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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:1022REP002916095
22 octobre 1996
22 octobre 1996
Les neuf requérants sont des ressortissants italiens nés respectivement en 1943, 1940, 1942, 1940, 1920, 1913, 1937, 1949 et 1940 et résident tous à Ancône sauf la dernière qui réside à Varano (Ancône)
Source officielleCour d'Appel
6253cc56bd3db21cbdd8fcda
11 octobre 2012
11 octobre 2012
01 Juin 2011 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Encadrement No RG : 09/00783 Copies exécutoires délivrées à : Me Olivier DUPUY Me Jérôme CHOMEL DE VARAGNES
Source officielleCour d'Appel
6253cc56bd3db21cbdd8fcdc
11 octobre 2012
11 octobre 2012
01 Juin 2011 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Encadrement No RG : 09/00782 Copies exécutoires délivrées à : Me Olivier DUPUY Me Jérôme CHOMEL DE VARAGNES
Source officielle1ère chambre
DTA_2104206_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
En second lieu, en ce qui concerne le crédit de 47 361,60 euros libellé " règlement Varallo ", Mme D soutient que M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2503528_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
situation d'irrégularité et lui a fait perdre l'ensemble de ses droits et l'autorisation de travailler alors qu'il bénéficie d'une promesse d'embauche pour un emploi de couvreur au sein de la société Varando
Source officielle10ème SSJS
CETAT:CETATEXT000028842846
11 avril 2014
11 avril 2014
D E C I D E : -------------- Article 1er : Les requêtes de la SAS Sudalp, de la SAS Valangy et de la SARL Super Noailles sont rejetées.
Source officiellecr
6137258dcd5801467741eb48
28 juin 1993
28 juin 1993
Charline épouse X..., - PETIT Adeline veuve VACCANEO, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 5 novembre 1992, qui, dans la procédure
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL21652_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Il ressort des pièces du dossier qu'à l'appui de sa demande de titre de séjour, la requérante a présenté un contrat de travail à durée indéterminée et à temps partiel avec la société Varane en qualité
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2202486_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
décision de retrait partiel du périmètre d'intervention du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour personnes âgées et personnes en situation de handicap (SAAD) " Aidadomi Var " situé à Varages
Source officielle4ème Chambre
DTA_2310136_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 26 juillet et 20 septembre 2023, la société Intrum Corporate, représentée par Me Chomel de Varagne, demande au tribunal : 1
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-109622
8 mars 2012
8 mars 2012
requête Date de décision MARQUES MARTINHO, requête n o 3871/10 10/05/2011 POTE, requête n o 37857/10 10/05/2011 REBELO, requête n o 26998/10 10/05/2011 RIBEIRO MOTA, requête n o 42434/10 10/05/2011 VARANDAS
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01524_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Il ressort de l'arrêté du 16 mai 2024 portant permis de régularisation " que les modifications envisagées port[ent] sur le changement de destination de la construction, la suppression des varangues du
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
63d22a919b3c8605deec1ffd
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Jugement du 15 Juillet 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - RG n° F 17/04058 APPELANT Monsieur [B] [W] [J] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Gérard VARANGO
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2223171_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
C ; - Les observations orales de Me Varango, représentant M.
Source officiellesoc
6137233ccd580146774072c8
17 février 1999
17 février 1999
X..., demeurant ..., 3 / de la société SOFIB, dont le siège est 25510 Pierre Fontaines-les-Varans, 4 / de l'ASSEDIC de la région d'Orléans, dont le siège est ..., 5 / de l'AGS, dont le siège est
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2306519_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
requêtes identiques enregistrées le 27 juillet 2023 respectivement à 10h17, 10h27 et 10h32 sous les n° 2306519, 2306520 et 2306521, l’association Habitat et Humanisme Soin, représentée par Me Chomel de Varagnes
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400742_20251027
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Il est toutefois tenu compte de la surface des varangues dans une limite maximale de 14 mètres carrés ».
Source officielle2ème chambre
DTA_2503725_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
Var a implicitement rejeté la demande de défrichement qu’elle a déposée le 29 juillet 2022 et complétée le 5 septembre 2022, en vue de défricher un terrain situé sur le territoire de la commune de Varages
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2505829_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
Alors que l'appartement situé au 4 rue de la Tour de Varan à Saint-Etienne, objet du litige, est la propriété de M.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-109719
8 mars 2012
8 mars 2012
decision MARQUES MARTINHO, application No. 3871/10 10/05/2011 POTE, application No. 37857/10 10/05/2011 REBELO, application No. 26998/10 10/05/2011 RIBEIRO MOTA, application No. 42434/10 10/05/2011 VARANDAS
Source officiellePage 6 sur 15