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329 résultats pour « Philippe CORNET Monsieur »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69e11debcdc6046d477bc61e

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

COMMERCE D'AMIENS 03/10/2025 JUGEMENT DU TROIS OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ 1ère CHAMBRE N° de PC : 2025RJ364 Prononcé en audience publique du 03/10/2025 par Madame Chantal WIRQUIN Président, Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9bbd3db21cbdd93d90

Appel

19 juillet 2017

19 juillet 2017

RÉFÉRÉ du : 19 JUILLET 2017 ORDONNANCE No 43 / 2017 No RG : 17/01417 Monsieur Jérôme X... Madame Phouthasone Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caefbd3db21cbdd8c7af

Appel

22 septembre 2008

22 septembre 2008

Monsieur Guy André X...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

627df9430d41e0057d43e615

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

répertoire général : N° RG 21/14681 - N° Portalis 35L7-V-B7F-CEGKU Décision déférée à la Cour : Décision du 3 mai 2021 - Conseil de l'ordre des avocats de [Localité 3] DEMANDEUR AU RECOURS Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae1bd3db21cbdd8c5ff

Appel

12 septembre 2008

12 septembre 2008

MALLET DEMACHY ... 75008 PARIS représentée par Me Rémi PAMART, avoué à la Cour assistée de Me Philippe Y..., avocat au barreau de Paris, toque : R 146 DEFENDEURS A LA REQUETE Madame

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd9bd3db21cbdd8e711

Appel

30 août 2011

30 août 2011

représentée par la SCP FILLARD COCHET-BARBUAT, avoués à la Cour assistée de Me Philippe GLASER de la SELAS VALSAMIDIS AMSALLEM JONATH FLAICHER, Associés-Cabinet TAYLOR WESSING, avocats au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfabd3db21cbdd8ec56

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

Cheminées PHILIPPE et la société Groupama ; Que le tribunal de grande instance de Thonon les Bains, par jugement du 28 janvier 2010, dit la société Guy Z... cheminées PHILIPPE et monsieur B... solidairement

Source officielle
TJ

Adjudications

677ecf1bb01eea4cf01a3d29

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

CORNET pour avocat CONTRE Monsieur [O] [M] [W] née le 5 octobre 1982 à NAMBALA, de nationalité française, demeurant 5/7 rue Méry à MARSEILLE (13002), Comparant et n’ayant pas constitué avocat Madame

Source officielle
TJ

1ére chambre civile

6984382bcdc6046d47fab5a8

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Par ordonnance du 24 juillet 2018, le juge des référés a ordonné une mesure d’expertise et a désigné pour y procéder Monsieur [A] [C].

Source officielle
TJ

Adjudications

677d7d5db032d83cfd3e7374

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

CORNET pour avocat (Aide juridictionnelle Totale n° 2024/002681 du 24 Juin 2024) CONTRE Monsieur [V] [S], né le 9 janvier 1981 à ORAN (ALGERIE), de nationalité algérienne, commercial, domicilié 19

Source officielle
TJ

Adjudications

686eb69272b5e5e648cb24bb

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

CORNET pour avocat CONTRE Monsieur [O] [C] [W] né le 5 juillet 1981 à MANIZALES (COLOMBIE), de nationalité française, contremaître, domicilié 298 rue de la Nantes à SAINT JACQUES DE LA LANDE (35136

Source officielle
TJ

Adjudications

66fc3c5d2416523b99596fe9

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

CONTRE La Société TAO, SCI inscrite au RCS de MARSEILLE sous le numéro 517 417 705, dont le siège social est situé [Adresse 3] à [Localité 17], prise en la personne de son gérant en exercice, Monsieur

Source officielle
TJ

Adjudications

668444278bcff606d9c5350e

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

CORNET pour avocat CONTRE Monsieur [Z] [H] [C], né le 16 avril 1976 à HIRSO, célibataire, mécanicien d’engins de travaux publics, domicilié Val des Pins - Bâtiment A1 - 21 à 55 Chemin de Château Gombert

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CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6a17cf15cdc6046d47309880

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

MAI 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde RIBET, Présidente de chambre Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère Assesseur : Monsieur

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TJ

3ème Chbre Cab A5

668c2d47894f7f4d2e0a8a75

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

CORNET de la SELARL C.L.G., avocats au barreau de MARSEILLE C O N T R E DÉFENDEUR Monsieur [D] [I] né le 28 juillet 1970 à [Localité 3] (83) de nationalité Française demeurant [Adresse 2] défaillant

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TJ

Chambre référés

67096ee206866c0645d2d189

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

[G] [I] [M] [F], demeurant [Adresse 2] non comparant LE PRESIDENT: Philippe BOYMOND, Vice-Président LE GREFFIER: Fabienne LEFRANC, greffier, lors des débats et Claire LAMENDOUR, greffier, lors du

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CA

Chambre 3-3

68e899f960ca52a2831c0294

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

MEDITERRANEE AMENAGEMENT PROMOTION (MAP) Copie exécutoire délivrée le : 9/10/25 à : Me Olivier MUL Me Philippe CORNET Décision déférée à la Cour : Jugement du

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CA

Cour d'Appel

édure pénale ouverte notammentc/Messieurs Y

6253c8bdbd3db21cbdd861e5

Appel

26 avril 2002

26 avril 2002

FAITS, PROCEDURE ET DEMANDES DES PARTIES Par acte du 9 avril 1999, Maître CHARRIERE Philippe, agissant en qualité de mandataire liquidateur de la société DIFFUSION CREATION PROMOTION, a fait assigner la

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TJ

0P3 P.Prox.Référés

69af4a8acdc6046d47156912

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 05 Mars 2026 Président : Madame CHAREF, JCP Greffier : Madame DEGANI, Greffier Débats en audience publique le : 08 Janvier 2026 GROSSE : Le 06 mars 2026 à Me CORNET

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TJ

Adjudications

69e1493dcdc6046d477ed8b0

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

numéro 810 100 149, dont le siège social est situé [Adresse 3], agissant poursuites et diligences de son Président en exercice domicilié en cette qualité audit siège CREANCIER POURSUIVANT Ayant Me Philippe

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