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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2206594_20250423
23 avril 2025
23 avril 2025
A B et l'ACDE, et de Me Baumgartner, substituant Me Landot, représentant le SIDEN-SIAN. Une note en délibéré présentée pour le SIDEN-SIAN a été enregistrée le 7 avril 2025.
Source officielleciv2
613720d0cd580146773ee9b0
20 juillet 1988
20 juillet 1988
S..., Edel, Croso, Bechet, Billiottet, Troufleau, XN..., Consul, Ruelle, Le Tareau, Dufour, Quequiner, Grosjean, Maleval, Lemmery, Baumgartner, Dargent, Parmentier, Cahen, Bruninckx, XS..., Panaye, Bouilloux
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA01942_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
Martin, - les conclusions de Mme Balaresque, rapporteure publique, - et les observations de Me Baumgartner, substituant Me Landot, représentant la métropole Nice Côte d'Azur.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1996:0116DEC002308593
16 janvier 1996
16 janvier 1996
#xa0; Application No. 23085/93 by Ilse BAUMGARTNER
Source officielle3ème Chambre Commerciale
695e031e75782d5f060bdcd8
6 janvier 2026
6 janvier 2026
au siège [Adresse 11] [Localité 7] Représentée par Me Charlotte GARNIER de la SELARL GUILLOTIN, LE BASTARD ET ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Jean-Julien BAUMGARTNER
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
697b0606cdc6046d4711b7f8
28 janvier 2026
28 janvier 2026
COPROPRIETAIRES [Adresse 3] représenté par son syndic, le CABINET AZUR, SASU immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 838 256 618 C/O CABINET AZUR [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Raphaël BAUMGARTNER
Source officielleChambre commerciale 3-2
668e257ffcf93851fdd648f1
9 juillet 2024
9 juillet 2024
personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Richard NAHMANY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 485 Représentant : Me Julien BAUMGARTNER
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
63c256970bfda47c90076055
11 janvier 2023
11 janvier 2023
par son syndic, la société JPM IMMOBILIERE, SARL immatriculée au RCS de CRETEIL sous le numéro 380 461 913 C/O Société JPM IMMOBILIERE [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Me Jean-Julien BAUMGARTNER
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
653b598b502b828318c4e51c
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Représenté et assisté à l'audience par Me Alain LACHKAR, avocat au barreau de PARIS, toque : C0247 INTIMÉ Monsieur [B] [I] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Jean-Julien BAUMGARTNER
Source officielle17e Chambre B
616307f15a67331bacec3bdf
15 novembre 2011
15 novembre 2011
APPELANTE SAS OFFICE DEPOT BS, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Marie Sophie ROZENBERG, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Pascal BAUMGARTNER, avocat au barreau de VESOUL ( [Adresse
Source officielle2ème chambre
DTA_1910958_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
Allègre, rapporteur public, - les observations de Me Roux, représentant l'établissement public territorial Grand Paris Sud-Est Avenir, et de Me Baumgartner, représentant le syndicat mixte Autolib' et
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2313354_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
. ; - et les observations de Me Baumgartner, représentant le syndicat interdépartemental pour l’assainissement de l’agglomération parisienne. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
65321b1e9e4ea48318f5ae62
19 octobre 2023
19 octobre 2023
toque : E2214 DÉFENDEURS À LA RÉINSCRIPTION Monsieur [W] [N] né le [Date naissance 5] 1973 à [Localité 13] (MARTINIQUE) [Adresse 1] [Localité 6] représenté et assisté de Me Jean-Julien BAUMGARTNER
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
696a8170cdc6046d478eb24a
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Bar-Hôtel-Restaurant, demeurant [Adresse 6] Représenté par Me Anaïs CRUVEILLER, avocat au barreau de BORDEAUX et assisté de Me Jean-julien BAUMGARTNER de la SELEURL JBR AVOCATS, avocat au barreau
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
6036c2b9cf696a61b45bdfcd
8 septembre 2015
8 septembre 2015
Jean-Claude CHEVILLER [Adresse 4] Représentées par : - Maître Jean-Claude CHEVILLER, avocat au barreau de PARIS, toque : D0945 [Adresse 4] - Maître Jean-Yves GARAUD et Maître Fabrice BAUMGARTNER
Source officielleChambre A - Commerciale
6318341b0876004f131a5e3a
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Société RICOH FRANCE [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 6] Représentée par Me Guillaume ASFAR de la SELARL ASFAR - PINEAU, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier 18217, et Me Julien BAUMGARTNER
Source officielle8ème chambre 2ème section
65c3d9bec432ce7d11a6fc53
1 février 2024
1 février 2024
JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 01 Février 2024 DEMANDEURS Madame [Z] [O] Madame [I] [J] Monsieur [H] [B] Madame [V] [K] épouse [U] [Adresse 4] [Localité 3] représentés par Maître Jean-julien BAUMGARTNER
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL00219_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Lafon, - les conclusions de Mme Fougères, rapporteure publique, - les observations de Me Meyer pour la commune de Carcassonne, - et les observations de Me Baumgartner pour la communauté d’agglomération
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
63119dc96f0d304f138e5f13
1 septembre 2022
1 septembre 2022
[H] (RCS Paris n°691 078 547) [Adresse 6] [Localité 9] Représentée par Me Jean-julien BAUMGARTNER de la SELEURL JBR AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B0429 Assisté par Me Cindy DELGADO
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6688de32676b73dd81b96e8a
3 juillet 2024
3 juillet 2024
avocat au barreau du VAL-DE-MARNE, toque : PC 19 Société LE PRESTIGE SARL immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 535 170 781 [Adresse 4] [Localité 7] Représentée par Me Jean-Julien BAUMGARTNER
Source officiellePage 6 sur 9