CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

991 résultats pour « Beauget »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372433cd58014677413770

Cassation

24 septembre 2003

24 septembre 2003

l'arrêt attaqué (Paris, 15 juin 2001), que la société Biotherm, propriétaire de la marque semi-figurative "Biotherm", enregistrée sous le n° 1 736 427 pour désigner les produits de parfumerie et de beauté

Source officielle

Page 6 sur 50

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC73 résultats

Journal officiel
Procédures collectives

DETREZ-BEAUGET prothésiste dentaire

SIREN 838471571Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

24/05/2026

Voir →

Créations

DENBY, Joanna, Laurence, BEAUGET

SIREN 947591004Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

11/05/2026

Voir →

Procédures collectives

BEAUGET, Dimitri, BEAUGET (EI)

SIREN 790352140Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

14/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HOLDING BEAUGET XAVIER

SIREN 921235305Greffe du Tribunal de Commerce de valenciennes

24/10/2025

Voir →

Radiations

Beauget, Samuel

SIREN 903241032Greffe du Tribunal de Commerce de St-Malo

16/10/2025

Voir →

CC

comm

613723d1cd5801467740e88f

Cassation

5 mars 2002

5 mars 2002

Pierre Lapoy, demeurant Parc résidentiel de loisirs "Castellet Park", n° 257, Le Castellet, 83330 Le Beausset, en rectification de l'arrêt n° 60 FS-D du 8 janvier 2002, dans une affaire l'opposant à

Source officielle
CC

soc

6137219bcd580146773f52cb

Cassation

8 octobre 1991

8 octobre 1991

Marc, demeurant Ancien Chemin du Beausset-Vieux à Le Beausset (Var), en cassation d'un jugement rendu le 12 décembre 1989 par le conseil de prud'hommes de Mende (section activités diverses), au profit

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2110819_20221125

Administratif

25 novembre 2022

25 novembre 2022

laquelle le maire d'Andrésy a délivré à la SNC HPL la Cote un permis de construire en vue de la réalisation d'un ensemble de 52 logements sur les parcelles AE816, 815, 814, 813 et 62 situées rue des Beauvettes

Source officielle
CC

civ3

613721c0cd580146773f6dea

Cassation

26 janvier 1993

26 janvier 1993

François Y..., demeurant avenue des Beaumettes, à Villeneuve Loubet (Alpes-Maritimes), 48) de Mme Eliane de X..., épouse Y..., demeurant avenue des Beaumettes, à Villeneuve Loubet (Alpes-Maritimes),

Source officielle
CC

civ3

613720fbcd580146773effdd

Cassation

31 mai 1989

31 mai 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme BEUGNET, dont le siège social est ...

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

65b360831d7564000872ddf3

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Par un jugement du 6 janvier 2022, le tribunal judiciaire de Lille a rejeté toutes les demandes de la Sarl Dupont Beaudeux condamné la Sarl Dupont Beaudeux à payer à la Selarl Mercier CPJ la somme

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202625_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

Article 2 : L'OGEC Notre-Dame versera à la commune de Beaujeu la somme de 1 400 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CC

civ2

6137239ccd5801467740c05a

Cassation

17 mai 2001

17 mai 2001

contrefaisants et pour apposer des stickers sur tous les produits en stock dans la société, notamment les factures des imprimeurs, sur des nouvelles notices des crèmes concernées portant la mention "Beauté

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69e8a78ccdc6046d471f4acc

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

TOP BEAUTE a cessé de faire face à ses échéances de remboursement courant 2020.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_24NT02505_20251112

Admin. Appel

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Une note en délibéré, présentée pour Mme Beauplet, a été enregistrée le 30 octobre 2025. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_23MA01544_20231019

Admin. Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

./ La maison de retraite Manon des sources sise au Beausset a demandé au tribunal administratif de Toulon de prononcer la réduction, et la restitution à hauteur de 38 323 euros, de la taxe sur les salaires

Source officielle
CC

comm

61372367cd5801467740948c

Cassation

11 janvier 2000

11 janvier 2000

le pourvoi formé par la société Séphora, société anonyme, dont le siège est ..., parc technologique Orléans Charbonnière, 45760 Boigny-sur-Bionne, venant aux droits des sociétés Mandonnaud l'univers beauté

Source officielle
CC

comm

61372368cd58014677409558

Cassation

11 janvier 2000

11 janvier 2000

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sephora, société anonyme, venant aux droits des sociétés Mandonnaud l'univers beauté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb0bd3db21cbdd90f45

Appel

18 novembre 2013

18 novembre 2013

assisté de Me Séverine BEAUMEL de la SELARL TEHIO-BEAUMEL, avocat au barreau de NOUMEA Mme Justine Mariana Rosemonde Y... épouse X... née le 17 Mai 1952 à CANALA (98813) , demeurant...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201366

Cassation

19 octobre 2017

19 octobre 2017

Z..., domicilié [...]                              , contre le jugement rendu le 24 juin 2016 par le tribunal d'instance de Villeneuve-sur-Lot, dans le litige l'opposant : 1°/ à la trésorerie Le Beausset

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd60bd3db21cbdd93222

Appel

4 mai 2016

4 mai 2016

C/ COMMUNE DE SENS-BEAUJEU J. P/ E.

Source officielle
CC

cr

6137250bcd5801467741a81f

Cassation

26 mai 1988

26 mai 1988

société civile professionnelle TIFFREAU et THOUIN-PALAT, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur les pourvois formés par : - LA CAVE COOPERATIVE VINICOLE DU BEAUSSET

Source officielle
CC

comm

6079d3709ba5988459c5933e

Cassation

15 octobre 1979

15 octobre 1979

ARTICLES 160 ET 164 DE LA LOI DU 13 JUILLET 1967; ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, LE TRIBUNAL DE COMMERCE A ANNULE, LE 18 JANVIER 1963, LE CONCORDAT OBTENU PAR LA SOCIETE BEAUPLET

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007647032

Admin. suprême

16 mars 1977

16 mars 1977

VU LA REQUETE SOMMAIRE ET LE MEMOIRE AMPLIATIF PRESENTES POUR LA SOCIETE ANONYME DE CONSTRUCTION BEAUSITE, DONT LE SIEGE SOCIAL EST A PALAISEAU ESSONNE , 69 RUE DE PARIS, REPRESENTEE PAR SON PRESIDENT

Source officielle