigitte X... née Y..., son épouse et (ou) Mme Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc56bd3db21cbdd8fcea

Appel

6 août 2012

6 août 2012

Christophe Emile Paul X... né le 10 Février 1979 à NOUMEA (98800) demeurant... 1-98830- DUMBEA représenté par Me Marie Ange FANTOZZI INTIMÉ Mme Angéla Sandra Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb27bd3db21cbdd8cf3d

Appel

7 octobre 2008

7 octobre 2008

G. 08 / 00388 ----------------------- Christophe Claude X...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e06040cdc6046d47675859

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 10/01/2025 JUGEMENT DU DIX JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2024RJ94 Prononcé le 10/01/2025 par Monsieur Christophe

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a28388cdc6046d4700e550

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

MEUNIER [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Christophe COLINET, Président, Madame Véronique ROUSSEAU, Monsieur Serge TOURNIER, Juges.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aef400cdc6046d470e1965

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

La cause a été entendue en cabinet le 23/01/2025 par Monsieur Christophe DESTOMBES, juge chargé d'instruire l'affaire qui, conformément à l'article 871 du code de procédure civile, en a rendu compte à

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aef431cdc6046d470e1c31

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

La cause a été entendue en cabinet le 23/01/2025 par Monsieur Christophe DESTOMBES, juge chargé d'instruire l'affaire qui, conformément à l'article 871 du code de procédure civile, en a rendu compte à

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aef43ecdc6046d470e1d20

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

La cause a été entendue en cabinet le 23/01/2025 par Monsieur Christophe DESTOMBES, juge chargé d'instruire l'affaire qui, conformément à l'article 871 du code de procédure civile, en a rendu compte à

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aef45bcdc6046d470e1ef0

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

La cause a été entendue en cabinet le 23/01/2025 par Monsieur Christophe DESTOMBES, juge chargé d'instruire l'affaire qui, conformément à l'article 871 du code de procédure civile, en a rendu compte à

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aef485cdc6046d470e21aa

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

La cause a été entendue en cabinet le 23/01/2025 par Monsieur Christophe DESTOMBES, juge chargé d'instruire l'affaire qui, conformément à l'article 871 du code de procédure civile, en a rendu compte à

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6719e5025857dd64cbdaa59e

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

EXPRO, JCP de [Localité 1] le 26 Janvier 2021 Appelants : Monsieur [S] [I], représenté par Me Christophe BORÉ de la SELARL A.K.P.R., avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 19 - N° du dossier

Source officielle

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Journal officiel
Créations

LALOYER, Christopher, Jean-Marie

SIREN 106772072Greffe du Tribunal Judiciaire de Colmar

09/07/2026

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Créations

PATERNOSTER, Christopher

SIREN 851574319Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

09/07/2026

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Procédures collectives

SARRE MONTGOMERY, Christopher Heimanu, SARRE MONTGOMERY (EI)

SIREN 930599519Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement de conversion en liquidation judiciaire désignant liquidateur Selàrl Mj Corp, mission conduite par Maître Bertrand Boudevin 16 boulevard Heurteloup Cs 94312 37043 Tours cedex 1.

09/07/2026

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Créations

LEROUX, Christopher, Francis

SIREN 102641818Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

09/07/2026

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Radiations

carpentier, christopher

SIREN 992587956Greffe du Tribunal de Commerce de St-Quentin

09/07/2026

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