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A... a remis la facture datée du 24 décembre 1998 émanant de l'une des sociétés espagnoles de Vincent X..., les deux autres chez Brode Mode gérée par M.

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société civile immobilière (SCI) Victor Y..., dont le siège est ..., 2°/ la société civile immobilière (SCI) de la Broderie

COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 29 octobre 2002), que l'Association Résidence de l'Etang de Broda

pour un homme de 40 ans 12, 446 - franc de rente pour Emilien âgé de 10 ans 6, 077 - franc de rente pour Aurélie âgée de 5 ans 8, 853 " attendu que l'attestation produite aux débats de la SA LPI Broux

Y... artisan-brodeur a été licencié pour faute grave le 23 avril 1993 ; Sur les premier et deuxième moyens réunis : Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt de l'avoir condamné à verser au salarié

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC JUGEMENT DU 6 mai 2026 N° PCL : 2026J00048 EURL GRAPH BRODERIE DEBITEUR EURL GRAPH BRODERIE [Adresse 1] : 905 358 826 N° de gestion 2021 B 600 Représentant légal :

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que la société à responsabilité limitée X... et fils, fabricant de broderies

dont le siège social est [Adresse 3] – RCS B 322096934 Partie défenderesse : comparant par Me Marine PICHONNIER Avocat au barreau de Lille substituant Me Julien HOUYEZ Avocat au barreau de Lille (SCP BRODU

Rochas, portait sur la contrefaçon et l'usage illicite de marques relatifs à un ensemble de T-shirts contrefaits, en provenance d'un expéditeur unique et destinés à un importateur unique, la société Broderies

The applicant is a local politician in Slavonski Brod.

Brod, hereinafter “the Slavonski Brod Bureau”).

éléments constitutifs de l'infraction ; qu'en l'espèce, la Cour qui n'a pas constaté que le prévenu aurait usé de contrainte, menace ou violence, en abusant de son autorité pour conduire la victime à Brou

X..., domicilié [...] , a formé le pourvoi n° U 19-21.046 contre le jugement rendu le 12 juin 2019 par le tribunal d'instance de Villeurbanne, dans le litige l'opposant à la société La Broderie de Lomagne

Greffe RG 2015070199 ENTRE : SAS PILLER FRANCE, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 582005708 Partie demanderesse : assistée de Me Gustave NOUKAGUE Avocat (L234) et comparant par la SCP Brodu

X... a été affilié en qualité d'artisan brodeur aux Assurances vieillesse des artisans Nord (Ava Nord), du 1er février 1969 au 30 septembre 1998, date à laquelle il a été déclaré en liquidation judiciaire

A... tendant à la radiation de Mmes Brodier et Nadine Z... et de M.

Curti, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 3 octobre 1989), que Mme Z..., qui n'a pas été satisfaite de la machine à broder électronique