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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR01115
7 août 2024
7 août 2024
Leblanc, conseiller référendaire, et les conclusions de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200624
17 avril 2008
17 avril 2008
unique : Vu l'article 784 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que dans l'instance d'appel l'opposant au syndicat des copropriétaires du 10 rue Nicolas Leblanc
Source officiellecomm
613722adcd580146773fffcf
15 octobre 1996
15 octobre 1996
Attendu, selon l'arrêt critiqué (Lyon, 17 juin 1994), que, le 12 juillet 1990, la société de Développement régional du Sud-Est (la SDRSE) s'est engagée à prêter de l'argent à la société Transports Leblanc
Source officielleLOYERS COMMERCIAUX
6585ddf0638cf45b25ce34eb
20 décembre 2023
20 décembre 2023
La SCI FMS LEBLANC a acquis l’ensemble immobilier par acte notarié du 24 juillet 2019.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8f3
18 octobre 2011
18 octobre 2011
PARIS-RG no 07/ 06119 APPELANTE Madame Monique X... ... 3969 MONTANA (SUISSE) représentée par la SCP KIEFFER JOLY BELLICHACH, avoués à la Cour présente à l'audience INTIMES Société LEBLANC-MUNSCH
Source officielleciv2
607943349ba5988459c4193d
5 mai 1975
5 mai 1975
LYONNAIS, A LA FREQUENCE DES DEPOTS, ET A LEUR MONTANT, AINSI QU'A LA PROFESSION DE L'ENDOSSATAIRE, GARCON DE CAFE, RESULTERAIT L'EXISTENCE D'UNE FAUTE ; MAIS ATTENDU QUE LA COUR D'APPEL RELEVE QUE LEBOUC
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301494
9 décembre 2014
9 décembre 2014
X..., soutenant que la parcelle ZE 68 dont il a été exproprié au profit de la commune de Saint-Sornin-Leulac n'avait pas reçu dans le délai de cinq ans la destination prévue par la déclaration d'utilité
Source officielleChambre référés
686c1393dd7001754d61c863
7 juillet 2025
7 juillet 2025
-ladite société était assurée auprès des MMA pour l’année 2017 (pièce n° 3 de la société Leblois Saint James).
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
64437bb6823e6dd0f8bf80b0
21 avril 2023
21 avril 2023
Par ordonnance du 26 août 2022, le premier juge a : rejeté la demande de renvoi de l'affaire formée par la SCI Lebec ; ordonné à la SCI Lebec l'arrêt des travaux en cours de réalisation portant sur
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2301379_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 avril 2023, la Sarl Guy Leblanc saisit le tribunal d'un litige concernant la décision par laquelle la commission d'appel d'offre de la commune
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2408874_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 novembre 2024, C A B, représentée par Me Leblanc, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l'article L. 521
Source officiellesoc
613722a2cd580146773ff6c4
7 mars 1996
7 mars 1996
Communauté urbaine de Strasbourg, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 15 décembre 1993 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Strasbourg, au profit de la société Leblanc
Source officielle8ème chambre
DTA_1905376_20250227
27 février 2025
27 février 2025
S'agissant de l'imputabilité du désordre à la société Lebleu : 27.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR01114
7 août 2024
7 août 2024
Leblanc, conseiller référendaire, et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR01117
7 août 2024
7 août 2024
Leblanc, conseiller référendaire, et les conclusions de M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
63ca43089066fd7c90fc2752
19 janvier 2023
19 janvier 2023
La société Lebec a relevé appel de cette ordonnance. Par acte du 21octobre 2022, elle a assigné en référé devant le premier président de la cour d'appel de Paris M.
Source officielle5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008195931
23 juin 2004
23 juin 2004
Séverine c/o SCP Leblanc-Lehericy-Herbaut liquidateur, - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2424988_20250331
31 mars 2025
31 mars 2025
Marc Gateau Leblanc demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision de refus du greffe de la cour d'appel de Paris, datant du 8 août 2024, de lui communiquer une copie du jugement rendu par la cour d'appel
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11142
9 novembre 2017
9 novembre 2017
aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Leblanc et condamne celle-ci à payer à M.
Source officielleEnquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil
69b64a62cdc6046d47b98a59
7 juillet 2025
7 juillet 2025
*1DE/01/08/46/38* 2025012312 - juge enquêteur : Monsieur Thierry PRONIER ADM TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 07/07/2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président
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