(Essonne), pris ès qualités de syndic à la liquidation des biens de Mlle B..., exerçant commerce sous l'enseigne "Terraflor", défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi

Dans leurs dernières conclusions du 23 juin 2014, les consorts [Q] et autres demandaient notamment au tribunal de : - dire que les 'terrassons' (ou petites terrasses), les balustres et les vases Médicis

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Tetraco, société anonyme de transports routiers de marchandises, dont

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 19 SEPTEMBRE 2024 La société Terac

(la société Texaco) a assigné M.

Z... et deux autres salariés de la société Tetraco, ont saisi la formation de référé de la juridiction prud'homale d'une demande dirigée contre la société nationale Corse méditerranée, détentrice d'une

et Brodevani n'étaient pas déjà clientes de la société Item avant le détournement opéré début 2007, pas plus qu'elles ne prouvaient que les sociétés CMR, FCGE, De Narva, Terrafor, Brodevani, CMR, Mathis

qu'elle s'était engagée, dans les actes de vente avec ses acquéreurs, et en particulier dans celui signé avec Mme Z..., à effectuer des travaux de rénovation, notamment à reprendre l'étanchéité du terrasson

., société à responsabilité limitée, dont le siège est à Blet, 18350 Nerondes, en cassation d'un arrêt rendu le 20 février 1995 par la cour d'appel de Bourges (1e chambre), au profit de la société Terrasson

[Localité 2] 542 110 291, ès-qualités d’assureur RC décennale de la SARL ZORZ’ELEC (police n°45571237)., dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Corine CABALET de la SELARL TERRACOL-CABALET

Aude), en cassation d'un arrêt rendu le 19 août 1992 par la cour d'appel de Montpellier (1ère chambre, section D), au profit de Mme Y... de Saint-Victor, née d'X... de Seriège, demeurant au Château du Terral

invoquait plusieurs désordres en faisant notamment valoir que le conduit de cheminée « est inutilisable » et que « le jeu laissé entre les tuiles canal et la plaque d'étanchéité à la sortie du toit Terral

Guyane, aux droits de laquelle intervient désormais la société Texaco Antilles Guyane française (la société Texaco) ; Attendu que pour déclarer le contredit irrecevable, après avoir relevé que la société

TERANOV à régler à M.

de 94 907,36 euros ; qu'ils ont payé 35 % d'acompte à la commande soit 33 217,57 euros, le 6 août 2008, ont réglé le second à la société Home & Terrace sur présentation du document du transporteur appelé

Q..., géomètre-expert, deux missions dénommées « urbanisme et foncier » et « ingéniérie et maîtrise d'oeuvre des travaux de viabilité » pour la création de deux lotissements ; que la société Terragone,

Girard, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Cayenne, 15 décembre 2014), que la société antillaise des pétroles Texaco

solliciter un nouveau permis de conduire pendant trois ans ; que le 5 janvier 2005, les gendarmes de la brigade de Bachellerie ont appris que Jean-Pierre X... avait été vu au volant de sa voiture à Terrasson