AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
15e Chambre A
6033a66d8ba65b5ab3d68d21
4 mai 2017
4 mai 2017
APPELANT Monsieur [Q] [N] né le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 1], de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Serge TAVITIAN de la SELARL SELARL MNEMON, avocat au barreau
Source officielle3ème Chbre Cab A2
66479f83d9abb6262fe01494
18 avril 2024
18 avril 2024
[Adresse 5] (la SELARL CABINET CERMOLACCE-GUEDON) DÉBATS : A l'audience Publique du 01 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats Président : Madame Marion POTIER, Vice Présidente
Source officielle1ère chambre civile A
60323c3594fc6f72680b5a25
22 mars 2018
22 mars 2018
CERMOLACCE, avocat au barreau de PARIS Mme [A] [A] épouse [X] née le [Date naissance 2] 1965 à [Localité 2] (RHONE) [Adresse 5] [Adresse 6] représentée par la SELARL LAFFLY
Source officielleChambre 2-4
6866151f11adae0daca532b5
2 juillet 2025
2 juillet 2025
ZECCHINI Me Louisa STRABONI Me Fabrice GILETTA Me Pascal CERMOLACCE Me Carole ROMIEU Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal Judiciaire de MARSEILLE en date du 29 Février
Source officielleChambre 1-3
601365aae76270b383d3569d
28 janvier 2021
28 janvier 2021
, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES Monsieur [W] [Y], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Laure CAPINERO, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [C] [J], demeurant [Adresse 3] défaillant
Source officielle2ème Chambre
668f76cb9b65e642c587854a
9 juillet 2024
9 juillet 2024
la SCP TGA-AVOCATS SELAS ABAD & VILLEMAGNE - AVOCATS ASSOCIÉS SELARL DENIAU AVOCATS SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC SARL JBV AVOCATS AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL
Source officielleChambre 1-7
6312eedd2e6a8e4f13ca60eb
1 septembre 2022
1 septembre 2022
MICHEL PEZET ET ASSOCIES Me Pascal CERMOLACCE de la SELARL CABINET CERMOLACCE-GUEDON Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielle1ère chambre
65321aed9e4ea48318f5ad97
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Plaidant, avocat au barreau de LYON Représentée par Me Périne FLOUTIER, Postulant, avocat au barreau de NIMES Monsieur [C] [N] né le 04 Mai 1952 à [Adresse 6] [Localité 3] Représenté par Me
Source officielleChambre 1-7
626b80e7d1fb03057d9a4ee4
28 avril 2022
28 avril 2022
au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Pascal CERMOLACCE de la SELARL CABINET CERMOLACCE-GUEDON, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me William COHEN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre 1-2
6312eeee2e6a8e4f13ca6141
1 septembre 2022
1 septembre 2022
au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Pascal CERMOLACCE de la SELARL CABINET CERMOLACCE-GUEDON, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant INTIMEE Madame [F] [B] née le 12 avril 1961 à
Source officielle4ème chambre commerciale
6319875751eeae4f1309d1e6
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Localité 4] Représentée par Me Anne-laure MERY de la SELAS WENNER, Plaidant, avocat au barreau de PARIS Représentée par Me Karline GABORIT, Postulant, avocat au barreau de NIMES INTIMÉES :
Source officielleChambre 1-5
679336c1cc9763289b7251ec
23 janvier 2025
23 janvier 2025
APPELANTE Madame [U] [T] épouse [H] demeurant [Adresse 7] représentée par Me Catherine PONTIER DE VALON de l'ASSOCIATION DE VALON / PONTIER DE VALON, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMÉ
Source officielle8e Chambre A
5fdcc48066f0103016114e0d
31 octobre 2018
31 octobre 2018
370 Rôle N° RG 14/14917 - N° Portalis DBVB-V-B66-3LTB Société ENEDIS C/ SARL FINANCIERE LES AIRES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandra BOISRAME, avocat
Source officielleChambre 1-4
65aa1ff4a34ad1000858174b
18 janvier 2024
18 janvier 2024
APPELANTE La MAPA - MUTUELLE D'ASSURANCE , demeurant [Adresse 1] représentée par Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6618cefd7935f50008be40cb
11 avril 2024
11 avril 2024
[J] ne peut prospérer en raison de l'impossibilité pour Mme [J] de vendre les parcelles faisant l'objet d'un emplacement réservé.
Source officielle4e Chambre A
6036537d8d18e3b475ba097a
12 novembre 2015
12 novembre 2015
au barreau d'AIX-EN-PROVENCE , avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Jean-claude BENSA, avocat au barreau de NICE substitué par Me Sophie BORODA, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEES
Source officielleChambre 1-6
62c7c963cb8dca058e3e784d
7 juillet 2022
7 juillet 2022
CERMOLACCE de la SELARL CABINET CERMOLACCE-GUEDON, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Agnès ERMENEUX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE.
Source officielleChambre 1-1
5fca693c84d92b531a294370
27 octobre 2020
27 octobre 2020
au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant assistées par Me Grégoire ROSENFELD, avocat au barreau
Source officielleChambre des Référés
668c32e1894f7f4d2e0bbd5d
4 juillet 2024
4 juillet 2024
au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 96, avocat postulant et par Me Arnaud CERMOLACCE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B1073, avocat plaidant, SCI THOMAS EDISON, société civile immobilière,
Source officielleChambre Commerciale
63b91abfb63d827c909cac51
5 janvier 2023
5 janvier 2023
au barreau de GRENOBLE, postulant, et par Me Pascal CERMOLACCE, de la SELARL CABINET CERMOLACCE-GUEDON, avocat au barreau de MARSEILLE XL Insurance Company SE, compagnie d'assurance de droit irlandais
Source officiellePage 6 sur 7