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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 11
6162efbb8fe037d2cb4a05b1
17 février 2012
17 février 2012
SM FLYER 7, agissant en la personne de son gérant domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 3] représentée par la SCP MICHEL GUIZARD, avoué à la Cour assistée de Me
Source officielle9ème chambre
69e9871acdc6046d47348355
23 janvier 2025
23 janvier 2025
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 23 Janvier 2025 9ème Chambre N° PCL : 2023J00077 SAS FLY ASSIST GROUP N° RG: 2024L03115 Par jugement en date du 19 JANVIER 2023, le tribunal
Source officiellechambre 1-10
67a5cc8f9324999a646f9cba
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Société SAMSIC FLEX - SERVICES, venant aux droits de la société EMALEC IDF, venant elle-même aux droits de la société ASERTEC venant elle-même aux droits de la société BEGEX, dont le siège social est [
Source officielleChambre Commerciale
69994e1fcdc6046d4732bb84
8 janvier 2026
8 janvier 2026
FLEX RECOUVREMENT [Adresse 2] [Localité 2] Ayant pour conseil Me Marie QUESTE, avocat au barreau de BLOIS INTIMÉE D'AUTRE PART, EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Par jugement contradictoire
Source officielleChambre 2-5
67a5cc8c9324999a646f9bfd
23 janvier 2025
23 janvier 2025
. : P202202378 SARL FLEX TECHNOLOGY dont le siège social est [Adresse 5] CONVERSION DU REDRESSEMENT JUDICIAIRE EN LIQUIDATION JUDICIAIRE * M.
Source officielleChambre sociale 4-5
6690c77b0d808eb34e455852
11 juillet 2024
11 juillet 2024
entre les parties suivantes : Monsieur [Z] [R] [Adresse 2] [Localité 8] Représentant : Me Christophe MARCIANO, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de TOULOUSE, vestiaire : 134 Société VTC FLY
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-248229
18 décembre 2025
18 décembre 2025
utilities from 20/03/2022 until 02/04/2022, Art. 8 (1) - flight from one’s home as a result of the conflict between Russia and Ukraine - the applicants complained that they had been forced to flee
Source officielleÉlection professionnelle
66fd896f38de0398b515c5b8
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Par conclusions soutenues oralement à l’audience du 03 septembre 2024, la société EAT & FLY SERVICES soulève l’irrecevabilité de l’action de l’Union départementale FO de Seine Saint Denis au motif que
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2202978_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
, l'exécution de la décision, en date du 25 juillet 2022, par laquelle le directeur de la sécurité de l'Aviation civile du Sud-Est a interdit d'exploitation de prises de vues aériennes à l'entreprise Fly
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA01190_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Le 22 mai 2019, le maire de Nouméa a délivré à la SCI Fly 2018 un permis de construire modificatif.
Source officielleChambre 2-5
69d25109cdc6046d4731d33a
23 janvier 2025
23 janvier 2025
. : P202202378 SARL FLEX TECHNOLOGY dont le siège social est [Adresse 1] CONVERSION DU REDRESSEMENT JUDICIAIRE EN LIQUIDATION JUDICIAIRE M.
Source officielleREFERES 1ère Section
668440a68bcff606d9c41690
1 juillet 2024
1 juillet 2024
US AUTO FLEX les factures de réparations correspondant aux interventions réalisées sur le véhicule depuis le 7 septembre 2021, sans qu’il y ait lieu à astreinte.
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a318
12 février 2008
12 février 2008
un des ses modèles de tissu à rayures, référencé PORTIMAO, a fait procéder, sur autorisation de justice, à une saisie-contrefaçon dans le magasin FLY de SAINT PRIEST EN JAREZ puis a fait assigner la SAS
Source officielleTribunal Administratif de la Polynésie française
ORTA_2600092_20260225
25 février 2026
25 février 2026
La juge des référésVu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 février 2026, la société Time to Fly Pacifique, agissant comme mandataire du groupement de sociétés composé des sociétés
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA00243_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 30 janvier 2025, la SCI Saucle, représentée par Me Flye, demande à la Cour d'annuler ce jugement du 20 décembre 2024, de faire droit à sa demande
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-2718127-2971268
28 avril 2009
28 avril 2009
The flyer stated that Mr Karakó regularly voted against the interests of his district.
Source officielleChambre 1 A
6268dd5db6a90a057d2a5a40
20 avril 2022
20 avril 2022
[M] produit, d'une part, trois flyers adressés à trois personnes différentes, avec les enveloppes correspondantes, outre un quatrième flyer ainsi qu'il a été dit.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6688de05676b73dd81b96ca8
5 juillet 2024
5 juillet 2024
FULL FLY, S.C.P. CBF ASSOCIES, S.E.L.A.R.L. EKIP', S.A.R.L. ARTECH, S.A.S. QUALICONSULT, S.A.R.L. SG MEGEVIE, S.E.L.A.R.L. MARS, S.A.S.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-150765
18 décembre 2014
18 décembre 2014
cold air in the flue which prevented the products of combustion from being evacuated.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6520f614bb275d83183a3c25
6 octobre 2023
6 octobre 2023
SAMSIC FLEX-SERVICES venant aux droits de la société ASERTEC, venant elle-même aux droits de la société BEGEX, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège
Source officiellePage 6 sur 117