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447 résultats pour « Davidson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-14

69d22504cdc6046d472ef224

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Voir condamner ta SARL DECO BAT à restituer à la SA ARKEA FINANCEMENTS & SERVICES le véhicule financé, de marque HARLEY-DAVIDSON, modèle ADVENTURE TOURING RA120S PAN AMERICA, immatriculé [Immatriculation

Source officielle

Page 6 sur 23

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TJ

Chambre 3 Cabinet 1

67882c58c21c0e53e790e5f1

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

WZ CONSTRUCTIONS SARL, pris en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Valérie DAVIDSON de la SCP HEMZELLEC DAVIDSON, avocats au barreau

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2101332_20221213

Administratif

13 décembre 2022

13 décembre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 23 septembre 2021, le département de la Moselle, représenté par la SCP Hemzellec-Davidson, conclut au rejet de la requête ainsi qu'à la mise à la charge de M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

68df5a3621a269c127203a5c

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Elle soutient, également que la proposition qui lui a été faite par la société Davidson, que son employeur l'avait invitée à rencontrer dans la perspective d'une nouvelle mission, conduisait à une baisse

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22NC00349_20250527

Admin. Appel

27 mai 2025

27 mai 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 28 août 2022, la commune de Rambervillers, représentée par Me Davidson de la SCP Hemzellec et Davidson, conclut : 1°) au rejet de la requête d'appel ; 2°)

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2101943_20221019

Administratif

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Par des mémoires en défense enregistrés les 8 décembre 2021, 21 avril et 16 juin 2022, la commune de Neufchef et Mme B C, représentées par Me Davidson (SCP Hemzellec-Davidson), concluent au rejet de la

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:SAN:SAN-2025-06

droit financier

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Harry-Davidson Ayache M. Huseyin Cetinkaya M. Philippe Gaillard M. Mikaël Nacivet M. Jacques Simoncini M. Laurent-Olivier Orset — 1 890 000 € 2 interdictions définitives d’exercer l’activité de CIF

Résumé IA — à vérifier
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2003:9

CJUE

9 janvier 2003

9 janvier 2003

#Davidoff & Cie SA και Zino Davidoff SA κατά Gofkid Ltd.#Αίτηση για την έκδοση προδικαστικής αποφάσεως: Bundesgerichtshof - Γερμανία.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2000:168

droit européen

27 juin 2000

27 juin 2000

Partnership, Panel Two and Four Advertising SA, Rythmos Outdoor Advertising SA, Media Center Advertising SA, Zino Davidoff SA en Davidoff & Cie SA tegen Europees Parlement en Raad van de Europese Unie.

Source officielle
TJ

JCP- Juge Ctx Protection

69462e7975782d5f06e2ff2f

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

compter de la mise en demeure du 13 juin 2024 au titre des sommes restant dues pour le contrat de crédit conclu entre les parties le 1er février 2020 - d’ordonner la restitution du véhicule Harley Davidson

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201074

Cassation

3 juin 2010

3 juin 2010

X..., dit Johnny Y..., a autorisé la société à utiliser son nom, sa signature et sa photo (max. 10 cm X 10 cm) sur des quadri-packs de café prestige dans le cadre de l'opération «Gagnez la Harley Davidson

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6032fb1d270cdd6e6491187e

Appel

20 octobre 2017

20 octobre 2017

Cependant, il n'est nullement établi que la pièce n° 27 des époux [V] en première instance et intitulée 'extraits Infogreffe sur SCI Davidsons-SCI Guynemer 29-SCI Immo Partenaires' soit conforme aux pièces

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd6bd3db21cbdd8e6cb

Appel

12 octobre 2011

12 octobre 2011

déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 27 Mai 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY Section : Encadrement No RG : 09/00296 Copies exécutoires délivrées à : Me Muriel DAVIDSON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9bbd3db21cbdd93d82

Appel

20 octobre 2017

20 octobre 2017

Cependant, il n'est nullement établi que la pièce no 27 des époux A... en première instance et intitulée " extraits Infogreffe sur SCI Davidsons-SCI Guynemer 29- SCI Immo Partenaires " soit conforme aux

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TA

2ème chambre

DTA_2010333_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Elle soutient que : - l’installation d’une centrale à béton, sur la parcelle voisine à la concession de motos Harley-Davidson qu’elle exploite, installée dans le cadre des travaux de construction de

Source officielle
CC

civ2

60794d179ba5988459c48049

Cassation

27 mars 2003

27 mars 2003

Leur message est, pour leurs détracteurs, comme ceux tristement célèbres des sectes des Davidiens à Wacco au (Texas) et du Temple solaire de Luc Jouret (Suisse) : "Apocalyptique".

Source officielle
CC

civ2

61372405cd5801467741135d

Cassation

27 mars 2003

27 mars 2003

Leur message est, pour leurs détracteurs, comme ceux tristement célèbres des sectes des Davidiens à Wacco au (Texas) et du Temple Solaire de Luc Z... (Suisse) : "Apocalyptique".

Source officielle
TJ

PPP CREDIT JCP

6973e872cdc6046d477c8905

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

] à lui payer la somme en principal de 22 021.04 euros, assortie des intérêts calculés au taux de 4.49% à compter de la mise en demeure du 31 décembre 2024Ordonner la restitution de la moto HARLEY DAVIDSON

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

6684eb30a0de54ff609f8230

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[H] à lui restituer le véhicule financé, de marque Harley Davidson, modèle Touring electra glide ultra classic, immatriculé [Immatriculation 5], numéro de série 5HD1FV4148Y685840, sous astreinte de 150

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22NC00978_20241008

Admin. Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Par des mémoires en défense, enregistrés le 18 juillet 2022, le 21 octobre 2022, le 6 mars 2023 et le 17 août 2023, la commune d'Ancerville, représentée par Me Davidson de la SCP Hemzellec-Davidson, conclut

Source officielle