Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Flechet, rapporteure, - les conclusions de M. Bodin-Hullin, rapporteur public, - les observations de M.

Le rapport de Mme Flechet, rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique à laquelle les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Flechet, rapporteure, - les conclusions de M. Bodin-Hullin, rapporteur public, - les observations de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Flechet, rapporteure, - et les conclusions de M. Bodin-Hullin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Le rapport de Mme Flechet, rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique où les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Marine Flechet, première conseillère, Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 juillet 2025.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Flechet, - les conclusions de M.

Jany X..., demeurant à Flamets-Frétils (76270) ; M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : K 24-14.595 Demandeur : Le Groupement d'Employeurs de la Flacotterie Défendeur : M.

euros est annulé et la société Lamalle Flattet Ingénierie est déchargée de l'obligation de payer cette somme.

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Flechet, rapporteure. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Flechet, rapporteure, - et les observations de Mme E C, présentées pour le compte de son père présent à l'audience.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Flechet, rapporteure, - et les observations de Mme E C, présentées pour le compte de sa mère présente à l'audience.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Flechet, rapporteure, - les conclusions de M.

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Flechet. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Flechet, magistrate désignée ; - les observations de Me Vray, représentant M. A... assisté de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Flechet, rapporteure, - les conclusions de M.

[Adresse 1] registre du commerce et des sociétés de Paris n° 798 068 813 (Maître Nicolas FLACHET VON CAMPE, Cabinet LUZELLANCE, Avocat au barreau de Paris) C / Société JOTT OPERATIONS S.A.S.

Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Karen Mège Teillard, première conseillère, Mme Marine Flechet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 novembre 2022.

Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Karen Mège Teillard, première conseillère, Mme Marine Flechet, première conseillère.