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2 325 résultats pour « Flye »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372156cd580146773f2ed1

Cassation

9 octobre 1990

9 octobre 1990

Y... et de Me Ryziger, avocat de la société Flex France, les conclusions de M.

Source officielle

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Annonces BODACC507 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

FLYER DISTRICT

SIREN 948349667Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

11/06/2026

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Dépôts des comptes

FLYER

SIREN 449265503Greffe du Tribunal de Commerce de périgueux

21/04/2026

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Dépôts des comptes

FLYER

SIREN 449265503Greffe du Tribunal de Commerce de périgueux

15/04/2026

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Dépôts des comptes

SYLIA FLYER

SIREN 912522786Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

12/04/2026

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Dépôts des comptes

DREAMSCAPE FLYERS

SIREN 979879640Greffe du Tribunal des Activités Economiques de le havre

02/04/2026

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201355

Cassation

25 octobre 2018

25 octobre 2018

Guillaume Z... et sa compagne, Céline J..., qui y a trouvé la mort, ont été victimes le [...] d'un accident lors d'un "saut à l'élastique" ; qu'en imputant la responsabilité à l'association Elastique Fly

Source officielle
CC

comm

Donne défautc/M. X

6137213bcd580146773f2129

Cassation

9 mai 1990

9 mai 1990

Y..., mis depuis en réglement judiciaire, a livré à la société Natura Fly un microordinateur sur lequel M.

Source officielle
CC

civ1

60794de59ba5988459c48b6c

Cassation

1 février 2005

1 février 2005

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que la Fédération du logement, de la consommation et de l'environnement d'Ille-et-Vilaine (FLCE

Source officielle
CC

cr

613726a9cd58014677427797

Cassation

28 mars 2007

28 mars 2007

et Buddha bar sont intégrées fiscalement à la SA George V restauration qui détient la totalité de leur capital social (pièces 9-1 ; 9-2 ; 10-2, 10-4, 31-1 et 31-2) ; que " les Sas B* Fly et/ou B et/ou

Source officielle
CC

soc

613721cacd580146773f7621

Cassation

10 février 1993

10 février 1993

Santos, qui était atteinte d'une grave maladie ayant entraîné une invalidité définitive, n'était au magasin Photo-Flex, non pour travailler, mais à titre amical ; et alors, d'autre part, que l'employeur

Source officielle
CC

soc

613722dfcd580146774028d5

Cassation

21 mai 1997

21 mai 1997

Cosme Z..., pris en sa qualité de mandataire-liquidateur de la société à responsabilité limitée Flyd, domicilié ..., 2°/ du Groupement des assurances de la région parisienne (GARP), dont le siège est

Source officielle
CC

soc

61372396cd5801467740bbf3

Cassation

15 novembre 2000

15 novembre 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Desquerre enseigne "Fly", société à responsabilité limitée, dont le

Source officielle
CC

comm

61372356cd580146774087e2

Cassation

16 novembre 1999

16 novembre 1999

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société civile professionnelle (SCP) Bentrovato-Fleys-Garzillo

Source officielle
CC

civ2

60794e6a9ba5988459c48e70

Cassation

12 octobre 2006

12 octobre 2006

l'application des dispositions légales en matière de crédit à la consommation ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la Fédération du logement, de la consommation et de l'environnement d'Ille-et-Vilaine (la FLCE

Source officielle
TCOM

Audience d'ouvertures de procédures collectives

69e55bc5cdc6046d47d704a5

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Tribunal des activités économiques d'Avignon Quatrième chambre Au nom du peuple français Jugement du 16/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026 006763 Débiteur(s): MBER FLY (SARL)

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 2

69deb3d7cdc6046d473f88c5

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

CONDAMNER solidairement la SARL PROMECAT et SAS FLEX FUEL ENERGY DEVELOPMENT à régler le montant des frais de consignation d’expertise.

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69eb5d03cdc6046d475f7bc0

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

2025 014173 DEMANDEUR : FRANFINANCE (SA) - [Adresse 1] représentée par Me Gisèle COHEN, avocate au barreau de Paris, substituée par Me Stéphane JAVELOT, avocat au barreau de Rouen DÉFENDEUR : SOS FLEX

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

6a19711fcdc6046d475b0f16

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

DEMANDERESSE : FLEX SENSE SAS [Adresse 1] Comparant par Monsieur [H] [K], représentant légal FAITS ET PROCÉDURE Le 27 avril 2026, la FLEX SENSE SAS a déclaré être en état de cessation des paiements

Source officielle
CC

civ1

M. X... fait grief à l'arrêt de rejeter ses demandes forméesc/M. Y

ECLI:FR:CCASS:2018:C100060

Cassation

17 janvier 2018

17 janvier 2018

Y... et de la société Fly in Paris, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 10 mai 2016), que, le 5 juin 2007, M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

5fca709dc468a05c4aab5f4a

Appel

13 octobre 2020

13 octobre 2020

En tout état de cause la société Flex N.

Source officielle
CC

comm

613724a1cd58014677417147

Cassation

2 novembre 2005

2 novembre 2005

X... et Y..., cogérants de la société Fly air International (la société), se sont portés cautions solidaires du remboursement du prêt consenti à cette dernière le 9 février 1998 par le Crédit lyonnais

Source officielle
CC

comm

613720bfcd580146773ee0a7

Cassation

14 juin 1988

14 juin 1988

Z..., donneur d'aval, de trois lettres de change à échéance du 30 octobre 1978 tirées par la société Jerseys Hary, les deux premières sur la société Jacky Fley et la troisième sur la société Dely, ces

Source officielle
CC

civ2

613723fccd58014677410c83

Cassation

30 janvier 2003

30 janvier 2003

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 22 septembre 2000), que la société Cachandis, exploitant le centre Leclerc de Cachan, a demandé à un tribunal de commerce, à la suite de la vente par la société Fly

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C202003

Cassation

21 novembre 2019

21 novembre 2019

E... avait déclaré avoir heurté un objet « décrit comme un oiseau, un mât de navire », et énoncé qu'il était « dans la nature même d'un Fly Fast de ne pas respecter un plan de vol et la réglementation

Source officielle