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2 150 résultats pour « Brodu »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 2

696a1be7cdc6046d478260a7

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

] sous le n°493 147 961, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 13] [Localité 2] Représentés par Me Jean-Didier MEYNARD de la SCP SCP BRODU

Source officielle

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CA

Chambre 3-1

6710aa3abe64d7e510244e68

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] (SUEDE) représentée par Me Philippe-Laurent SIDER, avocat au barreau d'Aix en Provence, assisté de Me Nicolas MARIE de la SCP BRODU

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

653b59b4502b828318c4e592

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

[H] [X] né le [Date naissance 7] 1978 à [Localité 9] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Jean-didier MEYNARD de la SCP BRODU - CICUREL - MEYNARD - GAUTHIER - MARIE, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

653b59b4502b828318c4e594

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

[V] [W] né le [Date naissance 4] 1975 à [Localité 9] [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Jean-Didier MEYNARD de la SCP BRODU - CICUREL - MEYNARD - GAUTHIER - MARIE, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
TCOM

3ème chambre

6a197782cdc6046d475b8d68

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 28 mai 2026 3ème CHAMBRE DEMANDEUR SASU VITOGAZ FRANCE [Adresse 1] comparant par SCP BRODU CICUREL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c4bd3db21cbdd86389

Appel

24 septembre 2002

24 septembre 2002

LOXXIA-BAIL SA dont le siège social est ... prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège ayant pour avoué constitué la SCP TARDIEU et pour avocat Maître BRODU

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

616243c61217cad6c01649d5

Appel

5 juin 2014

5 juin 2014

SCCV DU 55 AVENUE DE PARIS 'L'AVOCETTE' agissant par son représentant légal demeurant audit siège en cette qualité ayant son siège au [Adresse 1] Représentée par Me Jean-didier MEYNARD de la SCP BRODU

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

68e40e6c681ed727f2a48489

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Sur le matériel payé par la société THE NETWORKERS Les demanderesses affirment que la société THE NETWORKERS a fourni à Madame [D], par le biais de sa société, du matériel onéreux brodé aux couleurs

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2309441_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

la réalisation des travaux objets de la déclaration déposée auprès de ses services le 23 février 2023, pour l'implantation d'une station relais de téléphonie mobile sur un terrain sis 44, rue des Broderies

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202196_20241113

Administratif

13 novembre 2024

13 novembre 2024

D G et Mme F A, représentés par Me Le Brouder, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 1er août 2022 par lequel la maire de la commune du Val-Saint-Père

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23NC01270_20231130

Admin. Appel

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Le rapport de Mme Brodier, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22NC02898_20230627

Admin. Appel

27 juin 2023

27 juin 2023

Le rapport de Mme Brodier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT LONG S3

69742ee7cdc6046d4780cf00

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

deux mil vingt six, COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : AZOULAY Avner GREFFIER : GAVAGGIO Anna ENTRE : DEMANDEUR Etablissement public DYNACITE - OPH DE L’AIN, dont le siège social est sis Quartier Brou

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

69733fabcdc6046d4766ae40

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

FAITS ET PROCÉDURE Par jugement du 14 novembre 2023, le tribunal de commerce de Bobigny a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la S.A.S [8] Paris, ayant pour activité la broderie

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

67f02c5502fc178212f80718

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

- 75116 PARIS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E 828 D’une part, DÉFENDEUR : Monsieur [L] [F] [Y] [T] né le 24 Juillet 1952 à PARIS 14 (75014), demeurant 24 Rue de la Chevalerie - 28160 BROU

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2203628_20241113

Administratif

13 novembre 2024

13 novembre 2024

est en réalité de 30 000 euros compte tenu de ce qu'une partie a été acquise d'occasion, il n'est pas contesté qu'ils ne sont constitués que de deux surjeteuses, cinq machines à coudre, une machine à broder

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb2bd3db21cbdd942ce

Appel

16 novembre 2018

16 novembre 2018

Représentés tous deux par Me Aurélie Z..., avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 214 INTIMÉE Communauté COMMUNE BROU SUR CHANTEREINE Hôtel de Ville [...]

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

627f48dc551627057d32dfea

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

Société NOVARES FRANCE [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocats plaidants Me Frédéric BROUD

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2503098_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Rees, président, - Mme Brodier, première conseillère, - Mme Poittevin, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 novembre 2025. La rapporteure, L.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2501602_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Rees, président, - Mme Brodier, première conseillère, - Mme Poittevin, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 octobre 2025. La rapporteure, L.

Source officielle