CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 419 résultats pour « Becht »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 8

6974924ccdc6046d47888596

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

les occupants des lieux Décision attaquée : n° 25/00477 rendue par le Juridiction de proximité de [Localité 2]-sous-[Localité 1] le 08 Avril 2025 Appelants : Madame [E] [P], représentée par Me Bechir

Source officielle

Page 6 sur 71

← PrécédentSuivant →
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2502059_20250319

Administratif

19 mars 2025

19 mars 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Michel-Béchet, avocat de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85cbd3db21cbdd850b8

Appel

21 juin 2000

21 juin 2000

LE MANS du 15 Décembre 1998 ARRÊT DU 21 JUIN 2000 APPELANTE : Madame Gisèle X... épouse BECHU née le 28 Septembre 1932 à MAYET (72360) Garnache 72360 MAYET représentée par la SCP GONTIER-LANGLOIS

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2602842_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

A..., représentée par Me Michel-Béchet, demande au juge des référés : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301366_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

Article 2 : Les conclusions de la société Archetype Bect et de l'EN3S présentées au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69f10fe4cdc6046d47e2a80c

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

main pour le fermer) ; mise du bêcher dans un bain d’eau chaude pendant 1h puis utilisation du viscomètre, réglage en hauteur avec une molette. 3. montage du bain : utilisation d’un bêcher de 5L ; ajout

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69f10fe8cdc6046d47e2a860

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

main pour le fermer) ; mise du bêcher dans un bain d’eau chaude pendant 1h puis utilisation du viscomètre, réglage en hauteur avec une molette. 3. montage du bain : utilisation d’un bêcher de 5L ; ajout

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

68e55b4c0e2901d10fa38ab8

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Madame [I] [E] et Madame [Y] [K] 189 Boulevard Malesherbes 75856 PARIS représentée par Maître Chantal MALARDE de la SELAS LARRIEU ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #J0073 ARCHETYPE BECT

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2605576_20260427

Administratif

27 avril 2026

27 avril 2026

A..., représenté par Me Michel-Béchet, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l’exécution de la décision implicite

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f9bd3db21cbdd89b15

Appel

24 avril 2007

24 avril 2007

Monsieur Béchir Y... a commencé à collaborer au sein de l'EURL Z... à compter du 28 novembre 2005.

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000008145423

Admin. suprême

17 février 2003

17 février 2003

Bechir X..., ; M.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1968:19

CJUE

4 avril 1968

4 avril 1968

Becher mod Hauptzollamt München-Landsberger-strasse.#Anmodning om præjudiciel afgørelse: Finanzgericht München - Tyskland.#Sag 13-67.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2514166_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Michel-Béchet, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2603750_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

A..., représentée par Me Michel-Béchet, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative, d’enjoindre au préfet des Bouches-du-Rhône de mettre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2603889_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Michel-Béchet, avocat de M.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20MA03758_20221031

Admin. Appel

31 octobre 2022

31 octobre 2022

administratif de Marseille de condamner solidairement la société Eiffage, la société à responsabilité limitée (SARL) Atelier d'architecture Gérard Thorel, l'entreprise individuelle Maja B, la société anonyme BECT

Source officielle
?

Avis (agent)

HATVP:2024-A-478

transparence vie publique

17 décembre 2024

17 décembre 2024

fonctions de conseillère attractivité, du 26 juillet au 1 er novembre 2022, puis celles de conseillère Europe et attractivité, du 2 novembre 2022 au 10 janvier 2024, au sein du cabinet de Monsieur Olivier Becht

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce8bd3db21cbdd91a7c

Appel

15 septembre 2014

15 septembre 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller

Source officielle
CC

civ1

613722a3cd580146773ff75c

Cassation

9 mai 1996

9 mai 1996

G..., ont consenti une hypothèque sur un immeuble dépendant de la communauté en garantie de prêts qui leur avaient été consentis par les consorts B..., Becher, E... et D...; que M.

Source officielle
CC

civ2

60794bf09ba5988459c444ef

Cassation

11 juin 1980

11 juin 1980

TRIBUNAL AVAIT REDUIT LA REMUNERATION DEMANDEE PAR LAURENT POUR UNE EXPERTISE DONT IL AVAIT ETE CHARGE DANS UN LITIGE OPPOSANT LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE ROUTE DE SAINT-CLOUD A LA SOCIETE BATILEC ET A BECHU

Source officielle