X..., propriétaire du lot n° 18 que le terrasson, élément de la couverture de l'immeuble, était une partie commune, qu'aucune pièce du dossier ne confirmait que les éléments mobiliers installés par M.

Par jugement en date du 28 février 2005 le tribunal de commerce de Lyon a : - débouté la société TEMACO de sa demande de retrait de la pièce no 5 de la partie adverse, - condamné la société TEMACO

A, représenté par Me Terrasson, demande au juge des référés : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code

ZZ... , et des sociétés Betag, Terraco et ZZ...

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Terrasson, représentant M.

; 2°) statuant en référé, de rejeter la demande de suspension présentée par la société Tersol devant le tribunal administratif de Toulouse ; 3°) de mettre à la charge de la société Tersol la somme de

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Bouygues Travaux Publics Régions France, les sociétés Setec Hydratec, Setec TPI et Terrasol, et la société SMA SA ont demandé

cliente à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Terrasson de la somme de 900 euros.

de la caisse d’allocations familiales de l’Isère le versement à Me Terrasson d’une somme de 1 100 euros.

Sur le désistement de la SCI Marie du Terrail des frais d'instance : 3.

A, représenté par Me Terrasson, demande au tribunal : - de l'admettre, à titre provisoire, au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; - d'annuler la décision implicite par laquelle le préfet de l'Isère

CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 2 novembre 2006), que le 23 octobre 2001, la société Teixagol a conclu avec la société Temaco

la personne de Maître [D] [U] C/ [W] [Z] JUGEMENT DE DESISTEMENT D'INSTANCE A l'audience du Tribunal de Commerce de MONTAUBAN en date du 06/01/2026, il a été publiquement donné lecture par Marc TERRANCLE

Par ailleurs, il résulte de l'instruction, et notamment de l'expertise Terrassol, et il n'est pas sérieusement contesté en défense, que les travaux réalisés consistant dans la réalisation d'une nouvelle

MONTAUBAN (SAS) JUGEMENT RADIATION ADMINISTRATIVE A l'audience du Tribunal de Commerce de MONTAUBAN en date du treize mai deux mille vingt-six, il a été publiquement donné lecture par Monsieur Marc TERRANCLE

ET D'AVOIR ECARTE L'APPLICATION, SOLLICITEE PAR NATAF, D'UNE CLAUSE COMPROMISSOIRE ATTRIBUANT COMPETENCE A LA CHAMBRE ARBITRALE DE PARIS, AUX MOTIFS QU'AUSCHER AVAIT ASSIGNE EN MEME TEMPS LA SOCIETE TERMACO

B..., représentée par Me Terrasson, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle la préfète de l’Isère a rejeté sa demande de renouvellement d’une carte de résident valable

à Me Terrasson de la somme de 900 euros.

[O] AUTO-[Localité 1] ([Etablissement 1]) JUGEMENT DE DESISTEMENT D'INSTANCE A l'audience du Tribunal de Commerce de MONTAUBAN en date du 06/01/2026, il a été publiquement donné lecture par Marc TERRANCLE

[X] [G] ; - débouté la SCI Teramo de ses demandes ; - condamné la SCI Teramo à verser diverses indemnités en application de l'article 700 du code de procédure civile à la SARL Beaumont, M.