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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
M. Fred Z... et de Mme Marie A... dirigéec/Mme Sandrine X
6253cbb6bd3db21cbdd8e11d
26 février 2010
26 février 2010
Bruno Y... à payer à M.
Source officielleChambre 3-1
67ff3d4a6d3290e00e0e7a92
15 avril 2025
15 avril 2025
Représentant : Me Philippe BRUZZO de la SELAS SELAS BRUZZO DUBUCQ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb19bd3db21cbdd8cd5f
8 janvier 2009
8 janvier 2009
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Monsieur Raymond ESPEL, Président Monsieur Bruno BERTRAND, Conseiller Madame Catherine BRISSY-PROUVOST, Conseiller GREFFIER : Mme Dominique RIVOALLAN,
Source officielleCour d'Appel
6253c8bdbd3db21cbdd861e9
5 avril 2002
5 avril 2002
TOUTOLIVES a fait l'objet d'un redressement judiciaire, le 10 janvier 1996, Maître Bruno Y... étant désigné en qualité d'administrateur judiciaire et Maître Bruno Z... en qualité de représentant des créanciers
Source officielle12e chambre
631ade63f575634f1371ef9d
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Ainsi les locaux doivent, en particulier, être 'protégés par une installation d'alarme avec télésurveillance accompagnée d'un service d'intervention sur site.'.
Source officielleTrib. de Commerce
69cc7ccecdc6046d47ae5bb0
28 janvier 2025
28 janvier 2025
En 2017, la société SALINE s'est aperçue que l'alarme se déclenchait de manière intempestive sans raison entrainant une surfacturation téléphonique importante.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
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19 octobre 2023
19 octobre 2023
Marie-Hélène Laurent, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assisté de Me Alain Gravier, avocat au barreau d'Amiens, avocat plaidant DÉBATS à l'audience publique du 22 juin 2023, tenue par Bruno
Source officielleCour d'Appel
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30 octobre 2007
30 octobre 2007
Bruno Jacques Remy né le 06 Mars 1958 à TOURS, INDRE-ET-LOIRE (037) Fils de Z... Jacques et de A...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02101
28 octobre 2009
28 octobre 2009
Les conséquences pécuniaires de cette décision sont les suivantes : Bruno X... est fondé en sa demande de rappel de salaires pour la période allant du 28 janvier 2006 au 24 mai 2007, Bruno X... a droit
Source officielleCour d'Appel
6253cc97bd3db21cbdd909df
9 septembre 2013
9 septembre 2013
X... allait être nommé délégué syndical UGTG lorsqu'il a été licencié ne saurait valablement démontrer que l'employeur en avait connaissance et ce d'autant que M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
5fdcdf0e5b2dac49e38fb4c2
24 octobre 2018
24 octobre 2018
Bruno BLANC, Président Mme Marianne FEBVRE-MOCAER, Conseiller M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b32
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Bruno Y...
Source officielleChambre 3-2
6973ab3bcdc6046d4771ada5
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Rôle N° RG 24/08185 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNJN3 [U], [O], [X] [N] C/ S.A.S. [10] Copie exécutoire délivrée le :22 janvier 2026 à : Me Philippe BRUZZO
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd90570
16 avril 2013
16 avril 2013
Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt par mise à disposition au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Monsieur Jean-Pierre X... ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90eac
10 janvier 2014
10 janvier 2014
Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt par mise à disposition au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Monsieur El Hadi Ben X... ... ... 44600 SAINT NAZAIRE Appelant,
Source officielle3ème chambre
DTA_2200437_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Il a porté sur les factures émises par deux prestataires de transport de marchandises de la société, les sociétés Transports Bruno Robert et BBL Transport.
Source officielleChambre Commerciale
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6 juillet 2023
6 juillet 2023
Lionel BRUNO, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 06 avril 2023, M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10630
16 mai 2018
16 mai 2018
Bruno Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 29 novembre 2016 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société GSE, société par actions simplifiée, dont
Source officielleCour d'Appel
6253c986bd3db21cbdd88923
19 septembre 2006
19 septembre 2006
ARRÊT N ORIGINE :JUGEMENT du Conseil de Prud'hommes de SAINT-DENIS en date du 14 février 2005 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 19 SEPTEMBRE 2006 APPELANT : Monsieur Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253ca6dbd3db21cbdd8affc
28 mars 2008
28 mars 2008
Sur l' existence d' une faute lourde de Monsieur Bruno Z....
Source officiellePage 6 sur 124