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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 2
6163e58c578519f70b5ebaa2
17 février 2010
17 février 2010
, la société AXA, assureur d'ERTIR et de LAMY et la société SOCAF, garant financier d'ERTIR, pour voir, sous le bénéfice de l'exécution provisoire, condamner sous astreinte la société ERTIR et à défaut
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE00821_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
L'une et l'autre sommes ont été réintégrées au résultat imposable de la SARL ERTP par le service.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008219887
10 avril 2006
10 avril 2006
Erol X..., demeurant au Centre de rétention administrative de Lyon Saint Exupéry (Rhône) ; M.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65b3637b1d7564000872df63
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Localité 5] représentée par Mme [W], munie d'un pouvoir général Monsieur [E] [H] [Adresse 2] [Localité 3] non présent, non représenté Magistrat chargé d'instruire l'affaire : Monsieur Philippe ERTLE
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65b363a01d7564000872df72
16 janvier 2024
16 janvier 2024
et pour adresse postale L'Assurance Maladie des Mines [Adresse 14] [Localité 5] représentée par Mme [D], munie d'un pouvoir général Magistrat chargé d'instruire l'affaire : Monsieur Philippe ERTLE
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65b363771d7564000872df61
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Localité 3] représenté par l'association [8], prise en la personne de Mme [B] [G], salariée de l'association munie d'un pouvoir spécial Magistrat chargé d'instruire l'affaire : Monsieur Philippe ERTLE
Source officielleChambre Sociale-Section 3
662209759ce142000838993b
18 avril 2024
18 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ERTLE, Président de Chambre Mme Anne FABERT, Conseillère Mme Carole PAUTREL, Conseillère
Source officielleChambre Sociale-Section 3
662209759ce142000838993f
18 avril 2024
18 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ERTLE, Président de Chambre Mme Anne FABERT, Conseillère Mme Carole PAUTREL, Conseillère
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-171249
16 janvier 2017
16 janvier 2017
avaient aidé Erol Algül à en sortir. 8.
Source officielleciv3
61372196cd580146773f502d
28 janvier 1992
28 janvier 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Erta France, dont le siège est ...
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
63104bc64709e24f13d554ac
31 août 2022
31 août 2022
Par lettre du 23 mars 2018, la société ERTI a convoqué M. [K] [R] à un entretien préalable fixé au 4 avril 2018, en vue d'un éventuel licenciement.
Source officiellesoc
61372123cd580146773f1484
8 novembre 1989
8 novembre 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société en nom collectif ERTES (Entreprise Rouennaise de Travaux d'entretien
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6970d570cdc6046d471d5ab0
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Le bulletin de salaire du mois de janvier 2020 fait état du versement d'une prime Ertus à hauteur de 824,35 euros et celui de décembre 2020 mentionne une prime Ertus de 796,06 euros. M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00438
12 mai 2015
12 mai 2015
et qu'à ce titre Xavier Y... ne pouvait connaître la situation financière de la société ERTS, de sorte que les informations sur la situation économique de la société ERTS lui ont été dissimulées ce qui
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2504967_20250801
1 août 2025
1 août 2025
B A représenté par Me Erol, demande à la juge des référés statuant en application de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle
Source officielle1ère chambre civile A
61626b8ae62f7c490f224e59
17 octobre 2013
17 octobre 2013
du montant correspondant à la perte d'exploitation de la dite société et que [I] [Q], associé de la société ERTS, ne pouvait ignorer la situation économique de la société ERTS.
Source officielle1ère chambre 1ère section
61639b9ca876d6c869757c71
13 janvier 2011
13 janvier 2011
ERTV C/ S.C.P.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:1117DEC003737705
17 novembre 2009
17 novembre 2009
Şevket Uçan, İbrahim Doğan, Erol Korkulu et Oktay Petek relatifs à leur détention provisoire, il convient de relever que celle-ci s’est terminée le 10 mars 1997 pour M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:1105DEC004228307
5 novembre 2013
5 novembre 2013
droits de l’homme (deuxième section), siégeant le 5 novembre 2013 en une comité composée de : Peer Lorenzen, président, András Sajó, Nebojša Vučinić, juges, et de Seçkin Erel
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-146085
7 juillet 2014
7 juillet 2014
À leur arrivée, il y avait une foule de gens qui frappait Erol Volkan İldem et une autre personne dénommée Y.K.
Source officiellePage 6 sur 79