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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
ébouté les époux X... de leur action en responsabilitéc/Maître A
6253ca11bd3db21cbdd89f43
15 novembre 2007
Rodolphe C... ; Vu l'appel interjeté par les époux X... ; Vu l'arrêt rendu le 25 / 04 / 2005 par cette Cour, laquelle a sursis à statuer jusqu'à ce qu'une décision définitive soit rendue sur l'action
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6253cd87bd3db21cbdd9395c
1 février 2017
Monsieur Rodolphe Y... Monsieur Stéphane Y... Expéditions le : 1er FÉVRIER 2017 SELARL SEBAUX ET ASSOCIES S. C. P. CALENGE/ GUETTARD T. G. I.
6253cc5abd3db21cbdd8fd80
29 octobre 2012
Rodolphe Y...
6 SS
CETAT:CETATEXT000007698021
5 décembre 1986
Rodolphe X..., 2°- rejette la demande présentée par M.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101208
30 octobre 2013
Albert, Rodolphe, Frédéric et Ludovic A...
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:0517DEC002041292
17 mai 1995
xa0; de la requête N° 20412/92 présentée par Piromallo Rodolfo
6253ca66bd3db21cbdd8aef1
26 février 2008
Rodolphe DE X...- Z... C / François Y...
cr
6079a8779ba5988459c4d607
4 novembre 1998
Rodolphe, contre l'arrêt de la cour d'assises de la Haute-Loire, en date du 24 octobre 1997, qui les a condamnés, pour vol avec violences ayant entraîné la mort et délit connexe, le premier, à 12 ans
7EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008230908
16 mars 2005
Rodolphe X ; Vu, enregistré, le 1er avril 2004 au greffe tribunal administratif de Poitiers, la requête présentée par M. Rodolphe X, demeurant ... ; M.
Reconduite à la frontière
DTA_2204855_20220719
19 juillet 2022
Article 3 : L'Etat versera une somme de 1 000 euros à Me Rodolphe Prezioso au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative et de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve
comm
613723b1cd5801467740cfac
30 janvier 2001
Rodolfo X..., demeurant San Michèle, Monteripaldi 34, 50125 Firenze (Italie), défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé
6253c879bd3db21cbdd855fc
2 février 2001
FAITS ET PROCEDURE, Suivant acte sous seing privé en date du 28 décembre 1996, la société PIANOS DAUDE a vendu à Monsieur Rodolphe X... un piano demi-queue pour le prix de 130.000 francs.
CHAMBRE 1 SECTION 2
6528df2daaebb88318fda4c1
12 octobre 2023
LDS CHAUFFAGE [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Rodolphe HUBER, avocat au barreau de LILLE S.A.S.
civ2
613720d9cd580146773eee7d
27 février 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Rodolphe DE X..., demeurant ...
61372350cd58014677408298
1 juin 1999
PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité de création et de production Rodolphe
6253ccefbd3db21cbdd91c06
3 novembre 2014
APPELANT Maître Marie-Agnès Y...es qualité de mandataire liquidateur de la SARL STMS BOPI ... ... 97190 GOSIER Non Comparante, ni représentée INTIMÉS Monsieur Rodolphe X... ... 97137 TERRE
6253cbb1bd3db21cbdd8e025
22 mars 2011
1 SS
CETAT:CETATEXT000007938892
12 avril 1996
Rodolphe X... demeurant ... ; M.
61372554cd5801467741ccaa
5 mars 1992
Rodolphe, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 23 mai 1991 qui, pour émission de chèques sans provision l'a condamné à un mois d'emprisonnement avec sursis
CETAT:CETATEXT000007725145
20 mars 1987
Rodolphe Z... et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 28 octobre 1983 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande tendant à l'allocation d'une indemnité