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2 363 résultats pour « Caluo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2300697_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

A, et de Me Plenot pour la SCI CALUD. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Page 6 sur 119

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CC

civ3

61372129cd580146773f17e7

Cassation

17 janvier 1990

17 janvier 1990

de charges ; qu'en répartissant les frais de chauffage de l'espèce autrement que le prévoit le réglement de copropriété, c'est-à-dire, pour le supermarché, suivant le chiffre affiché au compteur de calories

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2510466_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Par un mémoire enregistré le 14 janvier 2026, la société Caléo conclut aux mêmes fins que précédemment et par les mêmes moyens.

Source officielle
CA

Chambre sociale

64a7b24a3bcaf505db696aea

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Clôture : 06 Février 2023 DÉBATS : En application des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Juin 2023 en audience publique, devant Laurent CALBO

Source officielle
CA

Chambre sociale

630ef9ea223d7c4f1370537d

Appel

23 août 2022

23 août 2022

Me Isabelle CLOTAGATIDE KARIM, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANTE S.A.S. [6] [Adresse 1] [Localité 4] INTIMEE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT N° Nous,Laurent CALBO

Source officielle
CA

Chambre sociale

6455f0476d2f7dd0f861bfcb

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Sandrine ANTONELLI de la SELARL ANTONELLI, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIME ORDONNANCE DE JONCTION N° Nous, Laurent Calbo

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2518096_20250813

Administratif

13 août 2025

13 août 2025

A Dit B C, représenté par Me Calvo Pardo, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le préfet de police a refusé de lui délivrer un titre de séjour ; 2°) d'enjoindre au

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

SSOCIATION CONGÉS INTEMPÉRIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCEc/SARL CALOR ENERGIE

69dfcc21cdc6046d475a646a

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 29 JANVIER 2026 PREMIERE CHAMBRE N° RG : 2026F00007 L'ASSOCIATION CONGÉS INTEMPÉRIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE contre SARL CALOR ENERGIE DEMANDEUR

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae6718cdc6046d4701fcfc

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Rôle n° ENTRE 2024R569 * La CAISSE DE CONGES PAYES INTEMPERIES BTP RHONE-ALPES AUVERGNE - CCPB -[Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par SCP REGORD Avocat -[Adresse 2] ET - La SAS PRO CALO [Adresse

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007809969

Admin. suprême

17 mars 1993

17 mars 1993

X..., FRANCOIS et CALVO, demeurant au "Fief de Thiers", rue du Maquis de Bir-Hakeim à Yves (17340) ; les requérants demandent que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 29 novembre 1991 par lequel

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6878872be2f36c9774d809a0

Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

[Localité 1] Chambre 1-1 N° RG 23/13260 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMCAM Ordonnance n° 2025/M227 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Mme [B] [C] Représentant : Me Stéphane CALLUT

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6a1a7949cdc6046d477538d1

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

1] [Adresse 1] [Localité 2] Chambre 1-8 N° RG 24/14487 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BOBIH Ordonnance n° 2026/M133 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme [V] [E] Représentant : Me Stéphane CALLUT

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00838

Cassation

30 avril 2014

30 avril 2014

Comme tu pourras le constater, la PP aurait lieu à Enghien du 22 au 26 février 2010 (et sûrement chez calo pour la partie musique).

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2500958_20250328

Administratif

28 mars 2025

28 mars 2025

B C et la société O Col, représentés par le cabinet d'avocats Rebufat et associés, agissant par Me Callut, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté N° 2025-préfcab-n° 25 du 21 janvier 2025 du préfet

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69cf6a75cdc6046d47f4a992

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

LA PALMERAIE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Stéphane CALLUT Me Joseph MAGNAN Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Président du TJ de [Localité

Source officielle
CA

Chambre sociale

64a7b24f3bcaf505db696af8

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

juridictionnelle Totale numéro 2022/005921 du 08/12/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 4]) INTIME ORDONNANCE SUR INCIDENT N° DU 04 Juillet 2023 Nous, Laurent Calbo

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre

DTA_2306667_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

A B, représenté par Me Calvo Pardo, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 27 février 2023 par lequel le préfet de police lui a refusé la délivrance d'un titre de séjour, l'a obligé à quitter

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2523730_20250829

Administratif

29 août 2025

29 août 2025

A B représenté par Me Calvo Pardo, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 7 août 2025 par lequel le préfet de Seine-Maritime a prononcé à son encontre une interdiction de retour sur le territoire

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2502852_20250416

Administratif

16 avril 2025

16 avril 2025

C, sous réserve que Me Calvo-Pardo renonce à percevoir la part contributive de l'Etat à l'aide juridictionnelle.

Source officielle
CA

Chambre sociale

64a7b24f3bcaf505db696afa

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Me Jean maurice NASSAR LI WOUNG KI de la SCP MOREAU -NASSAR - HAN-KWAN, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIMEE ORDONNANCE SUR INCIDENT N° DU 04 Juillet 2023 Nous, Laurent Calbo

Source officielle