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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2201752_20240425

Administratif

25 avril 2024

25 avril 2024

Chevillard au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200737_20240425

Administratif

25 avril 2024

25 avril 2024

Chevillard, -les conclusions de Mme Vosgien, rapporteure publique, -et les observations de Mme C, agent mandaté, représentant le département de Vaucluse. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200968_20240425

Administratif

25 avril 2024

25 avril 2024

Chevillard au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200554_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Chevillard et les observations de Me Belaïche, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101342_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Chevillard, - les conclusions de Mme Vosgien, rapporteure publique, - et les observations de Me Bard, représentant la société Façades Chaarane. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101152_20231113

Administratif

13 novembre 2023

13 novembre 2023

Chevillard, - les conclusions de Mme Vosgien, rapporteure publique, - et les observations de Mme A et de Mme C, agents mandatés, représentant le centre de gestion de la fonction publique territoriale

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2103873_20240222

Administratif

22 février 2024

22 février 2024

Chevillard, - les conclusions de Mme Vosgien, rapporteure publique, - et les observations de Mme D, agent mandaté, représentant la commune de Nîmes. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

66fee53a172da17169ea2056

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

NAC : 71G AFFAIRE : [T] [W], [F] [Z] épouse [W] C/ S.D.C. de l’Immeuble situé [Adresse 2] DEMANDEURS Monsieur [T] [W] né le 10 Octobre 1954, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Anne-sophie CHEVILLARD-BUISSON

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201174_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Chevillard. Considérant ce qui suit : 1. M. A, ressortissant algérien né le 25 mars 1993 en Algérie, est entré en France le 14 octobre 2019 selon ses déclarations.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200312_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Chevillard, - et les conclusions de Mme Vosgien, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200686_20240425

Administratif

25 avril 2024

25 avril 2024

Chevillard, -les conclusions de Mme Vosgien, rapporteure publique, -et les observations de Mme C, agent mandaté, représentant le département de Vaucluse. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200689_20240425

Administratif

25 avril 2024

25 avril 2024

Chevillard, -les conclusions de Mme Vosgien, rapporteure publique, -et les observations de Mme C, agent mandaté, représentant le département de Vaucluse. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200717_20240425

Administratif

25 avril 2024

25 avril 2024

Chevillard, -les conclusions de Mme Vosgien, rapporteure publique, -et les observations de Mme C, agent mandaté, représentant le département de Vaucluse. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101381_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Chevillard, - les conclusions de Mme Vosgien, rapporteure publique, - les observations de Me Teyssier, représentant la communauté de communes Vaison-Ventoux.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101410_20240425

Administratif

25 avril 2024

25 avril 2024

Chevillard, - les conclusions de Mme Vosgien, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2203386_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Chevillard et les observations de Me Bochnakian, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200024_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

Chevillard, - les conclusions de Mme Vosgien, rapporteure publique, - et les observations de Me Chavalarias, représentant Mme A, et de Me Urien, représentant le département de Vaucluse.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200060_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Chevillard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102853_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Chevillard et les conclusions de Mme Vosgien, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M. C, caporal dans l'armée de terre, a été radié des contrôles le 13 juillet 2019.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2103348_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Chevillard, -les conclusions de Mme Vosgien, rapporteure publique, -et les observations de Me Le Viavant, représentant la société Rabis. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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