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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5ème chambre sociale PH
660cf2627c1ccb0008628d9b
2 avril 2024
2 avril 2024
T&C STIGÜPP Grosse délivrée le 02 AVRIL 2024 à : - Me HUGUENIN- VIRCHAUX - Me BAGLIO COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU
Source officielle5ème chambre sociale PH
660cf2627c1ccb0008628d9d
2 avril 2024
2 avril 2024
T&C STIGÜPP Grosse délivrée le 02 AVRIL 2024 à : - Me HUGUENIN- VIRCHAUX - Me BAGLIO COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 02
Source officielleREFERES 1ère Section
697b2dd2cdc6046d4715e3b6
5 janvier 2026
5 janvier 2026
INTERVENANTE VOLONTAIRE Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL D’AQUITAINE, prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Maître Sylvaine BAGGIO
Source officielle2ème Chambre
DTA_2304943_20240213
13 février 2024
13 février 2024
B est inscrit en première année de BTS électronique au lycée Baggio lors de l'année scolaire 2022-2023 et s'il soutient ne pas pouvoir poursuivre ses études au Maroc, il ne conteste pas pouvoir retourner
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-223402
6 février 2023
6 février 2023
Azerbaijan 05/08/2022 Imran Bagir oglu ALIYEV 1989, Baku Javad JAVADOV 4. 42111/22 Jahangir v. Azerbaijan 16/08/2022 Saadat Gabil gizi JAHANGIR 1968, Baku Tural AGAYEV
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-156160
1 juillet 2015
1 juillet 2015
Case Date of the decision 42576/10 BAGI 25/06/2013 18616/10 Endre FELLEGI 25/11/2014 67752/12 GYÖRGY 07/05/2013 40319/11 Éva KOCSIS 01/07/2014 65249/11 Lajos KORÓZS 25/11/2014 29672/13 László KOVÁCS 30
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007940540
30 décembre 1996
30 décembre 1996
Luber Christian CESTOR, à Mme Josiane BAGOE épouse ALIKER, à M. Clotaire LOUIS-ALEXIS, à M. Louis-Georges GRIFFIT, à M. Joseph RUSTI, à M. Maurice CRECEL, à M. Louis LEPASTEUR, à M.
Source officiellesoc
61372446cd58014677414214
20 octobre 2004
20 octobre 2004
l'article 1370 du même Code ; Attendu que pour rejeter la demande de dommages-intérêts du salarié pour non-respect par la BNP de l' engagement pris lors de la réunion du comité d'entreprise de la BAIO
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:0406DEC002348194
6 avril 1995
6 avril 1995
Il demanda l'annulation de la décision de la municipalité de Bagno a Ripoli (Florence) par laquelle on lui avait refusé un permis de construire.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
63d37acdd1bc2605de4b4b23
26 janvier 2023
26 janvier 2023
OL & DI CONSULTING [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Juan Carlos BARRIOS DUENAS substituant Me Fabien BARBUDAUX-LE FEUVRE de la SCP BBO, avocat au barreau de PARIS, toque : R057 Et
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2224817_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
Au cours de l'audience publique du 2 décembre 2022, tenue en présence de Mme Koltcheva, greffière, Mme B a donné lecture de son rapport et entendu : - les observations de Me Barrios, représentant la
Source officielle5ème chambre sociale PH
677e163edbb9bd42de09fc06
7 janvier 2025
7 janvier 2025
TRANSPORTS [D] [H] Grosse délivrée le 07 JANVIER 2025 à : - Me GAULT - Me BAGLIO COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 07 JANVIER
Source officielle5ème chambre sociale PH
6798744c5b6b52f3e4a43165
27 janvier 2025
27 janvier 2025
[O] Grosse délivrée le 27 JANVIER 2025 à : - Me EL BOUROUMI - Me BAGLIO COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 27 JANVIER
Source officielle5ème chambre sociale PH
625fa54c8361df277dc59891
19 avril 2022
19 avril 2022
COMIDOR [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Olivier BAGLIO de la SCP BAGLIO-ROIG-ALLIAUME-BLANCO, avocat au barreau d'AVIGNON ORDONNANCE DE CLÔTURE rendue le 27 Janvier 2022 COMPOSITION
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-3264399-3652234
21 septembre 2010
21 septembre 2010
Marcos Barrios c. Espagne (requête n o 17122/07)* Le requérant, M. Manuel Angel Marcos Barrios, est un ressortissant espagnol qui était mineur à l’époque des faits.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300751
22 juin 2017
22 juin 2017
- Section C, n° 250, lieu-dit Bagno, pour 3 ha 71 à 00 ca. - Section, C, n° 251, lieu-dit Bano, pour 82 à 70 ca. - Section, C, n° 252, lieu-dit Bagno, pour 3 ha 41 à 60 ca.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
64b0e7b8c42a2105dbc59b12
13 juillet 2023
13 juillet 2023
de la SELAS ELIGE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉS : [J] [E] né le 29 Mars 1981 à [Localité 6] de nationalité Française demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Sylvaine BAGGIO
Source officielleMARDI
69c30ae7cdc6046d47d26c78
27 janvier 2026
27 janvier 2026
], [A] SARL SELARL AJILINK ès qualités d'administrateur judiciaire de la société C, [P], [A] SARL DEMANDERESSE CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE, [Adresse 1], comparaissant par Maître Sylvaine BAGGIO
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
670573591296b51ba2b1184e
8 octobre 2024
8 octobre 2024
prévues à l'article 450 alinéa 2 du Code de procédure civile DEMANDERESSE Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE D’AQUITAINE 106 quai de Bacalan 33300 BORDEAUX représentée par Maître Sylvaine BAGGIO
Source officielle2ème Chambre
DTA_2310228_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
Il a suivi une scolarité au lycée Baggio de Lille à compter de l’année 2012 et y a obtenu un Brevet d’études professionnelle spécialité systèmes électroniques numériques en 2014.
Source officiellePage 6 sur 15